Avenant avant la date de signature CCMI

Ce sujet comporte 12 messages et a été affiché 2.924 fois

Nouveau sujet

Répondre

abonnés
surveillent ce sujet

soleilsucré Picto info

Auteur du sujet

Le 29/07/2012 à 19h01 Photographe Env. 800 message Nanterre (92)

Bonjour tous le monde!!

It's me again!

En regardant encore es document, je constate : signature promesse de vente chez Nexity pour terrain 22 novembre 2011

Puis RAR CST avec CCMI le 6 decembre 2011 le contrat est signé du 23 novembre 2011

Le CST m'a fait un avenant modificatif au contrat suivant demande expresse pour étude de sol en date du 15/10/11, reçu le 23/03/12,

Car le CST avait oublié de la faire. J'ai un doute sur la date de cet avenant, est il valable alors que le ccmi était pas signé en octobre 2011??

Puis un autre avenant pour nettoyage terrain mais celui la était suite à ma demande est celui-ci toujours à la date du 15/10/11.

Je suis en train d'adhérer à l'AAMOI dès demain je poste tout mes docs, j'en ai grand besoin.

Je pense pour moi qu'ils ont fait une erreur dans on dossier.

.Merci pour vos précieux conseils

Citer

Photographe

Messages : Env. 800
De : Nanterre (92)
Ancienneté : + de 12 ans

Voir la fiche

Cliquez ici pour accéder à la meilleure réponse

Auto promo

Par ForumConstruire.com message

Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis expert en bâtiment du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de experts de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les experts, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-124-devis_expert_en_batiment.php

Tournesol Picto info

Le 29/07/2012 à 19h20 Membre ultra utile Env. 20000 message Eure

Ça parait évident qu'on ne peut rédiger un avenant se référant à un contrat qui n'est pas encore signé !

L'erreur du constructeur, c'est de ne pas avoir incorporé le montant de l'étude de sol dans le CCMI. Une fois le CCMI signé, il ne peut le faire : c'est illégal.

De préférence, passez par le forum pour exposer vos problèmes. Réservez les MP aux cas plus "intimes"

.

Citer

Membre ultra utile

Messages : Env. 20000
Dept : Eure
Ancienneté : + de 16 ans

Voir la fiche

soleilsucré Picto info

Auteur du sujet

Le 30/07/2012 à 23h47 Photographe Env. 800 message Nanterre (92)

Bonsoir,

Sa y est mon dossier d'adhésion est parti à l'AAMOI ce matin Smile

Adh AAMOI4229

Citer

Photographe

Messages : Env. 800
De : Nanterre (92)
Ancienneté : + de 12 ans

Voir la fiche

xdot

Le 30/07/2012 à 23h48 Env. 1000 message Seine Et Marne

Nexity ils font pas que du VEFA ? Huh

Citer

Messages : Env. 1000
Dept : Seine Et Marne
Ancienneté : + de 15 ans

Voir la fiche

soleilsucré Picto info

Auteur du sujet

Le 30/07/2012 à 23h56 Photographe Env. 800 message Nanterre (92)

Euh... non Xdot, moi j'ai réserver un terrain chez eux...

Adh AAMOI4229

Citer

Photographe

Messages : Env. 800
De : Nanterre (92)
Ancienneté : + de 12 ans

Voir la fiche

Beone68 Picto info

Le 31/07/2012 à 10h39 Membre super utile Env. 3000 message Haut Rhin

Bonjour,

Vous avez signé une promesse de vente uniquement ou bien l'acte authentique? Suivant les cas, le CMI est peut-être même illégal si signé avec la vente du terrain (à vérifier avec l'aamoi, car je ne suis pas sûr de ça, n'étant pas ne CMI) ?

A+
Beone

Citer

Membre super utile

Messages : Env. 3000
Dept : Haut Rhin
Ancienneté : + de 14 ans

Voir la fiche

soleilsucré Picto info

Auteur du sujet

Le 31/07/2012 à 21h30 Photographe Env. 800 message Nanterre (92)

Bonsoir Beone68!

j'ai signé la promesse de vente le 22/11/11 et ccmi le 23/11/11J.

j'ai envoyé tous mes documents à l'AAMOI lundi, donc j'attends septembre vu que c'est les vacances...

Adh AAMOI4229

Citer

Photographe

Messages : Env. 800
De : Nanterre (92)
Ancienneté : + de 12 ans

Voir la fiche

soleilsucré Picto info

Auteur du sujet

Le 06/08/2012 à 22h44 Photographe Env. 800 message Nanterre (92)

Bonsoir,

J'ai deux avenants caduc vu qu'ils ont été daté avant la signature de mon ccmi et de la réservation de mon terrain, il s'agit d'un nettoyage terrain 4000euros et étude de sol 1780euros, que dois-faire à votre avis?? Ils sont dans mon plan de financement, est ce que je peut demander un geste commerciale à votre avis?

Adh AAMOI4229

Citer

Photographe

Messages : Env. 800
De : Nanterre (92)
Ancienneté : + de 12 ans

Voir la fiche

LAN-FM-LUD Picto info

Le 06/08/2012 à 22h54 Membre utile Env. 2000 message Ludon Medoc (33)

Beh

demander un geste commercial sur un avenant n'existant pas faisant ref à un contrat non signé avec une date ou personne ne se connaissait ?

J'ai une facture que tu n'as pas payé en 2010 sur les prestation de conseil que je te fait sur ce problème d'avenant, je l'envoie tout de suite par MP !

cela commence fort !

A+/Lan

Citer

Membre utile

Messages : Env. 2000
De : Ludon Medoc (33)
Ancienneté : + de 13 ans

Voir la fiche

soleilsucré Picto info

Auteur du sujet

Le 06/08/2012 à 22h59 Photographe Env. 800 message Nanterre (92)

L'avenant existe puisque je le finance...

Adh AAMOI4229

Citer

Photographe

Messages : Env. 800
De : Nanterre (92)
Ancienneté : + de 12 ans

Voir la fiche

ome

Le 07/08/2012 à 15h28 Membre utile Env. 1000 message Landes

Et la banque, ça l'a pas fait tiquer un avenant antérieur à un contrat?

Quand je pense que moi ils m'ont fait ch...er parce que sur certains devis il y avait M. et Mme X, et sur d'autres uniquement M. X!!!

Je m'en doutais que c'était ma tête qui lui revenait pas à mon banquier... Biggrin

Citer

Membre utile

Messages : Env. 1000
Dept : Landes
Ancienneté : + de 13 ans

Voir la fiche

LAN-FM-LUD Picto info

Le 07/08/2012 à 18h46 Membre utile Env. 2000 message Ludon Medoc (33)

Je te confirmes, c'est ta tête qui ne va pas,

Moi avec ma banquière j'ai assuré.
Et quand on regardais pour un prêts, c'est mon épouse qui s'occupait des banquiers.
Bête, basique, réducteur mais ... efficace.