Retour
Menu utilisateur
Menu

Tout à l'égout

Ce sujet comporte 10 messages et a été affiché 3.759 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
 
Env. 100 message Savoie
Bonjour,

Voici, je souhaite acheter une maison déjà construite, (2006) l'agence ne m'a pas fourni les renseignements suivants (si constructeur, si CCMI, si fosse septique mais il
semblerai que ce soit du tout à l'égout, ... à ce jour) le vide sanitaire est d'environ 60 cm de h. (un trou à rat)

Ce qui m'importe pour l'instant, c'est qu'après une première visite, hier, sur le terrain, on m'a précisé qu'il y a une servitude.
Il s'agit du tout à l'égout de la maison voisine, "un tuyau" (excusez moi le terme) qui traverse en biais le jardin.
Je suppose donc qu'il y a aussi la même chose pour la maison, mais où, pour l'instant, je l'ignore.

Ma question est celle-ci : qu'est-ce qu'il faut penser de cette servitude , quelles peuvent être les contraintes, puis-je planter des arbres, est-ce qu'il y a une maintenance
assurée et par qui, à quelle profondeur se trouve la "tuyauterie", est-ce qu'il y a des obligations... etc.

Des conseils pour pouvoir obtenir ces réponses et d'autres, me seront bien utiles.

Merci d'avance pour votre solicitude, bien cordialement,
Babelutte
Ce qui coûte le + cher dans une construction, ce sont les erreurs. Ken Follet
Citer
Messages : Env. 100
Dept : Savoie
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
Cliquez ici pour accéder à la meilleure réponse
 
message
Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis vrd / fosse septique du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de terrassiers de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-61-devis_vrd_fosse_septique.php
 
Env. 100 message Savoie
Re bonjour,

Personne ne peut m'informer sur la servitude du tout à l'égout lorsque les canalisations traverse le terrain du voisin ?
(En occurence, le terrain (avec la maison dessus) que j'aimerai acheter)

Où que je puisse collecter les informations ?
Merci d'avance,
Bien cordialement.
Ce qui coûte le + cher dans une construction, ce sont les erreurs. Ken Follet
Citer
Messages : Env. 100
Dept : Savoie
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)
Bonjour,

L'agence doit normalement disposer du dossier de la maison à vendre.
La servitude doit y être reprise. Selon vos infos, il semble que ce soit une servitude privée (conduite vers TAE), et non le TAE en tant que conduite publique. L'acte créant cette servitude vous en dira plus.
Si la maison est de 2006, les plans de celle-ci reprennent les évacuations, et donc leur emplacement.
Concernant la servitude, vous ne devez effectivement rien faire qui puisse en limiter l'usage, en la détériorant par exple (racines d'arbres).
Voir notamment art 701 et 702 du code civil.
@+
multiplie toi mais ne te disperse pas!
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 18 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 100 message Savoie
Bonjour deffrey,

Merci beaucoup pour votre réponse et de ces renseignements, justement j'en parlais avec l'agence qui me dit mordicus qu'il n'y a aucun problème si je plante des arbres, qui pour moi, c'est tout à fait évident que l'on ne peut pas faire ce que l'on veut.

Comme la canalisation traverse quand même bien le terrain, cela me freine, d'autant que le voisin d'oû appartient la canalisation à fait un traçage sur le terrain de la maison en vente.
Je vais en demander davantage à cette agence et aussi voir sur Internet pour l'article 701.

Merci encore, en vous souhaitant une bonne journée.
Bien cordialement
Babelutte.
Ce qui coûte le + cher dans une construction, ce sont les erreurs. Ken Follet
Citer
Messages : Env. 100
Dept : Savoie
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)
Bonjour,

Demandez quand même à voir l'acte établissant la servitude, c'est lui qui est explicite!
@+
multiplie toi mais ne te disperse pas!
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 18 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 100 message Savoie
Merci deffrey pour le renseignement,

Je vois l'agence justement demain.
Cordialement.
Ce qui coûte le + cher dans une construction, ce sont les erreurs. Ken Follet
Citer
Messages : Env. 100
Dept : Savoie
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 2000 message Dordogne
Bonsoir
+ 1 pour deffey
N'oubliez jamais qu'une agence trouverais le moyen de vendre une glace à un esquimau.
Cldt
Pourquoi faire moins bien quand on peut faire mieux
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000
Dept : Dordogne
Ancienneté : + de 14 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 100 message Savoie
Bonjour,
C'est comme les Sumos, ça travaille "au corps",
Cordialement.
Ce qui coûte le + cher dans une construction, ce sont les erreurs. Ken Follet
Citer
Messages : Env. 100
Dept : Savoie
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
 
Super bloggeur Env. 300 message Eure Et Loir
Citation: l'agence qui me dit mordicus qu'il n'y a aucun problème si je plante des arbres


Ben voyons, et si les racines font bouger le tuyau, ou qu'un jour la canalisation se bouche et qu'il faut creuser pour intervenir, ou que tu pète le tuyau pendant des travaux.
Et si un jour tu décides de construire quelque chose, garage, abris de jardin, terrasse, que sais-je, et que le tuyau passe sous l'implantation prévue du fait comment?


Tant que ça peut vendre y'a jamais de problème tout va bien Dry

+1 Deffrey, il te faut le détail précis de cette servitude!
http://www.forumconstruire.com/recits/recit.php?p=1464678#1464678
Citer
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 300
Dept : Eure Et Loir
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 100 message Savoie
Tilienna a écrit:
Citation: l'agence qui me dit mordicus qu'il n'y a aucun problème si je plante des arbres


Ben voyons, et si les racines font bouger le tuyau, ou qu'un jour la canalisation se bouche et qu'il faut creuser pour intervenir, ou que tu pète le tuyau pendant des travaux.
Et si un jour tu décides de construire quelque chose, garage, abris de jardin, terrasse, que sais-je, et que le tuyau passe sous l'implantation prévue du fait comment?


Tant que ça peut vendre y'a jamais de problème tout va bien Dry

+1 Deffrey, il te faut le détail précis de cette servitude!


C'est exactement cela leur réponse : il n'y a aucun problème !

Or, comme l'agence n'a pas été capable de me fournir le détail de cette servitude, et continue à répéter, qu'il n'y aura pas de problème,
sachant que ça traverse bien le terrain, j'ai bien réfléchi et j'ai tout annulé.
Quel dommage car la maison par elle-même était très intéressante, mais bon, ne nous créons pas de soucis.

Merci encore pour vos conseils,
Cordialement.
Ce qui coûte le + cher dans une construction, ce sont les erreurs. Ken Follet
Citer
Messages : Env. 100
Dept : Savoie
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis aujourd'hui à 01h16
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis fosse septiqueArtisan
Devis fosse septique
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Guide viabilisation et raccordements
Guide viabilisation et raccordements
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Photos VRD - fosse septique
Photos VRD - fosse septique
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
Suivre son chantier à distance avec une caméra
Suivre son chantier à distance avec une caméra
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir