Permis modificatif déposé par le constructeur refusé
Ce sujet comporte 10 messages et a été affiché 1.611 fois
![]() ![]() ![]() ![]() ![]() |
2 abonnés surveillent ce sujet |
![Picto recompense](http://www.forumconstruire.com/img/icpa/recompense_16.png)
![Picto recompense](http://www.forumconstruire.com/img/icpa/recompense_16.png)
![Picto recompense](http://www.forumconstruire.com/img/icpa/recompense_16.png)
![Picto recompense](http://www.forumconstruire.com/img/icpa/recompense_16.png)
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !
C'est intéressant aussi !
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
Autres discussions sur ce sujet :
-
Quand devient on propriétaire ?
9 réponses Forum Administratif et financement -
permis de construire refusé votre avis.
3 réponses Forum Administratif et financement -
Question sur le déblocage des fonds pour le terrain
8 réponses Forum Administratif et financement -
permis refusé - pente de toit
3 réponses Forum Administratif et financement -
permis de construire accordé puis possibilité d'etre refusé?
4 réponses Forum Administratif et financement -
permis de construire refusé par la DDTM, maire favorable
2 réponses Forum Administratif et financement -
Frais notaires reduits FINI en 2013 ?
8 réponses Forum Administratif et financement -
Délais : dossier via courtier et signature offre définitive
9 réponses Forum Administratif et financement -
Probleme de PLU permis refuse
5 réponses Forum Administratif et financement
![](http://www.forumconstruire.com/img/pix.png)
2
abonnés
surveillent ce sujet
surveillent ce sujet