Maison du voisin qui empiète sur mon terrain...

Bonjour à toi aussi

Bonjours stephplr77 a tu vecu le meme probleme qu'il m'arrive?

Non, je faisais simplement remarquer que tu avais oublié la formule de politesse, qui fait (ou pas) que les gens aimeraient répondre

arrêtes d'attendre une réponse de la voisine , tu lui envoies en recommandé avec AR, ce n'est pas pour être méchant avec elle, c'est pour "officialiser la situation"

ensuite, si tu vends le terrain, tu négocies la compensation que tu estimes juste

sinon, elle doit détruire la maison en construction

Oui c vrai excusez moi pour la formule de politesse sa fait deja 2semaines que rien a été fait aupres de son macon alors qu'elle est au courant donc c'est un peu embêtant de sa part pour bien commencer les rapports entre voisins a maisons mitoyennes!
le souci c'est que sa maison est deja construite depuis 1ou 2ans et donc je me vois pas faire des démarches en justices pour détruire sa maison qui dépasse que de 5cms surtout que c'est une femme seule avec sa fille!par contre négocier avec son macon pour le retard causer et la perte de terrain sa j'aimerais savoir que puis je demander (couler une dalle pour une terrasse et une dalle pour un abris de jardin. es ce fesable?) car financierement a par racheter le terrain et les frais de notaire et géometre(re bornage)je ne veux rien de plus(l'aspect financier ni profit ne m'interesse pas)par contre le temps perdu ou j'aurais pu faire pas mal de travaux et le fait de repoussé la date de remise des clés m’embête un peu

Bonjour.

Je ne vois pas au titre de quoi vous reclameriez quoi que ce soit à son maçon: son maçon ne doit de comptes qu'à elle et c'est à elle de se retourner contre lui si elle a des soucis suite à sa faute...

Vous, vous vendez votre terrain et si vous voulez quelque chose de plus, c'est à évaluer avec elle, pas avec son maçon...

à vous de lui vendre ce bout de terrain à un prix que vous estimerez solder tout dédommagement.

Donc le temps perdu(frais intercalaire/loyer hlm/charges etc etc)je le donne car elle dit que se n'est pas de sa faute(se qui est vrai)mais que le macon n'a aucun compte a me rendre donc j'ai rien a lui demander alors que je suis en aucun cas responsable je perdrai de l'argent!je sais juste que quand quelqu'un vie sur les terres d'un autre il paie un loyer!le terrain je l'ai acheter et je peux meme pas construire decu!mon CDT ma dit qu'il faudrai négocier cela...si c'est le macon qui a fait faute c'est a lui de remboursé et dédommagé du temps perdu et non pas au macon de payer et a la voisine de dédommagé du temps perdu!

salim49120 a écrit:

Donc le temps perdu(frais intercalaire/loyer hlm/charges etc etc)je le donne car elle dit que se n'est pas de sa faute(se qui est vrai)mais que le macon n'a aucun compte a me rendre donc j'ai rien a lui demander alors que je suis en aucun cas responsable je perdrai de l'argent!je sais juste que quand quelqu'un vie sur les terres d'un autre il paie un loyer!le terrain je l'ai acheter et je peux meme pas construire decu!mon CDT ma dit qu'il faudrai négocier cela...si c'est le macon qui a fait faute c'est a lui de remboursé et dédommagé du temps perdu et non pas au macon de payer et a la voisine de dédommagé du temps perdu!

Le maçon avait un contrat avec la voisine, pas avec vous...Donc c'est bien à elle qu'il doit des comptes et pas à vous.
Et vous, c'est à la voisine que vous demandez des comptes, pas à ses artisans, logique...

Ton interlocutrice est la voisine et si la voisine veut ensuite engager la responsabilité de son maçon, ça la regarde elle

maintenant, une petite réunion entre les 3 parties peut arranger l'affaire

celui que tu appelles le maçon, c'est un artisan ou bien il s'agit en fait d'un pavillonneur, d'un constructeur ?

tu dis à la voisine : je veux bien vous vendre un bout de mon terrain pour régler le souci
tu dis au maçon : avec vos erreurs, je vais avoir des frais toussatoussa

si le maçon réchigne

tu dis au maçon : je vais etre contraint d'attaquer la voisine qui empiète sur mon terrain et à son tour elle va devoir vous mettre au tribunal car la maison devra être détruite et vous en serez responsable

la solution : menus travaux (que main d'oeuvre éventuellement)

tout cela devra bien sûr être consigné par écrit et signé par tous, en cas d'accord

stephplr77 a écrit:

