Pièces pour modification permis de construire

Ce sujet comporte 7 messages et a été affiché 1.495 fois

Nouveau sujet

Répondre

abonnés
surveillent ce sujet

yamadonf Picto info

Auteur du sujet

Le 04/09/2012 à 10h13 Env. 70 message La Rivière Drugeon (25)

Bonjour à tous,

nous sommes en plein travaux de maçonnerie et je me suis apercu qu'il me fallait rajouter une fenêtre sur une de mes façades + une fenêtre de toît. Je voulais savoir quel document fallait-il transmettre à la mairie afin de déposer une demande de modification du permis de construire (façades, plan Rdc/étage, autres ?)
Petite question subsidiaire sur le formulaire "cerfa 13411*02" ; Quelles sont les cadres à remplir obligatoirement pour ce type de modification, si j'ai bien compris je dois remplir :
1) désignation du permis
2) identité du ou des demandeurs
5) architecte
6) objet de la modification
12) engagement du ou des demandeurs

ceci en 4 exemplaire et c'est tout ?

Merci et bonne journée.

Citer

Messages : Env. 70
De : La Rivière Drugeon (25)
Ancienneté : + de 12 ans

Voir la fiche

Auto promo

Par ForumConstruire.com message

Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php

J&K85

Le 04/09/2012 à 14h53 Membre utile Env. 3000 message Vendee

Bonjour,

Tu dois remplir, le pts 3 aussi "adresse du demandeur".

Ensuite, pour les plans tu joints:
- plan de façade, tu peux y indiquer en rouge les modifs
- plan masse, pour la fenêtre de toit.

Le tout en 4 exemplaires
- Happy

Citer

Membre utile

Messages : Env. 3000
Dept : Vendee
Ancienneté : + de 12 ans

Voir la fiche

yamadonf Picto info

Auteur du sujet

Le 04/09/2012 à 15h41 Env. 70 message La Rivière Drugeon (25)

Merci pour tes réponses Smile

Citer

Messages : Env. 70
De : La Rivière Drugeon (25)
Ancienneté : + de 12 ans

Voir la fiche

J&K85

Le 04/09/2012 à 16h13 Membre utile Env. 3000 message Vendee

De riens ! Happy

Citer

Membre utile

Messages : Env. 3000
Dept : Vendee
Ancienneté : + de 12 ans

Voir la fiche

graindemure Picto info

Le 05/09/2012 à 23h59 Env. 30 message Nantes (44)

Ce post m'aura été utile car moi aussi je voudrais modifier mon permis pour rajouter une fenêtre fixe mais aussi quelques 7 m2.... Cela m'obligerait-il à faire quelquechose de plus ?

Citer

Messages : Env. 30
De : Nantes (44)
Ancienneté : + de 12 ans

Voir la fiche

J&K85

Le 06/09/2012 à 06h43 Membre utile Env. 3000 message Vendee

Quelque 7 m².. Tu agrandis ton projet ?! Il faut donc que tu refasses toutes les pièces ! Happy

Citer

Membre utile

Messages : Env. 3000
Dept : Vendee
Ancienneté : + de 12 ans

Voir la fiche

graindemure Picto info

Le 06/09/2012 à 08h37 Env. 30 message Nantes (44)

Non, je rénove une grange rectangulaire existante de 120 m2 et n'en garde en habitation que 701m2, laissant le reste en patio et , c'est sur ce patio que je veux garder une surface supplémentaire en habitation, agrandissant ainsi la pièce de vie. j'ai vu le cerfa 11..2, et j'ai vu ce qu'il fallait faire.

Citer

Messages : Env. 30
De : Nantes (44)
Ancienneté : + de 12 ans

Voir la fiche

En cache depuis le samedi 25 janvier 2025 à 05h33

Lancer un nouveau sujet

Poster une réponse

Ce sujet vous a-t-il aidé ?

Votez !