Questionq sur les boites aux lettres

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kanibal Picto info

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Le 10/04/2006 à 18h12 Env. 1000 message Monsteroux Milieu (38) (38)

désoler je sais pas si je suis dans la bonne rubrique.

voila le maire veut imposer la mise en place de nos boites aux lettres a l'entrée du lotissement,des boites aux lettre pourries en plus.
Apparement il nous dit que c'est une nouvelle norme dans les lotissement pour eviter le facteur de penetrer dans les lotissements (je pense pluto que ca lui permet de pas se faire chier) dans les charges du lotissement ces boites aux lettre n'etaient pas noté ,je precise que j'habite en ISERE.

Il nous les a mis en place sans vote ni rien des membres du lotissement peux t'il nous imposer ce qu'il veut.

Quelq'un a un texte ou des infos sur ces nouveaux reglement de lotissement car ca fait un peu chier de parcourir le lotissement pour recuperer son courrier surtout qu'on a investi et placé deja une boite aux lettre en bordure de notre terrain.

merci our les infos

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Par ForumConstruire.com message

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gili

Le 10/04/2006 à 18h34 Env. 400 message Nord

ben faut voir si çà fait partie du cahier des charges du lotissement, ou bien si c'est un décret voté par le conseil municipal.

Bientot le facteur ne passera plus, il faudra aller chercher son courier à la poste W00t

Edité 1 fois, la dernière fois il y a +18 ans.

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109s

Le 10/04/2006 à 18h35 Env. 3000 message 67 : Bas- Rhin

Ca te fait chier toi uniquement ou l'ensemble des co- propriétaires ?

Si c'est l'ensemble, faites comme pour le CPE, manifs et il pliera Wink

Ce qui coûte le plus cher dans une construction ce sont les erreurs.

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Montana Picto info

Le 10/04/2006 à 20h38 Env. 600 message 62 - Lestrem (62)

Dans ce cas de figure, il peut vous imposer également d'apporter vos poubelles à l'entrée du lotissement. Ce n'est pas très bon signe si vous désirez par la suite faire la rétrocession de la voirie à la commune.

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kanibal Picto info

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Le 10/04/2006 à 20h42 Env. 1000 message Monsteroux Milieu (38) (38)

certains s'en plaigent mais comme on est pas encore tous dans le lotissement il est dur de connaitre l'avis de tous.

Pour le maire non c'est pas voter de decret il argumente que c'est des nouvelles mesure imposé par la poste mais j'arrive pas a trouver un texte la dessus.

Pour les poubelle ben de toute facon il nous a clairement dis que le lotissement ne serra jamais retroceder a la commune.

J'imagine bien le maire pote avec le facteur et nous pondre des reglements a deux balle.

Comme on risque de faire une reunion dans quelques temps du lotissement je voulais argumenter par des texte ou autre.

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Gigi

Le 10/04/2006 à 22h51 Membre utile Env. 3000 message Roujan (34)

Bonsoir,

depuis 24 ans j'habite dans un lotissement de 43 maisons, les boites sont à l'entrée de chaque rue c'est plus pratique pour le facteur, il faut dire que les rues ne sont pas très grandes.

Nous avons rétrocédés les rues à la ville mais les boites aux lettres sont restées en début de rue et cela ne nous gène pas.

Bonne nuit

Gigi

http://monsite.orange.fr/zigotine

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aviangloy Picto info

Le 02/06/2014 à 08h35 Env. 10 message Lahonce (64)

Bonjour,

J ai une question concernant la boîte aux lettres.

J'aimerai vous poser quelques questions...

Nous sommes actuellement proprietaire d'un appartement et allons faire construire. Nous attendons la reponse du permis qui prendra 6 mois (site classé et monument historique..d'ou la longueur).

Nous voulons habiter chez mes parents pendant maximum 9 mois. Mais ne pas faire de changement d'adresse cez mes parents (nous avons peur qu'ils aient des choses a payer aux impots a cause de nous..)

Nous sommes proprietaire du terrain. Pouvons nous poser notre boite aux lettres pour recevoir nos courriers pendant que l'on vit chez mes parents ? quelles sont les demarches à faire ?

Du coup, les impots vont ils nous demander quelque chose ? La taxe d ordures ménagères ? Mais pas de taxe foncière puisqu'il n'y a pas de maison .. ?

Nous devons donc declarer les revenus fonciers de l'appartement que mon mettra en location. Cependant, pensez vous que les impots communiquent cette information a d'autres organismes (type HLM), je parle de la location ?

je vous remercie pour votre reponse.

aviangloy

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