Ton interlocutrice est la voisine et si la voisine veut ensuite engager la responsabilité de son maçon, ça la regarde elle

maintenant, une petite réunion entre les 3 parties peut arranger l'affaire

celui que tu appelles le maçon, c'est un artisan ou bien il s'agit en fait d'un pavillonneur, d'un constructeur ?

tu dis à la voisine : je veux bien vous vendre un bout de mon terrain pour régler le souci
tu dis au maçon : avec vos erreurs, je vais avoir des frais toussatoussa

si le maçon réchigne

tu dis au maçon : je vais etre contraint d'attaquer la voisine qui empiète sur mon terrain et à son tour elle va devoir vous mettre au tribunal car la maison devra être détruite et vous en serez responsable

la solution : menus travaux (que main d'oeuvre éventuellement)

tout cela devra bien sûr être consigné par écrit et signé par tous, en cas d'accord

Oui, la main d'oeuvre pour réaliser la dalle de la terrasse et de l'abri de jardin si j'ai bien compris ce que souhaite l'auteur...

En gros faut je demande a la voisine des dédommagement pour le temps perdu(en plus de régulariser la situation au frais du maçon)et elle fera la démarche a son maçon pour qu'il paie le temps que j'ai perdu a la construction

Donc le mieux c'est un rdv entre mon constructeur(teva)moi,la voisine et son maçon (maçonnerie godard)

salim49120 a écrit:

En gros faut je demande a la voisine des dédommagement pour le temps perdu(en plus de régulariser la situation au frais du maçon)et elle fera la démarche a son maçon pour qu'il paie le temps que j'ai perdu a la construction

ou si vous voulez préserver les relation de bon voisinage, vous pouvez aussi procéder comme stephir77 vous le suggère...

salim49120 a écrit:

Donc le mieux c'est un rdv entre mon constructeur(teva)moi,la voisine et son maçon (maçonnerie godard)

Oui. (euh, pourquoi avec votre constructeur?)

Ok je pense c la meilleur solution car je ne veux pas etre a froid avec des voisins "a vie"

Car c'est mon CDT qui coordonne les étapes du chantier et donc un professionnel face a un professionnel c'est mieux!moi je serais juste la pour demandé les dédommagements du au temps perdu

Je ne comprends toujours pas pourquoi ton constructeur rentrerait dans le jeu.

cela ne le regarde pas, on est sur du juridique et non du technique

Car c'est lui qui gère tout normalement(il est payer pour)je n'ai pas a intervenir mais vu qu'en 2 semaines le macon e la voisine n'a pas été prevenu je trouve qu'a se rythme la je commencerai a payer mon pret immo que la maison ne sera meme pas fini alors que moi (ma femme et mes 2enfants)on a rien demander a par construire une maison sur notre terrain!c'est pour sa que j'ai une petite crainte par rapport au temps de réaction de mon CDT et de ma voisine!et le temps perdu je pense quand demandant un dédommagement je ne le vol pas?

Bon, je passe mon tour,

salim49120 a écrit:

Bonjour a tous,Voila j'ai un petit probleme sa fait 2 semaines que mon constructeur a fait l'implantation et il se sont rendu compte que le voisine empiète sur mon terrain de 5cms

Bonjour
je ne comprends pourquoi ton chantier est arrêté;
le constructeur ne pouvait pas décaler l'implantation de ta maison de 5 cm à l'intérieur de ton terrain
et continuer le chantier ??
As tu une assistance juridique ?
J'ai eu un problème un peu différent à l'implantation de ma maison:c'était la cloture du voisin
qui rentrait de 3 mètres à l'intérieur du terrain(à l'arrière);il avait profité d'une ancienne borne du lotissement voisin;
le lotisseur a fait revenir le géomètre pour lui faire entendre raison et mieux marquer la limite entre les 2 terrains
et le conducteur de travaux a implanté ma maison conformément aux limites officielles du terrain
sans écouter mon voisin qui lui disait"vous êtes chez moi"

0.05m x 31.00 = 1.55 m2 au pire

S'em merder la vie pour 1.50 m2, c'est sur que ca fait progresser le monde, et la maison

La Poste à Julien a écrit:

0.05m x 31.00 = 1.55 m2 au pire

S'em merder la vie pour 1.50 m2, c'est sur que ca fait progresser le monde, et la maison

Tiens, pour une fois je suis d'accord....

