Facture maitre doeuvre (Pas De Calais)

Si se sont les factures du maitre d'oeuvre OUI

Si se sont les factures des entreprises NON

C'est mon maitre deuvre qui a fait venir des sous traitant moi jai payer le maitre doeuvre et lui les sous traitant mais je n'ai aucune facture des sous traitant tous est au nom du maitre doeuvre

Bonjour,

faut détailler car là on en sait pas assez et j'aurais tendance à dire que c'est un CCMI déguisé.

J'avais encore lu trop vite : comme tu dis que la maison est construite... c'est quoi la VRAIE question ?

La vrai question es ce que jaurai du avoir toutes les factures des sous traitant ou seulement du maitre d'oeuvre a qui je payait les travaux et mon maitre d'oeuvre reglait les sous traitant aucun contact avec la sous traitance maintenant on me reclame des facture des entreprises alors que tout est passer par le maitre doeuvre.

Bonjour Gigiou,

Un maître d'oeuvre (MOE) ne peut pas avoir d'entrepreneurs sous-traitants car celui ci ne peut réaliser le chantier. Un MOE n'est pas réalisateur d'ouvrages de quelque nature que ce soit.

Votre MOE aurait du être rémunéré via des honoraires payés par vous-mêmes et il en est de même pour les factures des entreprises.

Ca ressemble à un contrat de CMiste... sans l'être.
C'est-à-dire qu'il a contourné toutes les obligations incombants aux CMistes.

Que dit son contrat ? Sa décennale (pour peu qu'il en est une) ?

Ce fil est parti pour m'énerver.
Restons calmes... fffffffffffffffff

Spoonman a écrit:

Ca ressemble à un contrat de CMiste... sans l'être.
C'est-à-dire qu'il a contourné toutes les obligations incombants aux CMistes.

Que dit son contrat ? Sa décennale (pour peu qu'il en est une) ?
...

tout à fait d'accord

Citation:

maintenant on me reclame des facture des entreprises alors que tout est passer par le maitre doeuvre.

c'est qui "on" ?


bon sang scrongneugneu, les gens s'inscrivent pour poser une question ou disons plutot pour obtenir une réponse et en plus ils y vont au compte goutte pour les infos !!!

si vous ne voulez rien dire, libre à vous.

bonne continuation

Bonsoir cest pas un ccmi il a une decenale ou cest marquer bon fonctionnement garanti sous traitants garanti responsabilite decennale genie civil garanti tous risque chantier garanti desoler si je me suis mal exprimer cest un contrat maitrise doeuve marché de travaux sur un prix convenu assurance multigaranti des entreprise du batiment

En faite cest une entreprise du batiment avec un maitre doeuvre et les facture des sous traitants sont au nom de l'entreprise du batiment et la dommage ouvrage me reclame les facture des sous traitants voila

gigiou a écrit:

Bonsoir cest pas un ccmi il a une decenale ou cest marquer bon fonctionnement garanti sous traitants garanti responsabilite decennale genie civil garanti tous risque chantier garanti desoler si je me suis mal exprimer cest un contrat maitrise doeuve marché de travaux sur un prix convenu assurance multigaranti des entreprise du batiment

Ce que vous devez comprendre :
- un MOE est un prestataire indépendant de toutes entreprises de construction ;
- un MOE est rémunéré via des honoraires et uniquement par son client le maître d'ouvrage ;
- un MOE sert les intérêts de son client ;
- un MOE ne doit avoir aucun lien avec un entrepreneur (juge et partie sur chantier = danger) ;
- un entrepreneur ne peut être MOE ;
- un architecte est un maître d'oeuvre (si vous connaissez la fonction d'un architecte)

Que dit votre contrat ?

C'est bon, ça m'énerve !
Comme si la construction n'était pas assez compliquée avec tous les intervenants gravitant autour... et plus ou moins suspicieux.

gigiou a écrit:

En faite cest une entreprise du batiment avec un maitre doeuvre et les facture des sous traitants sont au nom de l'entreprise du batiment et la dommage ouvrage me reclame les facture des sous traitants voila

C'est une entreprise générale, quoi !
Le reste n'a aucune importance face à votre problème qui est... je ne sais plus.

Facile à comprendre

Le MOE à "touché" des deux cotés, son client et les entreprises.

Sac de noeuds, ça.

On dirait que personne n'est à sa place et que le contrat marché de travaux n'en est pas un.

Dû coup tu ne sais même pas si les sous traitants ont été payé ce que tu as versé.

Si la DO te demande des factures, bah réclame les.

Mon contrat ne dit rien a part la construction detailler le prix definitif de la contruction signer avec l'entreprise et nous et les assurance decennale