Division de terrain+contruction

Bonjour et bienvenue,

il faudrait commencer par reprendre le titre et le mettre en minuscules (cf charte) , merci

Oups, mes excuses... c'est réparé!

Bonsoir,

Il faudrait des cotes sur le plan pour pouvoir vous donner des idées. Mais à vue de nez, malgré la surface du terrain, ça semble compliqué.

Merci de votre réponse.
Oui, cela me semble bien compliqué.
La maison est placée trop en avant sur le plan cadastral, elle est en fait placée à l'angle de la borne la plus proche du garage (suis-je claire?)
Je pense qu'en fait il n'y a pas vraiment le choix. Un rectangle presque carré de 25x24m collé à la bordure nord. Le soucis c'est que ça va juste laisser un rectangle en longueur sur la droite de la maison existante, et qu'ils auront quand même un mur de batiment devant leur terrasse... A moins que je ne puisse faire une maison en longueur, je n'arrive pas bien à visualiser la surface necessaire à la construction...

Bonjour, Je pense que le plus simple est de prendre d'abord l'avis d'un géomètre, qui connaitra le réglement qui s'applique, et sur ce qu'il reste de "constructible" sur ce terrain. Je pense que très rapidement, il vous dira ce qui est viable, et comment le mettre en place, et ce qui n'est pas possible, le cas échéant.

Et avec l'accès rue qui est à l'ouest, comment allez vous placer le chemin d'accès ?

Bonjour,

et sous le libéllé "servitude" il n'y pas assez de place pour caser une 'tite maison ?

Merci de votre participation!
Nous avions déjà fait une demande de division de terrain acceptée par la mairie il y a deux ans bientôt, mais nous avions détaché une parcelle constructible de 1000m2 et cela signifie une découpe devant la terrasse de la maison, ce qui a rebuté tout acquéreur pour la maison.
Ce que je ne vous ai pas précisé c'est que les 1500m 2 de terrain agricole à l'est font également partie de notre propriété, d'où l'interet de faire une maison au plus près de cette parcelle, car même s'il nous reste uniquement 500m2 de terrain constructible, cela nous fera tout de même 2000m2 de terrain restant en totalité. D'où l'interet de créer un chemin qui permette d'aller à cette parcelle agricole, car après avoir vendu la première maison et 1500m2 de terrain, construit une maison sur la seconde et y avoir habité un temps que nous n'avons pas défini, nous espérons bien que la parcelle agricole passera constructible, de par le fait que le tout à l'égout va passer bientôt chez nous!

A ce moment là, nous vendrons la petite maison sur Xm2 constructibles et le restant constructible pour y construire une nouvelle maison...

D'où encore une fois l'interet d'avoir un chemin d'accès jusqu'à cette parcelle agricole...

Suite aux bon conseils d'Odillo, j'ai donc appelé le géomètre qui connait mon terrain, et ce dernier m'a dit que je devrais inclure dans ma nouvelle demande de division de terrain 4mètres de chemin tout le long de l'accès nord, de manière à ce qu'il n'y ait pas de servitude et que cela ne passe pas en "lotissement" du moment que cela lui donne un accès direct à la route.

Je ne pensais pas que je pouvais couper si près de la maison, puisqu'au point de bornage le plus près de ma maison, j'ai seulement 5,20m, ce qui signifierait que je laisserais seulement 1,20m du mur de mon garage à la cloture entre les deux terrains, il m'a répondu que normalement c'était un minimum d'1m90 mais que ça passerait quand même...J'avoue que j'en perds mon latin mais que forcément, j'ai bien envie de lui faire confiance, cela m'arrangerait grandement!!!

Je rajoute mes autres questions que j'avais posées sur un autre post qui vient d'être vérouillé, comme il s'agissait d'une autre étape, je pensais avoir bien fait, mais apparemment non!


Bonjour,

Nous sommes propriétaires d'une maison située sur 2000m2 de terrain constructible, souhaitons faire une division de terrain pour vendre la maison existante+1500m2 de terrain constructible, et garder une petite parcelle de 500m2 pour y faire construire une petite maison de 75m2 et y habiter (COS de 0,15).