Je ne sais pas pourquoi il a arrêté le chantier enfaite a par que la voisine empiete peu etre a cause du PC mais se n'est pas vraiment 5cms de large sur 31 metres de long.les 6 premier metres son nos emplacements de voitures(chacun 6m/6m)le coin de sa maison commence bien a -2cms environs c la fin du coin a 12metres qui n'est pas bon(+5cms)ensuite elle a mis un muret qui par de sa maison donc a +5cms jusqu’à la borne qui est a -2cms!
en bref y'a qu'une solution a l'amiable c'est qu'elle rachete(via son macon)toute la bandes au plus large(5cms)
par contre pour la question de pourquoi avoir cessez les travaux et pas partir a +5cms des 2cotés de son mur je me renseignerai lundi a mon CDT!

Racheter via son maçon ???

Bonjour,

j'essaie de prendre en route ...

et donc on a :

1/- la voisine qui est en train de construire et qui déborde de 5cm chez vous

question : c'est le mur extérieur (celui qu'on voit) ou les fondations qui débordent ?
si c'est le mur... creusez pour vérifier les fondations : elles ne doivent pas déborder non plus sur-sous votre terrain.

2/- vous qui avez prévu de construire et dont le chantier est stoppé car au moment de l'implantation le cst s'est rendu compte de l'erreur de la voisine et il a tout arrêté ?

question : vous construisez aussi en limite de propriété ? -quand on dit que c'est source d'ennuis-

3/ - l'implantation est donc faite ? ou au moins commencée ?

pour info : le délai pour la construction commence à courir ,

conseils : dès lundi allez en mairie faire la DOC , si le cst à quoi que ce soit à faire il le fera rapidement car le délai de réalisation de la maison commence à compter à partir de cette DOC .
et çà évitera qu'il vous écrive pour dire que le chantier est stoppé par votre faute.

4/ - çà vous évitera également de réclamer je ne sais quelles indemnités qui ne seraient pas dues, si besoin c'est le cst qui se débrouillera en fin de chantier avec ses assureurs mais pour le moment NE RECLAMEZ RIEN, contentez-vous de faire ce que vous devez : la DOC en mairie.


5/ on verra quand vous aurez déja répondu à çà mais si vous vendez la bande à votre voisine : préparez un compromis dans lequel il faudra bien préciser que TOUS LES FRAIS seront à sa charge = notaire et géomètre si besoin pour l'enregistrement des nouvelles limites au Cadastre .

Je n'avais pas lu les dernières réponses :

RIEN compris, il faut un plan !

Je sais bien c'est du n'importe quoi mais si un jour j'avais a vendre ma maison je risquerai d'avoir des acheteurs stricts sur les regles et donc me retourné contre mon constructeur qui aurai caché se vis et meme me retourné contre ma voisine voire futur voisins...une chaine sans fin qui serai plus embêtant(démolir sa maison et donc fragilisé mes fondations)!mon constructeur veux appliquer les regles a la lettre tout en reglant sa a l'amiable.

salim49120 a écrit:

en bref y'a qu'une solution a l'amiable c'est qu'elle rachete(via son macon)toute la bandes au plus large(5cms)
via le maçon ou pas, ce n'est pas ton pb , çà ne te regarde pas.

par contre pour la question de pourquoi avoir cessez les travaux et pas partir a +5cms des 2cotés de son mur je me renseignerai lundi a mon CDT!
NAN !! va faire la DOC en mairie , l'urgence est là.

et pour ce qui est de garder de bons rapports de voisinage, oui, comme on dit "chacun chez soi et les vaches seront bien gardées"...

Ta construction est en limite de propriété ?

