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Quand notice et plan se contredisent...

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Photographe Env. 1000 message La Pévèle (59)
Bonjour à tous, après avoir cherché en vain, je n'ai pas la réponse à ma question alors je la pose ici :

nous avons fait noté dans notre notice descriptive "débord de toit de 30cm"

or, il y a qques semaines, une fois la toiture finie et un soupçon, je prends les mesures et bingo, ils ne sont que de 20cm... nous en avons parlé au big boss qui ns dit que les plans ont du être faits comme ça et oh, malheur, en effet ! le gars qui avait fait les plans s'est planté et a écrit 20 à côté des débords de toit.

or, en vérifiant tout le plan, on a regardé vraiment bcp de choses, mais plus des largeurs de fenetres, emplacements etc. que des hauteurs de gouttières, de faitage ou autre débord de toit, c'est leur job pas le nôtre, nous avons juste vérifié qu'il ne manquait rien, surtt suite aux derniers changements (genre emplacement du conduit de cheminée etc.) on a vérifié les largeurs de placards, mais pas la partie "structurelle" de la maison...

bref, le boss nous a dit que les plans prévalaient sur la notice et nous l'avons cru, on s'en est voulu de notre bêtise (ne pas avoir vérifié ça aussi !) et on se contentede réclamer notre moins value (tjrs pas en vue d'ailleurs).

mais entretemps, j'ai lu à plusieurs endroits que la notice prévalait sur le plans (mais j'ai lu aussi que c'était abusif ?)

et on m'a assuré ici sur le forum qu'en fait c'est la + avantageux des 2 (entre notice et plan) pour le MO qui prévaut sur l'autre, cad que si on a fait notrer des débords de 30cm, même si le plan n'en compte que des de 20cm, on pourrait éxiger d'avoir 30cm qd même ??!! alors si c'est vrai ça change tout car on y tenait à ces 30cm...

mais avant d'exiger quoique ce soit ou de les mettre en réserve, je voudrais être bien sure de mon coup, ne pas exiger 1 truc où les plans prévalent sur la notice, car même si l'erreur vient du gars qui a fait les plans, j=on les a signés...


dans le même ordre d'idée, sur mes plans, j'ai 5 gouttières et ils n'en ont mis que 4, ce qui me convient si ça suffit bien sur, or le gars ne veut pas déplacer l'unique descente de gouttière de derrière mais il ne l'a pas mise à l'endroit le + intéressant pour nous (cause récup d'edp qui nous impose 1 pente en + à cet endroit) et ne nous a pas demandé notre avis (ce qu'il doit faire normalement) et malgrè la demande du constructeur il fait la sourde oreille...
peut-on exiger la pose de la 5è descente de gouttière ? (non pas que j'en ai besoin, mais je voudrais le forcer à venir et change le sens de la pente et l'emplacement de la descente, je pense que ça lui coutera moins cher que de mettre 1 descente en plus ?)



merci d'avance pour vos avis éclairés
6 mois qu'on y habite et toujours dans les travaux...
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 1000
De : La Pévèle (59)
Ancienneté : + de 14 ans
 
message
Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis constructeur de maisons du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à toi

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Membre ultra utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)
Quand il y a un doute, il bénéficie au client
De tous ceux qui n'ont rien à dire, les plus agréables sont ceux qui se taisent (Coluche)
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 30000
De : Sur Le Forum (77)
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Photographe Env. 1000 message La Pévèle (59)
Merci Stephplr77, tu es sur de toi ? car tu es le 2è à me le dire ! ce serait vraiment trop bien pour nous !