Vu que nous sommes déjà propriétaires de ce terrain, pouvons nous déjà faire une demande de PC, afin de faire avancer les choses un peu plus vite, avant d'avoir la réponse définitive de la division? Quel est le côut pour le dépot de PC? (J'imagine le cout des plans faits par un architecte, mais y a t'il d'autres choses à envisager?

Si la division de terrain par malheur n'est pas acceptée, mais le PC oui, est-on obligé de construire? Ou bien y a t'il des taxes ou coûts particuliers en cas de non construction?

Merci encore de votre aide!

Oui, tout celà va ensemble, mais avant de construire, il faut un terrain "constructible" ! C'est là que le géomètre est de bon conseil. D'abord pour définir le chemin d'accès (car si pas d'accès, c'est pas constructible, même si le terrain est libre). Et que cet accès fasse 4m de large, c'est la norme imposée par les services de l'urbanisme. Ensuite quand le terrain constructible est défini (même si c'est pas encore tout à fait officalisé avec la division), alors un architecte (ou autre), peut faire une étude... qui servira plus tard à la demande de PC. Tant que le terrain n'est pas clairement défini, archi ou pas archi, on ne sait pas où, ni comment, raisonnablement étudier une maison ! (Ensuite, la parcelle agricole attenante, ça fera un beau jardin !)

La mairie m'a confirmé qu'il fallait que j'ai l'accord pour la division de terrain avant de déposer le PC.
Après réflexion, et conseils du géomètre, nous allons détacher une bande de terrain pour créer un chemin à la place de la servitude de 4m de large, et laisser un grand carré de 20X20 devant la maison, dans la partie plus à gauche, ce qui fera un terrain de 600m2 au final, pour une construction de 90m2, avec un estpace "constructible" de 8x10m pour implanter la maison principale, et la possibilité d'implanter un garage/annexe en plus car la distance règlementaire par rapport à une zone agricole est réduite à 2m.

Nous allons certainement construire cette maison, y habiter un an ou deux, et revendre cette parcelle. En revanche, nous souhaiterions par la suite garder le "jardin", la partie agricole, qui avec le tout à l'égout qui arrive dans le quartier, est susceptible de passer constructible à la prochaine révision du PLU...

Or, là, il n'y aura plus d'accès direct, il faudra créer une servitude sur le chemin amenant à la petite parcelle de 600m2, cela devient un lotissement si je ne m'abuse?

Bonjour,

çà doit être très intéressant comme projet, mais sans plan -avec des couleurs pour les différents projets- j'avoue je n'arrive pas à visualiser.
du moment qu'il y en a 1 qui suit, c'est le principal

Vous avez raison Elisa, c'est très difficile à visualiser sans plan, la division n'est pas simple!
Voilà donc la proposition de plan envoyée aux futurs acquéreurs, et ils ont accepté!

La découpe est en orange, et la partie où une future maison va pouvoir être construite est en orange, cela fait 8x10 pour implanter une maison en L de 90m2 (sans compter le garage.)
On a pû dégager 600m2 constructible + les 1500m2 en terre agricole, pour un beau jardin!!!


Maintenant, le géomètre va pouvoir entrer en action, et nous devons signer le compromis dans les jours qui viennent!

Je vais pouvoir faire appel à vos bons conseils dans quelques mois pour la construction de la maison, une première pour nous!!!

Attention à la confusion...
Le code de l'urbanisme soumets à lotissement toute division parcellaire en vue de construire (ce ne sont pas les seules d'ailleurs).

Deux procédures existent :
La première soumise à permis d'Aménager (PA) qui correspond au lotissement que tout le monde connait. détachement d'un terrain minimum avec création d'espace commun (voie goudronnée, espaces verts, parking,etc.)
La deuxième soumise à déclaration préalable (DP) qui est une procédure simplifiée, au niveau des documents à fournir, et surtout exempte le demandeur de la DP de réaliser les travaux de viabilisation en amont.

Sur notre commune une Dp déposée pour le détachement d'un ou plusieurs terrains s'ils ont un accès direct au domaine public, et/ou un accès par servitude de passage n'est soumis qu'à DP... Attention cependant, aux réseaux (tréfonds) qui doivent être indépendant du domaine public jusqu'au terrain détaché...