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Assurance decenal en auto construction

Ce sujet comporte 16 messages et a été affiché 3.835 fois
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Env. 100 message Jeumont (59)
Bonsoir , lorsque nous sommes en auto construction .
1- ou pouvons nous souscrire une decenal ?
2-si je ne peut pas avoir de garantie decenal , est ce que je pourrai un jour vendre ce bien ?

Pour la normes BBC , est ce que je doit remplie des documents avant le début de la construction ?
Merci pour vos réponse
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De : Jeumont (59)
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonsoir,

en auto-construction on ne peut pas souscrire de décennale puisque c'est l'assurance des professionnels.

oui on peut vendre mais les clients sont plus rares, plus méfiants ...
et en cas de sinistre vous serez responsables , autrement dit vos acheteurs se retourneront contre vous.

il n'y a plus de norme BBC , depuis le 01 janvier c'est la RT2012 , et oui il y a des documents à remplir.


toutes ces questions sont déja posées et épluchées dans de nombreux posts, fonction recherche pour avoir les détails.


pour une auto-construction au minimum faites faire une G12 et une étude béton.
Picto recompense Membre ultra utile
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Membre utile Env. 2000 message Loire Atlantique
Bonsoir,

Ce n'est pas de la décennale dont vous avez besoin, qui couvre les pro, comme l'a indiqué Elisa, mais d'une dommage ouvrage (DO). Après, il faut trouver une assurance qui accepte de faire une DO à un auto-constructeur à un prix raisonnable...

Elisa, si il a déjà déposé son PC, il peut tout a fait être en BBC, ça existe toujours pour ceux qui ont déposé un PC avant le 31/12/12 ...
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Photographe Env. 2000 message Sud De Toulouse (31)
Bonsoir
Une DO en auto construction ??? T'es sure ?
Pour avoir une DO, il faut présenter les décennales des artisans. Pour moi, aucune assurance pour la construction, en auto construction
"nous n'héritons pas la terre de nos parents, nous l'empruntons à nos enfants
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Photographe Env. 2000 message Sud De Toulouse (31)
dolyo59 a écrit:
2-si je ne peut pas avoir de garantie decenal , est ce que je pourrai un jour vendre ce bien ?


Dans 10 ans, sans soucis. Avant, voir la réponse d'Elisa
"nous n'héritons pas la terre de nos parents, nous l'empruntons à nos enfants
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Membre utile Env. 2000 message Loire Atlantique
someone-maison a écrit:Bonsoir
Une DO en auto construction ??? T'es sure ?
Pour avoir une DO, il faut présenter les décennales des artisans. Pour moi, aucune assurance pour la construction, en auto construction


Dans l'absolue, oui, il faut une DO. Après, j'ai pas dit que c'était facile à trouver. La seule chose à savoir, c'est que la DO se retourne ensuite contre l'assurance décennale de celui qui a merdé. Vu que vous êtes en auto construction, vous n'aurez pas de décennale. Donc la DO va se retournez contre vous.

En cas de vente du bien, s'il y a un désordre après, la DO se retournera donc contre vous. Si pas de DO, l'acheteur se retourne directement contre vous. Donc au final, c'est vous qui paierez dans tous les cas. La seule différence, pour l'acheteur, c'est que la DO va payer, puis essayer de récupérer son argent auprès de vous --> reglement "rapide" de la situation pour l'acheteur. Alors que sans DO, l'acheteur n'a aucune garantie sur votre solvabilité en cas de désordre couteux à faire réparer --> de longue année en procédure sans être sûr de récupérer de l'argent, même si vous êtes condamné.

La seule solution en autoconstruction : vendre plus de 10 ans après avoir construit, ou alors, être sûr à 500% de ce que l'on a fait
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Env. 100 message Jeumont (59)
Merci pour vos réponse , en effet j'ai déposée mon permis de construire en aout 2012 . Comme jetait classée bâtiment de France la réponse positive est arrivée le 15 janvier 2013.
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonjour,

dans ce cas pour le BBC il faut que le dossier complet soit déposé-et-validé avant ... le début de l'isolation (de mémoire, à vérifier).
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Env. 100 message Jeumont (59)
Ok merci , le dossier je peut le trouvée ou ? En mairie ?
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Photographe Env. 2000 message Sud De Toulouse (31)
Le dossier est à retirer auprès de ton organisme. Promotelec en majorité ou Cequami
Aux dernières nouvelles , Promotelec ne demandait pas d'avoir une DO.
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Env. 100 message Jeumont (59)
Super merci ....

Pour info
: isolation comble : R= 6
:isolation par le sol :R= 2,8
Isolation murs : R=5,7

Cela vous parait il correct ?
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Photographe Env. 2000 message Sud De Toulouse (31)
Je dirais plutôt 7 voire 8 pour les combles. Pour info, j'ai 7.7
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Env. 100 message Jeumont (59)
Ok, je vais rajouter une laine a pulvérisée en plus ce qui augmentera le coeff ! Pour le reste ça va ?
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Photographe Env. 2000 message Sud De Toulouse (31)
ça me semble correct comme R
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonsoir,

un ptit + pour le sol serait certainement plus confortable et en auto-construction il ne faut pas s'en priver.
Picto recompense Membre ultra utile
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Env. 100 message Jeumont (59)
Pour le sol il y aura film pour etancheitee a lair + des osb de 22mm avant la pose du parquet flottant
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De : Jeumont (59)
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En cache depuis le mardi 17 décembre 2024 à 05h59
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