si je pouvais trouver 1 écrit ou 1 ex de jurisprudence, ce serait top ! (histoire de ne pas reprendre de temps avec le big boss sur le dos pour ça )
6 mois qu'on y habite et toujours dans les travaux...
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 1000
De : La Pévèle (59)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
Bonjour,
Les plans cotés dont vous faites allusion, se sont les plans signés du CCMI ou les plans d’exécutions ?
Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Saint-jeannet (6)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Photographe Env. 1000 message La Pévèle (59)
Bonjour Bred, ce sont les derniers plans signés, lors de la MAP, imprimés en 1/75 et définitifs, ceux accrochés avec les plans élec j'ai des coupes, où figurent les débords de toit, dans mon ccmi je n'avais que les plans intérieurs et ils ont été très légèrement modifiés à la signature des plans définitifs 7 mois après, je crois d'ailleurs que les plans du ccmi n'ont qu'1 valeur relative, et ne sont plus valables une fois qu'on a signé des plans définitifs (c'est alors ceux là qui sont valables).

ça change qquechose ?
6 mois qu'on y habite et toujours dans les travaux...
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 1000
De : La Pévèle (59)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
Non, ce sont les plans du CCMI qui prévalus, avec la notice descriptive.
Si vous n'avez pas eu, avec les plans de la MAP une notice descriptive ou des plus/moins valus vous signalant ces modifications, cela sont inexistants.
Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Saint-jeannet (6)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Photographe Env. 1000 message La Pévèle (59)
Je ne comprends pas Bred, j'ai signé des plans, avec mon CCMI, en juillet il y a 15 mois, et une notice descriptive, signée il y a 15 mois aussi, le dépot du PC est conforme à ces plans, ils ont tous 1 débord de 20cm alors que j'ai fait noter 1 débord de 30cm dans la notice, faite en même temps, mais le gars s'est planté dans son dessin et personne n'a rien vu (nous non plus !).

en janvier dernier, nous avons fait la MAP et modifié légèrement les plans intérieur (emplacement d'1 cheminée...), puis les plans électriques dans la foulée, donc définitifs, que nous avons signés à nouveau et cette fois à une plus grande échelle, dans ces plans, j'ai les plans de masse, coupe etc. identiques à ceux déposés au PC ce sont ce plans où est indiqué les 20cm de débord.

En fait, sur tous mes plans signés, que ce soit avec la notice au moment du dépot de pc ou les plans définitifs en janvier, lors de la MP, les débords de toit sont les mêmes : 20cm, contrairement à ce que l'on a fait indiquer dans la notice "les débords de toit feront 30cm", l'erreur dans les plans a été faite dès le début et les modifications n'ont rien à voir avec les coupes extérieures, là où on voit les mesures des débords...

Nous n'avons rien vu (on ne re-revérifie pas tt tt le temps, hélas, on devrait, c'est sur ! Sleep) et nous n'avons vu l'erreur qu'une fois la toiture finie et les mesures prises... on nous a répondu que "les plans prévalent sur la notice"... or j'ai lu que l'un ne prévaut pas sur l'autre, mais que c'est le + avantageux pour le client qui fait foi en qque sorte. et c'est cette info que je voudrais vérifier avec certitude.

mais les plans en question, sont aussi bien ceux signés avec le ccmi.
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Picto recompense Photographe
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De : La Pévèle (59)
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Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
Vous ne comprenez pas quoi ?
La notice descriptive vous signale des débords de 30.
Sur les plans CCMI ils sont déssiné à 20, mais pas coté j'imagine, donc c'est la notice qui prévalu.
(d'ailleur, même si ils avait été coté, c'est la notice qui fait office de référence).

Puisque votre constructeur vous dit que ce sont les plans qui compte, mettez nous en image vos plans, on va vous dire ce qu'il faut qu'il rajoute alors, comme des arbres, une terrasse, des luminaires, etc... peut-être....
Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Saint-jeannet (6)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Photographe Env. 1000 message La Pévèle (59)
Bred a écrit:Non, ce sont les plans du CCMI qui prévalus, avec la notice descriptive.
Si vous n'avez pas eu, avec les plans de la MAP une notice descriptive ou des plus/moins valus vous signalant ces modifications, cela sont inexistants.


en fait, c'était votre phrase que je ne comprenais pas, car tout existe, j'ai bien tout eu, et je ne voyais pas la conclusion.

