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Permis d'amenagement

Ce sujet comporte 15 messages et a été affiché 2.316 fois
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Bloggeur Env. 70 message Bezons (95)
Bonjours, je viens vers vous pour avoir quelque conseil car la nous somme un peu agacé par la mauvaise fois et la lenteur des propriétaire du terrain avec qui nous avons signé une promesse de vente le 19 juillet.Notre constructeur et nous même étant partis en vacance en aout le permis de construire aurais du êtres posé en début septembre a notre surprise aucun permis d'aménagement avais été demandé a ce jours .Notre terrain étant un lot arrière et qu'il y a un accord entre 2 propriétaire pour le passage de 3.50 .Arrivant bientôt au 90 jours de la promesse aucun dossier n'a été déposé a ce jour en mairie pour le permis d'aménagement ,nous ne pouvons déposé le permis ca fais 3 mois que ca dure quel sont les recours et moyen que nous pouvons exercé sur eux afin de faire avancé cette histoire .Nous ne pouvons n'y préparé notre pret terrain +maison car le constructeur attends par rapport a cette affaire .Si cela traine encore peu t'on demandé l'annulation de la promesse de vente et de demandé des dommagements en vous remerciant de vos réponse et de l'aide que vous allez peu etres nous apporté merci.
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 70
De : Bezons (95)
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message
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

65 284 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonjour,

17 clics et pas une réponse : c'est illisible car tout tassé (pas d'espaces, pas de sauts de ligne...) et bourré de fautes ; ceci peut expliquer celà...
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 19 ans
 
Bloggeur Env. 70 message Bezons (95)
Cela dit vous avez quand même lu je suis pas pro de l'écriture mais cela ne veut pas dire que je suis illettré le texte est comprehensible et n est pas si long que sa mais vous préférerez peut être comme sa
cordialement



Bonjour,

je viens vers vous pour avoir quelque conseil car la nous somme un peu agacé par la mauvaise fois et la lenteur des propriétaire du terrain avec qui nous avons signé une promesse de vente le 19 juillet.

notre constructeur et nous même étant partis en vacance en aout le permis de construire aurais du être déposé début septembre a notre surprise aucun permis d'aménagement avais été demandé a ce jour.

Notre terrain étant un lot arrière et qu'il y a un accord entre 2 propriétaire pour le passage de 3.50.

Arrivant bientôt au 90 jours de la promesse aucun dossier n'a été déposé a ce jour en mairie pour le permis d'aménagement ,nous ne pouvons déposé le permis de construire ca fais 3 mois que ca dure quel sont les recours et moyen que nous pouvons exercé sur eux afin de faire avancé cette histoire.

Nous ne pouvons n'y préparé notre prêt terrain +maison car le constructeur attends par rapport a cette affaire .Si cela traine encore peu t'on demandé l'annulation de la promesse de vente et de demandé des dédommagements

en vous remerciant de vos réponse et de l'aide que vous allez peu être nous apporté merci.
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 70
De : Bezons (95)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Membre utile Env. 3000 message Loiret
Bonjour,

Il serait utile de préciser si cette promesse de vente a été conclue sous seing privé et dûment enregitrée (date ?) ou si elle a été conclue devant notaire (date ?).

Cordialement.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 3000
Dept : Loiret
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Bloggeur Env. 70 message Bezons (95)
Bonjour

La promesse de vente a été signé a l agence immobiliere qui a transmis le dossier a leur notaire pour conclure la vente

nous ne sommes pas passer devant le notaire cas celui ci nous demande notre offre de pret signé de la banque la photo copie du permis de construire et un cheque de 300 euro d'avance de frais

mais actuelement nous ne pouvons rien lui fournir nous sommes au point de depart rien n avance et cela nous fait peur pour la suite
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 70
De : Bezons (95)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Bloggeur Env. 70 message Bezons (95)
J ai lu sur plusieur site que la promesse de vente ne doit etre signé si pas de permis d amenagement et que dans ce cas la promesse de vente est nul es vrai

cordialement
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 70
De : Bezons (95)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Super bloggeur Env. 200 message Haute Garonne
Bonjour,

1er point:
Il ne faut pas oublier que le délai d'instruction d'un permis d'aménager est de (minimum) 3 mois (si pas de pièces complémentaires à déposer...), après il y a tous les travaux de viabilisation (edf, eau, FT, tout à l'égout..), ensuite la mairie doit valider ces travaux, et à partir de là vous pourrez déposer votre permis (au mieux, dépôt juste avant que la mairie ne donne le PA); bref tout ça pour dire que votre PC ne pourra être déposé au mieux dans 5-6 mois...
il faut l'avoir en tête!

