Permis de construire refusé

Bonjour

Lors de l'achat de mon terrain j'avais moi aussi des arbres qui se trouvaient à l'endroit de la construction. Dans le permis déposé par mon constructeur, les arbres à abattres avaient été mentionnés sur la demande de permis.
Pour l'abattage j'ai pu obtenir un prix interessant en faisant cadeau du bois. Le plus gros problème à été le dessouchage et surtout la mise en décharge des souches. De mémoire pour l'ensemble : abbatage, dessouchage et transports des souches en décharge (5 chênes et 1 tilleul) 3000 €

Bonjour

Tu dois pourvoir trouver abbatage contre bois.
Après à toi de voir pour le désouchage = tu laisses (pas trop conseillé) ou tu fais enlever.

Abattage = tout dépend comment est ton terrain, plein de maisons autours = ils sont obligé d'élaguer avant d'abattre c'est plus compliqué.
Pas de risque = une grosse tronçonneuse et c'est terminé.
A+

Bonjour,
les arbres sont chez toi ou sur le domaine public ?

Ha oui ca c'est une bonne question aussi !
bien vu.

Les arbres sont du domaine publics c'est pour sa que c'est compliqué pour moi

Y-a-t-il un autre acces possible à la parcelle ?

Non car il y a des marronier tout le long de notre terrain

Oui, mais sur les autres cotés ?

Sa donne sur les terrains de nos voisins, ce n'est pas possible.

Alors, comment ON a pu déclarer ce terrain constructible, puisque des arbres du domaine public ..... !!!!
je chercherai la solution au probleme par cette voie là
essayer d'abord de négocier gentlment avec l'urbanisme, avec le maire,

Il est constructible mais en gros on ne peut pas rentrer chez nous. Seul l'hurbanisme on refusé mon permis de construire et ne souhaite pas negocier, ils on trouver les pigeons, quant au maire il n'a aucun pouvoir la dessus. Mon architecte ma proposé de prendre un avocat car il est persuadé qu'il y a une autre solution a cela que leurs offrir 6000 euros pour nous enlever deux arbres. Alors j'ose esperée avant toute chose trouver quelques réponse ici, Merci de m'aidée c'est gentil.

Enfète il y a eu une nouvelle loi depuis peu pour les passages, ils doivent faire 7 mètres de large et rien ne doit gêner la visibilité. les fameux marronniers sont es passé chacuns de 8mètres ce qui nous laisse la place de faire un passage mais ils veulent que nous enlevons les deux arbres sur la gauche de la ou est prévu le passage. L'un est effectivement très près du passage le second est a 8 mètres. Même si on decale le passage cela reviendra au même nous en aurons toujours deux a enlever.

Evidement si les arbres sont sur le domaine public celà change un peut la donne et vous avez l'obligation d'avoir l'accord du service concerné. La route étant départementale je pense que se n'est pas la mairie mais le département qui pourra donner son accord.
Maintenant en ce qui concerne le coût je pense que vous pouvez trouver vous même une entreprise qui fera le travail pour beaucoup moins cher.
Il reste aussi la possibilité, si vous n'êtes pas vraiment attaché à ce terrain, de faire jouer la condition suspensive de votre compromis de vente qui doit stipuler que la signature ne pourra se faire qui si il y a accord du permis de construire.
Pour avoir des renseignements vous avez aussi les juristes de l'Adil. Il y a un bureau par département et c'est gratuit.

Nous avons deja acheter le terrain, comme on est jeunes et sans connaissance nous nous y sommes très mal pris, on a su trop tard qu'il fallais dabord envoyer le permis de construire avant d'acheter le terrain, mais les choses sont faite a présent. Nous avons été directement voir l'hurbanisme et nous on dit qu'ils nous donne leurs accord ou non dans 6 mois et que c'est euh et euh seul qui doivent les abbattres et que cela nous coûtera 6000euros. Seulement j'ai du mal a croire qu'il n'y a pas d'autres solutions que celle ci voila tout. Car 6000 Euros pour des marroniers de 4 mètres sa fait mal au fesses... et les fameux 6 mois d'attentes plus les deux mois d'attente pour relancer le permis de construire c'est un coup de couteau dans le dos pour nous.

