Retour
Menu utilisateur
Menu

Contrat de travaux privés

Ce sujet comporte 6 messages et a été affiché 1.240 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
3
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Env. 10 message Libourne (33)
J'ai fait construire une maison individuelle sous la conduite d'un architecte:, choix des entreprises, suivi des travaux, réception etc. J'ai signé avec chaque entreprise un contrat de travaux privés selon le modèle préconisé par l'Ordre des Architectes.
Après multiples péripéties, délais, coordination des travaux, qualité etc. j'ai pu de guerre lasse faire procéder à la réception du chantier.
J'ai appris après réception que l'une des entreprises avec laquelle j'ai eu des gros problèmes de qualité des travaux en cours de réalisation avait en réalité sous traité pour partie ses travaux - isolation, plâtrerie- sans m'en informer , semble-t-il elle aurait dû m'en informer au préalable et obtenir mon accord.
De quels recours puis-je disposer contre elle s'il est acquis qu'elle n'a pas respecté le contrat?
Citer
Messages : Env. 10
De : Libourne (33)
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour une expertise en batiment...

Allez dans la section devis expert en bâtiment du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de experts de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les experts, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-124-devis_expert_en_batiment.php
 
Env. 300 message "la Bô Baule" (44)
Vite fait, avant de te faire incendier

tu vas sur "éditer " de ton message, et tu rajoutes:

Bonjour, (au début)

et:

Merci, (à la fin)
Dieu regarda sa maison, cela lui plut énormément, il demanda à voir ses factures, se retourna et se mit à pleurer.
Citer
Messages : Env. 300
De : "la Bô Baule" (44)
Ancienneté : + de 16 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !


Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Libourne (33)
Pardon pour la forme !! message validé un peu trop vite,
avant relecture ....
Citer
Messages : Env. 10
De : Libourne (33)
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Eure
Et la modif ?
De préférence, passez par le forum pour exposer vos problèmes. Réservez les MP aux cas plus "intimes"

.
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
Dept : Eure
Ancienneté : + de 16 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 500 message Haute Savoie
bernardpaule a écrit:J'ai fait construire une maison individuelle sous la conduite d'un architecte:, choix des entreprises, suivi des travaux, réception etc. J'ai signé avec chaque entreprise un contrat de travaux privés selon le modèle préconisé par l'Ordre des Architectes.
Après multiples péripéties, délais, coordination des travaux, qualité etc. j'ai pu de guerre lasse faire procéder à la réception du chantier.
J'ai appris après réception que l'une des entreprises avec laquelle j'ai eu des gros problèmes de qualité des travaux en cours de réalisation avait en réalité sous traité pour partie ses travaux - isolation, plâtrerie- sans m'en informer , semble-t-il elle aurait dû m'en informer au préalable et obtenir mon accord.
De quels recours puis-je disposer contre elle s'il est acquis qu'elle n'a pas respecté le contrat?


"Semble-t-il": lisez votre contrat pour avoir des certitudes et revenez alors nous en parler. Si le contrat de l'ordre des architectes a été repris à l'identique, en effet, votre accord préalable sur la sous-traitance était nécessaire. Mais qu'il y ait eu faute (à confirmer) ne suffit pas en droit civil à entrainer des réparations, encore faut-il qu'il y ait eu des dommages conséquence de cette faute.

"en cours de réalisation ": ce qui se passe en cours de chantier concerne votre archi et les entreprises, sauf cas extrêmes qui demandent recours à des expertises externes. Vous ne devenez possesseur de l'ouvrage qu'à la réception acceptée.
Si maintenant vous avez des réserves à formuler, ne vous en privez pas et faite jouez les garanties de la construction.
Citer
Messages : Env. 500
Dept : Haute Savoie
Ancienneté : + de 16 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le vendredi 10 janvier 2025 à 15h14
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis expert en batimentArtisan
Devis expert en batiment
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Guide : Que faire en cas de malfaçon ?
Guide : Que faire en cas de malfaçon ?
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
3
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir