Juridique - Autorisé à poster les plans du constructeur.

Ce sujet comporte 6 messages et a été affiché 1.703 fois

Nouveau sujet

Répondre

abonnés
surveillent ce sujet

equivalent Picto info

Auteur du sujet

Le 24/12/2012 à 15h42 Bloggeur Env. 100 message Correze

Bonjour et Joyeux Noël !

Tout est dans le titre : Peux t'on être poursuivi ou inquiété par son constructeur pour avoir posté les plans de sa future construction sur un forum ?

Merci !

Maison BBC plain pied 125m² sur demi sous sol 70m² garage

20120524 CCMI
20121228 Compromis Terrain
20121228 CCMI annulant le premier
20130128 PC
20130306 Prêt
20130322 Acte Terrain
20130515 Ouverture chantier
20131009 HE/HA

AAMOI N°4024

Citer

Bloggeur

Messages : Env. 100
Dept : Correze
Ancienneté : + de 13 ans

Voir la fiche

Auto promo

Par ForumConstruire.com message

Avez-vous jeté un coup d'oeil à la section "plans de maison" ?

Il y a plusieurs centaines de plans pour trouver des idées, classés par taille, forme, etc ... Vous pouvez même avoir pour chaque plan un budget de construction estimatif...

C'est ici : //www.forumconstruire.com/plan_maison/

HugoTheKing Picto info

Le 24/12/2012 à 16h20 Membre utile Env. 6000 message Haut Rhin

Il suffit simplement de demander son accord. C'est au cas par cas. Certains sont d'accord et d'autres pas

Achat terrain: 10/12/2010
Dépot Permis: 14/01/2011
Permis accordé: 15/02/2011
Début travaux: 28/03/2011
HE/HA: 06/09/2011
Emménagement: 15/08/2012

Citer

Membre utile

Messages : Env. 6000
Dept : Haut Rhin
Ancienneté : + de 14 ans

Voir la fiche

ciboulettecat Picto info

Le 24/12/2012 à 16h30 Env. 60000 message

Bonjour,
C'est toujours le même ce cst charmant ?
Car au vu de ta question "pour avoir posté" , je suppose que tu les avais postés et que maintenant il s'en plaint ?

Citer

Messages : Env. 60000

Voir la fiche

equivalent Picto info

Auteur du sujet

Le 26/12/2012 à 14h34 Bloggeur Env. 100 message Correze

Bonjour
Non non je me renseignais avant de les poster.
Je suis parti du principe que d'autres clients de mon constructeur ont posté leurs photos donc je me lance.

Citer

Bloggeur

Messages : Env. 100
Dept : Correze
Ancienneté : + de 13 ans

Voir la fiche

ciboulettecat Picto info

Le 26/12/2012 à 14h59 Env. 60000 message

Ton PC est déjà déposé ?

Citer

Messages : Env. 60000

Voir la fiche

En cache depuis le vendredi 01 novembre 2024 à 01h10

Lancer un nouveau sujet

Poster une réponse

Ce sujet vous a-t-il aidé ?

Votez !

C'est intéressant aussi !

Devis plan de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.

25 erreurs à éviter dans son plan de maison
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.

Photos de plans de maison
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !

Les 10 maisons les plus extraordinaires des membres de Forum Construire

Les 10 maisons les plus extraordinaires des membres ...
L'équipe de Forum Construire sélectionne pour vous les plus belles photos des membres et du web.