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CCMI et évolution du projet suite a avis ABF

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Env. 500 message Verlinghem (59) (59)
petite question CCMI:


Exposé de ma situation:
J'ai signé un contrat CCMI avec un constructeur, puis effectué la demande de permis de construire. Or, la zone ou nous allons faire construire est un diffus à proximité de 2 bâtiments classés.
Problème: La maison que nous souhaitons comporte une gerbière (orthographe approximative) (modèle prestance de phenix), or, l'archi des batiments de france , veux un chien assis à la place (bon OK, il fait ce qu'il veux....)

Or, du point de vue Prix, j'imagine que les modifs occasdionnées vous générer des avenants plutôt conséquent).


Mon contrat CCMi comporte un clause selon laquelle le prix peut être révisé par avenant dans le cas de demandes de modification par l'administration.


Question 1: cette clause est-elle normale ou abusive?
Question 2: comment peut-on s'en sortir sans exploser le budget



Merci d'avance
Terrain signé le 21 juin 2005.
Crédits: Crédit Agricole
PC: obtenu le 28 avril en zone ABF
Constructeur: Phenix
Modèle: devinez???

C'EST TERMINE!! Plus de stress, que du TAF
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Membre ultra utile Env. 4000 message Saint Germain En Laye (78)
La clause est effectivement abusive car le constructeur a le devoir de se renseigner sur les contraintes administrative avant de vous présenter le projet de construction.
De plus, un permis qui comporte des modifications architecturales "substancielles" (c'est ce que dit le CCH) doit être considéré comme un refus de permis qui vous permet donc de résilier votre contrat.
Vous pouvez alors solliciter le remboursement intégral des sommes versées. Il est probable que le constructeur fasse alors un "geste commercial exeptionnel".
Association AAMOI
Vous prendrez le droit
www.aamoi.info
Je ne réponds pas au MP demandant des conseils juridiques qui doivent être posé en public. Je ne réponds pas plus si un MP me demande de répondre à un message public.
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Picto recompense Membre ultra utile
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Env. 1000 message Aglomération Tours (37)
Une gerbière c'est pas plus cher qu'un chien assis ??
Gerbière = plus grande huisserie, plus grands volets, garde corps alors que à peu près identique en terme de toiture. Reste l'impact sur la charpente : avancée droite pour chien assis alors que "toit" avec pente pour gerbière (peut être pas clair cette fin de phrase mais j'ai pas les mots techniques).

Chez nous les chiens assis sont au contraire INTERDITS !
Maison réceptionnée le 07/10/2005.
Déménagement le 05/11/2005.
Depuis ? ravis de notre maison !
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Env. 500 message Verlinghem (59) (59)
Merci pour ces précisions.


concernant le côut de la modif, ma maison est une phenix.

Qui dit Phenix, dit charpente métallique fabriquée en série.....
Qui dit modif, dit sur mesure....
Eh oui, mais avec ces infos, j'ai du matos pour négocier
Terrain signé le 21 juin 2005.
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Constructeur: Phenix
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Messages : Env. 500
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