les plans en question, dans le CCMI, ne sont pas les vues 3D (avec les arbres etc.) celles-ci ne sont en effet pas contractuelles, le ccial me l'avait bien dit.
Ce sont les plans signés, plans de coupe entre autre, où figurent ces débords. j'ai 2 série de plans identiques pour ce qui est des débords, une série signée avec le CCMI et la notice (et la demande de PC) et une autre autre, à 1 autre échèle, signée plus récemment mais sans changement en ce qui concerne les débords (tjrs 20cm sur les plans).

ce qui est sur, c'est qu'entre les plans signés avec la notice et le CCMI en juillet il ya 15 mois et les plans définitifs, c sont ces derniers qui prévalent, ce qui est normal puisque plus récent donc avec des modifications apportées.

alors je ne vois pas en quoi, sur une simple "logique" la notice prévaudraient sur ces plans (même si j'aimerai) car en effet, pour ça le CDT a raison, la notice a été rédigée avant les plans définitifs, qui auraient pu être modifiés entretemps (même si les mesures extérieurs n'ont pas été changées et si la faute a été faite dès le départ, ça on peut le prouver puisque dans mon ccmi j'ai déjà l'erreur sur les premiers plans)...
il y a donc par exemple des choses dans ma notice qui ne sont plus valables et qui contredisent les plans définitifs car modifiés (par exemple le nombre de vélux, de volets, puisqu'entretemps, nous avons fait des changements de plans intérieurs) mais c'est bien les plans qui sont "bons".

c'est pour ça que je l'ai cru quand il m'a dit que les plans définitifs (et avenants s'il y a) prévalaient sur la notice : c'est hélas logique puisque plus récents.

je préfère de loin la version qui dit que en cas de contradiction (comme ici : faits en même temps mais avec une erreur) c'est le plus avantageux pour le client qui prévaut sur l'autre car là il s'agit d'une incohérence entre les 2.

merci quand même
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Picto recompense Photographe
Messages : Env. 1000
De : La Pévèle (59)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
Re,
Bon, vous posez des questions, on vous réponds, mais vous faites votre sauce.
Je pense donc que ce sera ma dernière réponse, (que je répète) : C'est le descriptif technique qui fait foi. Il est marqué 30, ils vous doivent 30. Si sur les plans finaux il est coté 20 mais que vous n'avez pas eu de modification de la notice technique, type pus/moins valus cela n'est pas acceptable.
Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Saint-jeannet (6)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Membre utile Env. 6000 message Nord Cotentin (50)
Bonjour,


la côte des débords de toit doit être notés sur les plans du dossier de permis de construire, non?! c'est ceux-là qui prévalent à mon avis...


On a été confronté au cas, 1 ou 2 portes extérieures...
dans la notice, c'était noté à 80cm de la largeur et sur les plans du permis, c'était côté à 90cm
Le technico-commercial s'en est rendu compte quand on a fait la MAP, il a donc corrigé la notice en mettant des portes de 90, sans plus-value pour nous...
16/10/2009 : compromis
06/01/2010 :CCMI
29/01 : dépôt PC - ok le 09/04
Prêts OK avec PTZ MEN
19/05/2010 : Propriétaires Terriens
28/05 : Terrassement
09/06 : Fondations
17/09 : HE/HA
25/01/11 : Livraison!!
23/04/2011 : enfin chez nous!!!
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Messages : Env. 6000
De : Nord Cotentin (50)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Photographe Env. 1000 message La Pévèle (59)
Merci pour ton expérience tarte in, ce n'est pas évident ces histoires de côtes. dans notre cas il s'agit clairement d'une erreur de leur part et effectivement, le PC est avec les 20cm de débord.