Elisa non la voisine sa fait 1ou 2ans quelle vie dans sa maison ,c'est moi qui commence la construction.
phyl ma voisine a di a mon cdt que se n'etait pas de sa faute et qu'elle appellerai quand elle aurait le temps son macon pour qu'il constat sa faute

Oui sa maison est en limite de propriété (ces un lotissement tous recent il n'y a pas beaucoup de maisons et meme de terrain vendu)
oui sa commence tres mal pour les rapports mais je suis de nature assez calme et sympathique donc je ne me souci pas trop sur sa

J'en serai un peu plus cette semaine mais j'ai retenu 3 pts importants:
-appeler cdt pour savoir si le doc est déposer en mairie (depuis le 29janvier dc fin fevrier il restera 11mois)
-appeler la voisine et son macon (maconnerie godard) pour fixer rdv pour réglé cela a l'amiable
-se renseigner aupres du cdt pourquoi il ne se met pas a 5cms pour continuer les travaux de la maison!

je n’arrive pas a imprimé le plan du géometre donc je vous fait un plan simple


borne o-----------------I========================H"""""""""""""""""""""""""""""""""""""""""""""""""""""O borne


o= borne a 0cms
----- = emplacement voiture (6m)
I = debut de la maison voisine a -2cms
==== mur de la maison voisine(10m)
H = fin de la maison voisine a +5cms
""""""" mur de son jardin (15m)
O = borne a -2cms

en gros du borne a l'autre sa passe de 0a-2cms puis a +5cms puis a -2cms

Ça occupe.

Ta maison est à la limite de ton terrain ou pas ?
tu peux faire toi-même ta déclaration d'ouverture de chantier
(on doit pouvoir la télécharger)

Pour la DOC il est noté sur le document que c'est au propriétaire de le remplir.
on a plusieurs posts sur le sujet, les cst assurent qu'ils s'en occuperont... et ils s'en occupent... un jour, quand çà les arrange ...

le lien pour télécharger le document est déja en ligne, sinon ils sont à disposition à la mairie.

http://vosdroits.service-pub[...]F1992.xhtml
http://vosdroits.service-pub[...]R1976.xhtml

Merci pour l'info j'irai des demain me renseigner si la doc a été faite au 25janvier 2013 par mon cst!si cela n'est pas le cas j'irai le faire de moi meme!par contre puis je le dater au jour de l'implantation car actuellemnt les travaux sont arrêtés?
oui la maison est a la limite de mon terrain mais coller a celle de la voisine deja construite depuis longtemps.

J'ai deja des exemplaire de doc recu avec mon permis de construire

salim49120 a écrit:

oui la maison est a la limite de mon terrain mais coller a celle de la voisine deja construite depuis longtemps.

bonjour
ta maison n'est pas du coté où la maison de la voisine déborde sur ton terrain ?

Si malheureusement

Tu es obligé de construire en limite de terrain?

Demande 50 000 euros ou fait détruire sa maison, il faut savoir profiter des situations parfois.
ne t’inquiètes pas, elle n'aura quasi rien de sa poche.

Bonsoir,
pour répondre à POKY, si c'est de l'humour d'accord, sinon vous devez être bien loin des réalité de la vie

Oui je n'imagine pas demander cela c'est trop dérisoire pour meme pas 1m2 lol
par contre demandé a payer le bout empiete,le notaire,le re-bornage et un petit dédommagement pour le temps perdu(en travaux de terrassement par exemple)me suffirai amplement!
phyl oui obliger par rapport au pc

poky a écrit:

Demande 50 000 euros ou fait détruire sa maison, il faut savoir profiter des situations parfois.
ne t’inquiètes pas, elle n'aura quasi rien de sa poche.

C'est sèrieux?
Ironique?
Ironiquement sèrieux?

Voila les nouvelles du jour:
-pas de DOC en mairie car mon cdt ma dit que l'implantation chez eux c'est pas une ouverture de chantier mais un début de chantier(???)qu'il fesait toujours comme ca!
-puis ma expliquer que le macon de la voisine fait une contre expertise géometre avec une reponse quand fin de semaine!!!puis si la voisine est chez elle les travaux redemarre(3semaines de perdu dans le vent)si la voisine empiete de 5cms:re-bornage(cadastre environs 1semaine)puis prendre rdv chez le notaire(1a2semaines de plus)puis refaire pc en mairie!!!(1a2mois) soit environs 2a3mois avant que les travaux redémarre!!!
-en appelant a la mairie il nous on dit qu'on pouvait construire a 5cms de la maison sa posait aucun probleme par rapport au pc mais mon cdt a dit qu'il était impossible de construire tant que la situation ne sera pas réglé par écrit officiellement(notaire/marie/pc)
en 2 mots c'est"tu dit rien t'attend que sa se passe et tu paye tes frais intercalaires nous on s'en fout(vu que la doc est pas en mairie)