Besoin avis et/ou conseils Mur en limite de propriété

Bonjour à tous,

Je me tourne vers la communauté, afin d'avoir vos avis et/ou conseils.

Pour info dans le sujet je suis M. lot.C

Début Juin, mon voisin M. lot.B (de gauche quand nous sommes devant le futur portail) m'envoie un mail pour nous demander si nous étions intéresser de nous joindre à eux pour faire un mur entre nos limites de propriété respective. Dans sa demande il parlait d'un mûr conforme au PLU en terme de hauteur et type de clôture.

Je lui répondais quelques jours plus tard : oui pourquoi pas mais qu' " Il faudrait aussi discuter des différents autres paramètres tels que la profondeur, le type de fondation, hauteur du grillage, nombre de jambes de force à tant de metres, ....?"

La réponse du voisin était en gros: je vais me renseigner.

Le 11 ou 12 Septembre, allant visiter mon chantier je constate que son terrassier, présent depuis quelques jours sur la propriété du dit voisin, a commencer à ouvrir une fouille-tranchée sur quelques mètres linéaires ( environ 10Ml sur 45Ml).

Cette fouille ne me parait pas bien profonde.

Cette tranché est sensée à la limite de "SA" propriété mais par endroit elle déborde de quelques centimètre sur NOTRE propriété.


Le WE du 15-16 Septembre avec mon autre voisin M. lot.D (de droite quand nous sommes devant le futur portail) et moi même avions loué Bobcat et pelle hydraulique ( 1,2T) pour effectuer quelques travaux de mise en forme de nos terrains (étaler des tas de terre) et poser les derniers mètres de fourreaux (PTT, eau, EDF) que nous nous étions réservés.

Livraison des matériels prise le 14 septembre en fin d'après midi M.lot.D et moi même sommes présents. M. lot.B s'est fait livré plus tot dans la journée 6 palettes d'agglos à bancher, semelle de fondation type LG47, et une grosse botte de fers à béton (diam 10mm ou 12mm ) de 6Ml de longueur.

Avec M.lot.D on voit à l'oeil nu que la tranchée n'est pas très droite puisque par endroit elle est clairement chez moi (entre 5 et 10cm par endroit et parfaite à d'autres). En plus le Fond de la fouille n'est pas très plan il a une forte tendance à pencher vers chez moi.
Aucun de nous n'étant confirmé voir ignorant dans le maniement (pilotage) de ces engins avions décidé de commencer très tôt (rdv pour le premier café sur le chantier à 7H00 dur-dur le réveil )

Quelques temps plus tard M. lot.B arrive chez lui pour bricoler. Nous voyant affairé, il vient au contact pour nous saluer.

A cette occasion il me présente un peu son projet:

- Un mur de soutènement d'environ 1,50M de haut pour terre sur quasi l'ensemble de sa hauteur.
- Il sera réalisé en bloc à bancher

J' introduit le sujet de la semelle (type, forme, largeur...)

M.lot.C me dit qu'il s'agira d'une semelle en L la base sera tournée vers chez lui-coté poids. Elle sera de la largeur (environ 50-60cm) et de la profondeur ( environ 40cm) de la fouille.

Je lui fais constater que la tranché passe dans ma propriété et lui demande comment il va faire pour faire en sorte de ne pas dépasser chez moi. Sa réponse fut ça va dépasser de quelques centimètres seulement.

Je lui annonce que je ne suis pas d'accord pour cela et lui demande de tenir son mur, sa semelle et le reste SUR SA PROPRIETE ET QUE RIEN NE DEVAIT DEPASSER SUR LA MIENNE.

En fin de journée, M.Lot.B a terminé la mise en place des ferrailles sur 45Ml. Les fers verticaux formant des équerres font plus un peu plus de 1,5M de haut et la base fait environ 30-40cm .


Mes interrogations sont les suivantes:

- J'ai lu à droite et à gauche (ce forum et d'autres et sur les avis technique CSTB) que le Bloc à bancher ne pouvait être utilisé pour ce type d'ouvrage vous confirmez?

- Une étude géologique avait été effectuée par le constructeur qu'il fallait descendre en profondeur (chaussette ballastée de 1M à 2M de profondeur)?!

- La largeur de la semelle me semble bien faible rapport aux croquis de Tournesol que j'ai trouvé sur le forum.

- Je ne sais pas si il sera d'un seul tenant 45Ml. Que pourrait-il se passer si il l'était?

- La profondeur hors gel ne sera pas respecté 20cm pour le 06?

- ce mur n'est ni conforme au PC qui nous est commun car PCVDP et encore moins au PLU!!!!

Que puis-je faire sans passer pour un bourreau ou encore victimiser M. lot.B?

Je vais passer ce midi prendre quelques photos discrètement.

Merci pour votre aide, avis conseils...