2ème point:
si ce terrain ne vous correspond plus, que le délai avant de déposer le PC est trop long, etc, etc, vous pouvez déposer un PC à la mairie; et comme il sera refusé (car pas de PA...), vous pourrez annuler le compromis.
attention, annulation si et seulement si dans les conditions suspensives du compromis vous aviez noté "acceptation du PC"...

bon courage
Compromis du terrain signé le 04 janvier 2012.
CCMI signé le 19 janvier 2012.
PC déposé le 23 janvier 2012 (OK le 21 mars).
Acte authentique le 30 mai 2012.
Début du chantier le 16 juillet 2012.
Pré-réception le 29 octobre 2012.
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 200
Dept : Haute Garonne
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Bloggeur Env. 70 message Bezons (95)
Bonsoir peut être d accord avec vous sur quelque point en l'occurrence aucun dossier n'a été déposer en mairie depuis trois mois il se trouve qu il y a toujour une chose ou une autre qui repouse la chose et sa commence vraiment à être long combien de temps cela vas duree
Picto recompense Bloggeur
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Super bloggeur Env. 200 message Haute Garonne
Changez de terrain alors!
Compromis du terrain signé le 04 janvier 2012.
CCMI signé le 19 janvier 2012.
PC déposé le 23 janvier 2012 (OK le 21 mars).
Acte authentique le 30 mai 2012.
Début du chantier le 16 juillet 2012.
Pré-réception le 29 octobre 2012.
Picto recompense Super bloggeur
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Bloggeur Env. 70 message Bezons (95)
Cette solution ne sera prise que vraiment si sa traîne de trop étant l acheteur je pense que nous sommes pas trop presser mais juste avoir des résultat positif dans notre projet que puisje fait pour mettre un peu de pression envers le propriétaire pour qu'il face les démarche nécessaire assez rapidement
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Env. 60000 message
Bonsoir,
Ne pas oublier que si vous déposez votre PC après le 31/12/2012 . . . vous devez respecter la RT 2012
Messages : Env. 60000

 
Bloggeur Env. 70 message Bezons (95)
Bonsoir

Le permis de construire sa aussi sa nous inquiète un peu nous avons un peu prévu nous sommes déjà sur du BBC j espère que la facture ne montera pas trop petit budget si quelqu'un si connais un peu en rt2012 sous sommes preneur pour quelque conseil
Picto recompense Bloggeur
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De : Bezons (95)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Membre utile Env. 1000 message Doubs
Bonjour, en faisant recherche je ne trouve pas autre chose qui ressemble à notre souci, pour ne pas ouvrir de nouveau sujet je l'écris donc ici.

Permis d'aménagement déposé fin septembre, seulement à ce que m'a dit le constructeur, il ne peut pas être validé tant que la borne EDF n'est pas mise (toute la viabilisation est faite + chemin d'accès), les gaines électriques sont tirées mais il n y a pas la borne.

Le permis de construire à été annulé car à l'époque le vendeur ne savait pas qu'il devait déposer un permis d'aménagement.

Du coup on attend les réponses des deux permis construire + aménagement.

Avez vous déjà eu ce souci avec la borne EDF qui n'était pas mise??


*** MAISON TÉMOIN AAMOI VALIDÉE ***
Picto recompense Membre utile
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Dept : Doubs
Ancienneté : + de 9 ans
 
Env. 200 message Gironde
Et qu'est-ce qui empêche EDF de mettre la borne si c'est obligatoire ? Avez-vous contacté EDF ?
Messages : Env. 200
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 11 ans
 
Membre utile Env. 1000 message Doubs
Oui je l'ai ai contacté, (enedis) mais tant qu'on a pas acheté ce n'est pas vraiment à moi de m'en mêler mais au vendeur :s Donc je ne sais pas si j'aurai de réponse. Pourtant les terrains ont été viabilisé depuis 7 mois quand même Ohmy


*** MAISON TÉMOIN AAMOI VALIDÉE ***
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En cache depuis le mardi 17 décembre 2024 à 00h14
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