je sais que la notice ne peut pas "avoir tous les droits" puisque plus ancienne que les plans définitifs, c'est assez simple, il y a pour preuve pas mal de choses ds ma notice qui ne sont plus valable, comme le nombre de volets, puisqu'on a remplacé 1 par 1 vitre stadip par ex entre temps, bref, merci Bred, mais cette simple phrase sans preuve ne suffira pas puisqu'il m'a déjà répondu à cela, à savoir que ses plans sont + "fiables" que la notice et hélas, il a raison vu son ancienneté et son côté obsolète pour bon nombre de choses, y compris le nbre de prises par exemple, on a fait des avenants etc. donc elle ne prévaut pas pour tout...

en revanche pour cela rien n'a changé du début à la fin, mais sur le PC, ils sont bien sur à 20 (partt puisque erreur dès le début) sauf ds la notice grrrrr.

perso ça ne m'inquiète pas d'aller "contre" le PC, vu que ça ne changera pas l'aspect extérieur vraiment (ils n'iront jamais mesurer à supposer qu'on soit contrôlé 1 jour) ce n'est pas 1 déplacement de fenêtre ou changement de couleur de brique... par contre, le csteur pourrait mettre ça en avant pour ne pas faire les changements ...

ceci dit, Tarte in, dans ton cas, c'est le + avantageux qui a été pour toi, alors est-ce cette loi qui a prévalu ??
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Picto recompense Photographe
Messages : Env. 1000
De : La Pévèle (59)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Photographe Env. 1000 message La Pévèle (59)
Bon, la réponse du constructeur est que ça a été noté 20cm ds le permis de construire et sur les plans et que donc c'est tout... ils ont suivi ça et c normal en gros...
rien à F... qu'on avait demandé 30cm exprès et qu'ils aient merdé ensuite... Sleep je suis dég... Sleep et pour couronner le tout, on n'aura pas de moins value car de ttes façons il n'y a soit disant que la sousface d'auvent qui change et à 27€/m2 par 3m2, ça fait 81€ TTC...Sleep donc à priori pas de rajout de charpente ?? donc ça devrait être facile à rajouter au cas où

je suis sure que si on était passés de 20cm à 30cm il y aurait 1 + gros écart... que ça Mad

et pour cette descente de gouttière, brusquement le plan du PC n'est juste qu'à titre indicatif et le fabricant met la quantité qu'il estime indispensable... ben tient... donc ces plans sont suivis quand ça les intéresse...
Sleep je pense que c pas très "normal" cette histoire, j'aimerai savoir ce qui est à suivre ou pas...

il faut vraiment que je regarde si malgré 1 dépot de PC à 20cm et des plans définitifs avec 1 erreur (à 20) je peux exiger ces 30cm ou pas... car le code de la conso me donne 1 avantage, mais cette histoire de dépôt de PC, ça sent pas terriblement bon, je suis dég d'avoir perdu sur tous les tableaux... Crying
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De : La Pévèle (59)
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Photolover Env. 50 message Lot Et Garonne
Bonsoir, aprés avoir lu vos messages... voici ce que mon cst m'a dit : "s'il y a une incohérence entre le plan et la notice, c'est toujours ce qui est le plus favorable pour le client qui doit être pris en compte" donc dans votre cas, il vous doit bien le débord de 30cm ou sinon (puisque c'est déjà fait) une moins-value...ou quelque chose en contre partie du moins! voilà, bon courage.
Picto recompense Photolover
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Dept : Lot Et Garonne
Ancienneté : + de 12 ans
 
Photographe Env. 1000 message La Pévèle (59)
Merci Lalie, pour cette confirmation, il se trouve que notre csteur refuse de refaire le débord, au mieux, on pourrait prétendre à 1 "remboursement" de 81€ ! il a minimisé la surface à faire de qques cm2, car avec mes calculs et leur montant je suis à 90€, et ne veut pas démordre de sa moins value, alors je ne sais pas si je dois exiger mon débord ou pas... Sleep il maintient qu'il doit se conformer aux plans...

sa moinsvalue est ridicule... il n'y a pas qu'1 histoire de matériaux, il y a la déception de ne pas avoir ce débord de 30cm, qui n'était déjà pas énorme (je voulais 40 au départ !).... Sleep
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Picto recompense Photographe
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De : La Pévèle (59)
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