Autorisation d abatre le muret du voisin

jeremy44480 a écrit:

Bonjour,
Voila mon probleme: ma maison doit commencer d ici tres peu de temps.mais pour commencer et faire cela dans les regles, je dois reussir a avoir l autorisation de mon voisin pour abatre son muret.j explique mieu.
Ma maison sera collee a ce muret et donc, en creusant les fouilles ce muret va tres certainement tomber et/ou etre abime.pour eviter les problemes mon cst me demande un attestation comme quoi il approuve que ce muret soit enleve.
Probleme il m est tres difficile de joindre ce proprietaire...que ce passe t il si je n est pas ce papier et que le mur tombe ? Le cst ne me repond pas clairement.
Merci d avance

Bonjour,
Lui envoyer un courrier en recommandé peut-être , en précisant bien que tu t'engages à refaire son muret autrement je crains qu'il ne soit pas d'accord !
Etrange quand même de ne pas avoir pensé à ce point lors des plans et du PC.

Bonjour,

le cst s'est engagé à construire la maison ? alors il se débrouille

si le mur tombe sans autorisation : le voisin se retourne contre toi et toi contre le cst... tu lui as demandé de construire une maison, pas de démolir le voisinage.

et pour rappel : les fouilles sont creusées chez toi, pas 1 seul centimètre chez le voisin
et donc la suite c'est : fondations déportées et construction adaptée à ces fondations re

l'étude de sol puis l'étude béton ont du le préciser re-re.....

Qui te dis que c'est un CCMI, ELISA ?

faust666 a écrit:

Qui te dis que c'est un CCMI, ELISA ?

l'auteur du post dans la présentation de son projet :

Jeremy44480 a écrit:

La construction commencera donc en septembre comme le constructeur est fermé ( mais pas l'entreprise de maçonnerie) .
Nous nous gardons de sol des chambre,les peintures,la salle de bain et la cuisine plus bien sur tout l’extérieur.

ici http://www.forumconstruire.com/recits/recit-14773.php

Mais si jamais le cst ne veux pas commencer les travaux sans cette autorisation ? C est legal ?
C est cst qui aurai des problemes ou moi si le mur tombe ?

Bonsoir,

jeremy44480 a écrit:

Mais si jamais le cst ne veux pas commencer les travaux sans cette autorisation ? C est legal ?

s'il l'a mis en condition dans le contrat OUI , comme il a du noter le permis de construire, peut-être l'ouverture du compteur d'eau...
tu dois avoir des délais dans ton contrat : début du chantier au maximum xxx jours après la réalisation des conditions suspensives...
et ensuite : délai de construction xx mois à partir de la DOC
ensuite tu as un garant : qui garanti la livraison de la maison dans les délais et au prix convenu...

bref, il y a bien un moment où le cst va être obligé de faire son job et de résoudre ce pb.


C est cst qui aurai des problemes ou moi si le mur tombe ?
TOI, comme toutes les dégradations que tu pourrais causer à ce voisin ou à un autre ;
ensuite à toi de faire les démarches pour te retourner contre l'auteur des dégats

il faudrait demander au cst qu'il rédige un papier qui dit :

- en cas de besoin il s'engage à réparer ou à refaire à ses frais, AU PLUS TARD xxxx jours après le début des travaux ou je ne sais quelle date butoir mais un truc qui tienne la route et qui ASSURE au voisin que çà ne restera pas en vrac des années.
avec en garantie : une indemnité pour les éventuels retards...



en sachant quand même que NORMALEMENT il n'a PAS à toucher ce mur
et je l'ai déja écrit : pas de trou, de coup de pelle, de fondations chez le voisin...

jeremy44480 a écrit:

Mais si jamais le cst ne veux pas commencer les travaux sans cette autorisation ? C est legal ?
C est cst qui aurai des problemes ou moi si le mur tombe ?

Ben il prendra du retard qu'il devra te payer . . .C'est lui qui est responsable.
Tu as bien un CCMI comme dit par elisa ?

Oui j ai bien un ccmi.je vais relire mon contrat pour voir les conditions suspensives.
J espere que je vais pouvoir joindre le voisin et qu il me fera le papier pour le mur mais aussi pour "le droit d echelle" .

Il n'a pas à toucher ce mur sauf si les fondations de ce mur dépassent.
Ce qui doit être un cas assez répandu.

jeremy44480 a écrit:

Oui j ai bien un ccmi.je vais relire mon contrat pour voir les conditions suspensives.
J espere que je vais pouvoir joindre le voisin et qu il me fera le papier pour le mur mais aussi pour "le droit d echelle" .

Tu n'as pas à relire les conditions suspensives, si même il y en a, elles ne sont probablement pas légales.
Un CCMI est un contrat TOUT compris en dehors de ce qui est précisé et chiffré comme en éventuel supplément. Et encore même ça doit être dans les clous de la légalité.
Un exemple, si tu as prévu un chauffage tout électrique (tiens au fait c'est quoi ton chauffage ?) et bien ton constructeur DOIT te mettre une cheminée même si ce n'est pas indiqué dans le contrat

Et ne va pas contacter ton voisin, c'est au constructeur de le faire dans les règles . . . tu peux cependant le contacter pour l'informer courtoisement dans le respect des seules règles de futur bon voisinage.

A mon avis il commence à être temps de te rapprocher de l'aamoi.

Petit rappel pour la "blonde qui fait du crochet"

Quand tu fais construire une maison, tu es maitre d'ouvrage, je ne connais aucun cas, ou le maitre d'ouvrage n'a pas être en contact avec son voisin.

C'est quand même le M O qui décide de faire construire une maison, sur un terrain avec des voisins.

je pense fortement que ta remarque est déplacée

faust666 a écrit:

Petit rappel pour la "blonde qui fait du crochet"

Quand tu fais construire une maison, tu es maitre d'ouvrage, je ne connais aucun cas, ou le maitre d'ouvrage n'a pas être en contact avec son voisin.

C'est quand même le M O qui décide de faire construire une maison, sur un terrain avec des voisins.

je pense fortement que ta remarque est déplacée

Je ne vois pas quelle remarque est déplacée.
C'est au constructeur de respecter la législation des travaux en limite de propriété et ce n'est pas au maître d'ouvrage d'aller lui faire signer un papier autorisant le constructeur à bousiller son mur.
Je n'ai jamais dit que le MO ne devait pas être en contact avec son voisin, j'ai par ailleurs ajouté :

ciboulettecat a écrit:

tu peux cependant le contacter pour l'informer courtoisement dans le respect des seules règles de futur bon voisinage.

Pas de crepage de chignon ^^ je vois mon voisin ce soir avec un papier fait par mon cst. On verra bien. S il dit oui probleme regle. Sinon ba je me debrouillerai