Retour
Menu utilisateur
Menu

Démarches pour construire en faisant division de terrain

Ce sujet comporte 6 messages et a été affiché 1.700 fois
Nouveau sujetPicto plus
1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
 
Env. 10 message Drome
Bonjour,

Nous sommes propriétaires d'une maison située sur 2000m2 de terrain constructible, souhaitons faire une division de terrain pour vendre la maison existante+1500m2 de terrain constructible, et garder une petite parcelle de 500m2 pour y faire construire une petite maison de 75m2 et y habiter (COS de 0,15).

Vu que nous sommes déjà propriétaires de ce terrain, pouvons nous déjà faire une demande de PC, afin de faire avancer les choses un peu plus vite, avant d'avoir la réponse définitive de la division? Quel est le côut pour le dépot de PC? (J'imagine le cout des plans faits par un architecte, mais y a t'il d'autres choses à envisager?

Si la division de terrain par malheur n'est pas acceptée, mais le PC oui, est-on obligé de construire? Ou bien y a t'il des taxes ou coûts particuliers en cas de non construction?

Merci de votre aide!
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Drome
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
Cliquez ici pour accéder à la meilleure réponse
 
message
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

62 819 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Pour la demande de PC, c'est gratuit. Par contre, il faut remplir le formulaire et accompagner le dossier avec un certain nombre de documents. Soit vous les faites vous-mêmes, soit vous les faites faire par quelqu'un du métier, c'est le plus simple (votre architecte, votre constructeur, votre maitre d'oeuvre). De toute façon, il faut que le projet soit suffisament avancer pour déclarer ce qui va être construit. Les plans par exemple ! Donc, quand vous avez fait votre choix, les documents qui accompagnent la demande de PC existent, il suffit de les rassembler.
Si la demande de PC est accordée, il n'y a aucune obligation de construire, on peut laisser tomber le projet sans autre formalité.
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Drome
Rooooo c'est génial, merci de votre réponse!!!!W00tBiggrinWink
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Drome
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 60000 message
Bonjour,

A mon avis, c'est impossible de demander le PC tant la division n'est pas faite . . .
Même si vous obtenez un PC dans la situation actuelle, il ne sera plus valable en cas de division !
Citer
Messages : Env. 60000

Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Oui , c'est un peu mettre la charrue avant les boeufs, mais c'est aussi pour cela que la notion de CU existe, pour savoir à quoi s'en tenir, parce que d'un autre côté, ça ne servirait à rien de faire une division, si toutes les demandes de PC sont refusées par la suite....
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 2000 message Gironde
Bonjour

continuer sur le post initial, merci https://www.forumconstruire.com/construire/topic-208806.php
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 14 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le mardi 22 avril 2025 à 06h12
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Acheter un terrain à bâtir
Acheter un terrain à bâtir
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annonces de terrains
Annonces de terrains
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement
1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir