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Doute sur viabilisation de notre terrain

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Photographe Env. 100 message Tilloy Et Bellay (51)
Bonjour a tous.

Mon mari et moi avons achete un terrain viabilise il y a 1 semaine.
Nous avons fait faire 1 devis aupres du fournisseur veolia en ce qui concerne le compteur d'eau... Le devis seleve a 1700euros avec raccordement et compteur.
Apres quelques petites recherches sur le forum et dans le certificat d'urbanisme de notre terrain, j'ai decouvert que sur ce dernier il y avait juste ecrit que notre terrain etait desservi en eau electricite et france telecom et non pas le mot viabilise..
Donc j'aimerai savoir qu'elle est la difference? Est-il bien viabilise? J'aimerai aussi savoir si on peut faire une demande de raccordement a la mairie pour l'eau?
Je suis 1 peu perdue si vous pouviez m'eclairer et me rassurer ca serait super...

Merci d'avance
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 100
De : Tilloy Et Bellay (51)
Ancienneté : + de 11 ans
 
message
Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis vrd / fosse septique du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de terrassiers de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-61-devis_vrd_fosse_septique.php
 
Membre utile Env. 1000 message Hourtin (33)
Bonjour

Le certficat d'urbanisme pécise si les différents réseaux passe à proximité du terrain. Mais celà ne veut pas dire qu'il est viabillisé, donc désservi.
Dans le cas d'un terrain viabilisé tout les raccordements ont été effecué (eau, electricité, TAE, ect...) il ne reste plus quà effectuer la partie de raccordement en domaine privé entre la construction et la limite de propriété ou doivent se trouver les différents branchements.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
De : Hourtin (33)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Photographe Env. 100 message Tilloy Et Bellay (51)
Merci de votre réponse Yves... J'ai retourne tous les papiers (compromis de vente, notaire etc...) pour voir écrit que le terrain était viabilise et je ne le vois pas... Est ce normal?? Normalement le terrain est viabilisé mais après le devis du fournisseur d'eau nous avons 1 doute...Sad
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 100
De : Tilloy Et Bellay (51)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Membre utile Env. 2000 message Saint Martin Du Mont (1)
Bonjour,
qui vous a dit qu'il est viabilisé ? Ils vous a peut-être dit viabilisable, ce qui est pas pareil.
Si le terrain est viabilisé, il y a logette EDF, compteur d'eau au minimum en limite parcellaire.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000
De : Saint Martin Du Mont (1)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Photographe Env. 100 message Tilloy Et Bellay (51)
Je viens d'appeler l'agence qui nous a vendu le terrain... Ils m'ont certifié qu'il était viabilisé... Nous avons des compteurs au bord du terrain mais ne connaissant pas trop ce domaine. Je ne sais pas a quoi ils correspondent... Si il ne l'ai pas ça va gueuler... Parce que nous avons signé pour un terrain viabilise et non viabilisable
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 100
De : Tilloy Et Bellay (51)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Super photolover Env. 200 message St Amand (59)
magestika a écrit:Je viens d'appeler l'agence qui nous a vendu le terrain... Ils m'ont certifié qu'il était viabilisé... Nous avons des compteurs au bord du terrain mais ne connaissant pas trop ce domaine. Je ne sais pas a quoi ils correspondent... Si il ne l'ai pas ça va gueuler... Parce que nous avons signé pour un terrain viabilise et non viabilisable

Au pire, envoie une photo sur ce forum des dits coffrets... Ceux qui ont achetés un terrain viabilisé les reconnaitront peut-être!!
Picto recompense Super photolover
Messages : Env. 200
De : St Amand (59)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Membre utile Env. 2000 message Saint Martin Du Mont (1)
Ça dépend ce qui est écrit dans le compromis... les paroles ne valent plus rien de nos jours.
Vous avez des photos du terrain ? S'il y a des compteurs c'est déjà un bon point. Laugh
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000
De : Saint Martin Du Mont (1)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Photographe Env. 100 message Tilloy Et Bellay (51)
Je vous envoi 2 photos. La première avec des coffrets et le dessin de notre maison
Et la 2ème le plan avec les raccordements et la place des coffrets.

J'espère que vous verrai bien
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 100
De : Tilloy Et Bellay (51)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Membre utile Env. 1000 message Limoges (87)
Bonjour,

Notre terrain est en lotissement et il est viabilisé les coffrets sont présents en bordure de terrain, pour l'eau on a juste payé l'abonnement soit 20€ et pour l’électricité on a reçu la facture de 281€ qui correspond au raccordement du coffret jusqu'à la maison.