Voir le CU lors de l'achat du terrain !!! constructible ou non,et si oui,à quelles conditions

alygan a écrit:

Nous avons deja acheter le terrain, comme on est jeunes et sans connaissance nous nous y sommes très mal pris, on a su trop tard qu'il fallais dabord envoyer le permis de construire avant d'acheter le terrain, mais les choses sont faite a présent. Nous avons été directement voir l'hurbanisme et nous on dit qu'ils nous donne leurs accord ou non dans 6 mois et que c'est euh et euh seul qui doivent les abbattres et que cela nous coûtera 6000euros. Seulement j'ai du mal a croire qu'il n'y a pas d'autres solutions que celle ci voila tout. Car 6000 Euros pour des marroniers de 4 mètres sa fait mal au fesses... et les fameux 6 mois d'attentes plus les deux mois d'attente pour relancer le permis de construire c'est un coup de couteau dans le dos pour nous.

ggrrr, quelle bande de c **s ces fonctionnaires !
Vous pouvez peut-être contourner le problème provisoirement en déposant un PC SANS allée de parking et juste avec places de parking le long de la route en plaçant les voitures parallèles à la chaussée bien sûr.Ceci vous permettrait d'avancer dans votre projet sans perdre de temps et d'ensuite trouver une solution pour ces fameux arbres .
A votre place j'irais quand même consulter soit un avocat, soit un conseiller (ADIL peut sans doute vous guider) . . .le médiateur de la république aussi . .

Bonsoir,

pascani a écrit:

Voir le CU lors de l'achat du terrain !!! constructible ou non,et si oui,à quelles conditions

+1 pour le CU.

et avant d'engager des frais d'avocat, voir avec l'ADIL ou google pour trouver des cas similaires.

Bonjour

Nous faisons tous des erreurs à un moment ou à un autre. Dans cette affaire vous êtes en conflis avec le service de l'urbanisme et il faut prendre conseil auprès des spécialistes. Vous avez plusieurs solutions : Adhésion à l'Aamoi, renseignement auprès de l'Adil de votre département (gratuit), conseil d'un notaire (en général gratuit), conseil auprès d'un avocat spécialisé dans le domaine.

***** a écrit:

Bonsoir,

pascani a écrit:

Voir le CU lors de l'achat du terrain !!! constructible ou non,et si oui,à quelles conditions

+1 pour le CU.

et avant d'engager des frais d'avocat, voir avec l'ADIL ou google pour trouver des cas similaires.

Je ne pense pas que le CU soit une piste. Le CU donnera une idée sur la constuctibilité du terrain et des reseaux divers mais ne stipulera pas ce genre de problème.
Pour ma par après un CU positif et un permis accepté, j'ai apris plus tard que je devais prendre en charge le renforcement de la piste cyclable qui passe devant le terrain (3000 €)

-> ciboulettecat
"ggrrr, quelle bande de c **s ces fonctionnaires !"

un peu de respect et ne pas généraliser !!!!!!
déposer un permis avec le stationnement privé sur domaine public !!!!!!!!!!!!! réfléchir avant d'écrire
-> Yves95, si un permis est refusé pour le simple prétexte que l'on ne peut en sortir, il est inconstructible !!!!

Bonjour pascani
Je suis en partie d'accord. Le permis est refusé en l'état. Mais il "peut" être accepté si l'accord est donné pour la suppression des deux arbres. De ce fait je ne pense pas que l'on puisse dire qu'il est pour l'instant inconstructible.
Dans mon cas avec cette foutue piste cyclable, le permis avait été accepté et c'est au moment ou j'ai demandé une autorisation de voirie pour avoir un accès à la route que j'ai reçu un courrier de la communauté des commumes qui gère les pistes m'inposant le renforcement. Si pas de renforcement, accès à la route refusé.

Petite piste : le dessouchage est peut être intutile vu que c'est unqiuement pour une question de "visibilité" par rapport à la route que ces arbres gènent.

autre piste : si les trucs font 4 m, tu peux pas y aller un soir (un soir de match de foot de l'EDf par exemple) pour les tronçonner rapidos et en cagoule bien sur !!!

Bin franchement j'y pensée, je croit que je vais venir un soir et tout couper

Franchement je ferais pareil, t'y vas un soir, des arbres de 4m de haut c'est peanuts à faire tomber

Et bien sûr personne ne pensera un instant que ça puisse être toi !

( rire)Si certainement mais ils n'aurons pas de preuve, que risque t'on de faire sa vous le savez?

Bof, à mon avis pas grand chose si tu ne laisses pas d'empreintes