Une fois les 100% payé au contructeur.....

Moi a ta place je ne me poserai pas cette question mais plutot : mérite-t-il d'être payé pour ce qu'il a mal fait ???

Voilà, j'crois que maintenant t'as la réponse... Du moins la mienne !

Thierry

non titi il ne merite pas d'etre payé mais je voulais savoir si le constructeur peut legalement nous demander de payer malgres le fait qu'il nous a deja demander les 100%,et si on peut lui dire "ben on vous a payer les 100% le reste c'est tanpis pour vous".

Ca nous arrangerai de garder cette sommes pour un autre terrassier plus serieux.

Je n'arrive pas à tout comprendre. Lui as-tu payé ce que ton contrat et tes avenants (s'il y en a)prévoyaient quer tu lui paies ? Si oui, tu ne lui doisplus rien non ? Tu ne vas pas payer ce qui n'était pas inscrit et pas prévu au contrat.

pareil, ou alors pas tout compris.

en effet j'ai du mal m'exprimer

Je disais que le constructeur a pris en charge mes VRD qui ont été réalisé il y a plus d'un mois donc en effet un avenant a été posé,hors nous avons effectué la reception de la maison le constructeur nous a reclamé les 100 % de la maison mais a oublié de nous facturé cet avenant.

Donc vu qu'il nous a reclamé les soit disant 100% peut il par la suite reclamer cet avenant non payé.

c'est un peu compliquer a expliqué desoler.
On veut pas forcement garder cette sommes mais on voudrait recontacté un terrassier qui prendrait en charge le terrassement et remise des terres correcte qui ont été baclé par le premier.

kanibal a écrit:

en effet j'ai du mal m'exprimer

Je disais que le constructeur a pris en charge mes VRD qui ont été réalisé il y a plus d'un mois donc en effet un avenant a été posé,hors nous avons effectué la reception de la maison le constructeur nous a reclamé les 100 % de la maison mais a oublié de nous facturé cet avenant.

Donc vu qu'il nous a reclamé les soit disant 100% peut il par la suite reclamer cet avenant non payé.

c'est un peu compliquer a expliqué desoler.
On veut pas forcement garder cette sommes mais on voudrait recontacté un terrassier qui prendrait en charge le terrassement et remise des terres correcte qui ont été baclé par le premier.

Normalement les avenants sont intégrés au prix de la maison (donc réglés progressivement avec les appels de fonds).
Ils ne sont pas à payer à part...
Si le constructeur a oublié d'inclure cet avenant, je ne sais pas ce que légalement il a le droit de faire (de réclamer), mais je pense que l'avenant est dû s'il a été signé et si les travaux ont été réalisés.

Il faudrait l'avis d'un spécialiste...

100% c'est 100%

enfin, je pense,
je replonge dans mes livres, on ne sait jamais, avec le CPE, les pourcentages, changent peut être

--

et oui labricotier tu pense comme moi 100% c'es 100% mais pour une fois qu'un constructeur oubli une facture malgres avoir demandé les 100% j'espere ne pas devoir les payer.

si un specialiste pouvait donner un avis eclairé sur cet oubli

Kanibal,

Je ne suis absolument pas une spécialiste, mais je pense aussi comme Labricotier qu'effectivement, 100 %, c'est 100 %.
Tant pis pour le constructeur. Et puis, s'il a fait une con***** d'oublier la facture des VRD, eh bien il s'assoie dessus.
C'est lui le professionnel, un CCMI c'est règlementé, il a qu'à faire gaffe.

Désolé de contrarier cet enthousiasme mais l'article 1376 et suivants du code civil précisent qu'on ne peut recevoir quelque chose par erreur et que cette erreur doit être corrigée... L'article 1178 précise également que s'il y a eu mauvaise foi de celui qui l'a reçu, celui-ci doit également des dommages et intérêts.
On peut supposer que le constructeur peut réclamer son dû jusqu'à la prescription des obligations contractuelles de droit commun, c'est à dire pendant 10 ans.
Si vous choisissiez de ne rien dire, nous vous recommandons de mettre tout de même l'argent de l'avenant coté.
Désolé.

Je partage l'avis de l' AAMOI, vous avez signé l'avenant, le travail a été effectué, vous l'avez réceptionné. Par ailleurs , l'avenant fait partie intégrante du contrat, en ne le payant pas vous rompez le contrat et êtes susceptible de poursuites avec dommages et intérêts. Vous allez au devant de gros problèmes en n'honorant pas votre dette.
Pour ce qui est des avenants, il me semble qu'ils peuvent aussi être payés lors du dernier appel de fonds non?

Oui, c'est vrai. Je pense que les constructeurs sont parfois tellement rufiants avec leurs clients que la réaction première que l'on a quand ils font une bourde c'est "tant pis pour eux". En effet, il faut bien réfléchir et ne pas se mettre en position critique surtout si, effectivement, l'avenant a été signé et les travaux effectués.
Il vaut mieux prévoir de mettre la somme de côté comme le propose AAMOI. Tu peux faire le canard jusqu'à ce que le constructeur s'en rende compte et tu annonces : "Oh, lala, moi aussi j'avais oublié, ben tiens alors !!!" et tu donnes les sous plutôt que d'engager des procédures à la con où tu es sur de perdre...