Après faudrait trouver la définition juridique de "terrain viabilisé" pour savoir à quoi cela correspond, mais dans votre cas si cela n'est marqué nulle part sur votre acte de vente ça ne vous apportera rien de plus.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
De : Limoges (87)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Membre utile Env. 2000 message Saint Martin Du Mont (1)
C'est peut-être des coffret EDF... à la limite il faudrait appeler ERDF voir s'ils connaissent ce terrain.
Après si Véolia a fait un depuis à votre adresse, c'est qu'il n'y a pas de compteur d'eau actuellement... A rappeler également...
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000
De : Saint Martin Du Mont (1)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Photographe Env. 100 message Tilloy Et Bellay (51)
Je vous tiendrai au courant... Cet après midi nous avons rendez vous avec le constructeur pour finaliser notre projet... Merci de vos réponses a vous tous
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 100
De : Tilloy Et Bellay (51)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Photographe Env. 100 message Tilloy Et Bellay (51)
Bon Ben voilà après être passer à la mairie notre terrain est viabilisé en ptt et électricité mais est desservi pour l'eau... Donc le devis est correct... Donc voilà sinon tout le reste c'est ok donc soulagement malgré notre négligence sur le fait que le terrain soit pas viabilise en totalité...

Merci de vos réponses a tous.
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 100
De : Tilloy Et Bellay (51)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Membre utile Env. 2000 message Loire Atlantique
Normalement, il est précisé dans l'acte a qui est la charge de la desserte du terrain par les réseau et son raccordement (cela peut être distinct).
Un terrain viabilisé doit être relié a l'eau et a l''electricité, éventuellement au tout a l'égout et au gaz. C'est a dire qu'il ne reste normalement que les compteurs a poser, pour un coût de quelque centaines d'euro. 1700€ pour l'eau, c'est un raccordement, et si votre terrain vous est vendu comme viabilisé, vous pouvez exigez des vendeurs qu'il le paye. Aviez-vous votre propre notaire pour la transaction (différent de celui du vendeur ...) ?
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000
Dept : Loire Atlantique
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Photographe Env. 100 message Tilloy Et Bellay (51)
Non nous n'avions pas notre propre notaire... Nous sommes arrivee il y a moins de 2ans dans la region donc nous n'avons pas de notaire
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 100
De : Tilloy Et Bellay (51)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Membre utile Env. 1000 message Hourtin (33)
Bonjour

Donc, votre terrain est seulement viabilisé pour l'éléctricité et téléphone ce qui prouve que votre agence ne vous a pas correctement renseigné. Maintenant si la mention viabilisé n'apparait sur aucun document, il sera difficile de faire valoir vos droits.
Vous parlez du raccordement pour l'eau, mais il y a aussi le raccordement pour le tout à l'égout si celui ci passe dans la rue. Sinon c'est un assainissement individuel.
Il faut aussi penser aux eaux pluviales.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
De : Hourtin (33)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Membre utile Env. 1000 message Hourtin (33)
Bonjour

Donc, votre terrain est seulement viabilisé pour l'éléctricité et téléphone ce qui prouve que votre agence ne vous a pas correctement renseigné. Maintenant si la mention viabilisé n'apparait sur aucun document, il sera difficile de faire valoir vos droits.
Vous parlez du raccordement pour l'eau, mais il y a aussi le raccordement pour le tout à l'égout si celui ci passe dans la rue. Sinon c'est un assainissement individuel.
Il faut aussi penser aux eaux pluviales.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
De : Hourtin (33)
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Photographe Env. 100 message Tilloy Et Bellay (51)
Bonjour Yves
Non l'agence nous a mal renseigné soit disant que pour eux aussi il était totalement viabilise... Ce n'est que parti remise...
Pour ce qui est du tout à l'égout nous n'en avons pas et nous faisions installé un assainissement non collectif qui est déjà prévu ainsi que les eaux usées..
Cela peut gêner pour le raccordement de l'eau??

Merci de vos réponses ^^
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 100
De : Tilloy Et Bellay (51)
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Membre utile Env. 1000 message Hourtin (33)
Bonjour

Non, le raccordement d'eau et l'assainissement sont deux choses bien distinctes.
Picto recompense Membre utile
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De : Hourtin (33)
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Super bloggeur Env. 200 message Vibeuf (76)
Bonjour
chez moi erdf me dit que le terrain n'est pas viabilisé mais viabilisable
je vous mets une photo du fameux coffret prise par erdf
qu'en pensez vous
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 200
De : Vibeuf (76)
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Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Quand une agence me dit "viabilisé", je demande les précisions "viabilisé de quoi ? Eau ? Gaz ? Elec ? telephone ? tout à l'égout ?"...
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Super bloggeur Env. 200 message Vibeuf (76)
Apres une battaille acharné contre la responsable erdf , ils ont reconnu qu'ils avaient fait une erreur
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 200
De : Vibeuf (76)
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En cache depuis le mardi 17 décembre 2024 à 02h17
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