Départ à l'allumage

Bonjour tomrigny ,

Vous avez quoi comme contrat , CCMI ?

Cdlt

Oui ccmi

Vous avez sur votre contrat un délai donné pour débuter la construction à partir du moment ou les conditions suspensives sont levés .

Un courrier au cst RAR pour lui signaler que si il ne fait pas l'ouverture de chantier pour tel date , vous mettrez fin au contrat qui vous lie .

Ou alors vous déposerez la DOC

philippe29 a écrit:

Vous avez sur votre contrat un délai donné pour débuter la construction à partir du moment ou les conditions suspensives sont levés .

Un courrier au cst RAR pour lui signaler que si il ne fait pas l'ouverture de chantier pour tel date , vous mettrez fin au contrat qui vous lie .

Ou alors vous déposerez la DOC

. Le pb c'est que la doc, c'est le constructeur qui la pose, c'est des malins!!!le délai c'est 12mois à partir du début des travaux, la non plus y prennent pas de risques, à part les engueuler pour qu'y se bougent, je vois pas...

Pour la DOC, tu peut la déposer toi même, mais je crois qu' il faut au moins un minimum de mouvement sur ton terrain ( piquet de terrassement, ...)

Bonsoir...
y'a un truc qui me surprend dans ton récit... le dépôt de permis de construire
n'enclenche en aucun cas le début de la construction ! c'est la Déclaration d'ouverture
du chantier qui l'enclenche (la fameuse DOC).
je prends mon cas en exemple... permis accepté le 31 mars 2011... réunion technique
le 14 JUIN 2011...
Ouverture du chantier le 21 Juillet 2011 !!!!!
remise des clefs le 9 février 2012..

donc tu vois.. rondement mené, mais 4 mois entre le dépôt du permis de construire
et le début du chantier..
4 mois qui m'ont entre autre permis de faire mes bons de choix pour le carrelage, la faïence
etc etc...

donc à la base ton histoire n'a rien de surprenant pour moi... sauf à savoir si ton CST
t'avait donné une date de début qu'il n'a pas respecté.. (mais tu n'en parles pas.. )

Aglaé a écrit:

Bonsoir...
y'a un truc qui me surprend dans ton récit... le dépôt de permis de construire
n'enclenche en aucun cas le début de la construction ! c'est la Déclaration d'ouverture
du chantier qui l'enclenche (la fameuse DOC).
je prends mon cas en exemple... permis accepté le 31 mars 2011... réunion technique
le 14 JUIN 2011...
Ouverture du chantier le 21 Juillet 2011 !!!!!
remise des clefs le 9 février 2012..

donc tu vois.. rondement mené, mais 4 mois entre le dépôt du permis de construire
et le début du chantier..
4 mois qui m'ont entre autre permis de faire mes bons de choix pour le carrelage, la faïence
etc etc...

donc à la base ton histoire n'a rien de surprenant pour moi... sauf à savoir si ton CST
t'avait donné une date de début qu'il n'a pas respecté.. (mais tu n'en parles pas.. )

on avait tout bouclé le dossier technique (faïence carrelage finition peinture)avant l.obtention du permis de construire, je trouve ça long ce temps d'attente depuis qu'on a le permis de construire, mais apparemment on est dans le délai moyen?ce qui m'énerve le + c'est le mettre d'œuvre qui me balade depuis 2mois en me disant on attaque dans 15jours, il m'a fait débroussaillé le terrain il y a quasiment un mois et rien n'a bougé....

Regardez bien du coté des conditions suspensives .

Vous pouvez tout à fait déposer la DOC en mairie vous même avec le document CERFA que vous trouverez sur la toile .

Après il me semble qu'il est possible que sans mouvement sur le terrain vous puissiez soit casser le contrat ou au choix déposer la DOC passé ce délai .