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Promesse de vente et étude de sol

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Env. 200 message Rhone
Bonjour à tous alors voila mon problème.

Nous avons signé une promesse de vente pour un terrain et nous devons logiquement passer à l'achat le 12 Mars, jusque là tout va bien sachant qu'on a notre permis accepté que le prêt est OK (on doit retourner les offres le 27 février d'ou l'urgence)

On devrait être ravi mais voila comme rien n'est jamais simple.... j'ai par l'intermédiaire du forum fait connaissance avec une personne qui fait également construire sur le lotissement donc nous avons échangé sur notre futur lotissement et nos construction. récemment je vais faire un tour sur le lotissement et une maison a démarré juste derrière le lot de mon ami forumeur, je fais donc un mail direct en demandant si celui ci connaissait la personne et s'il savait si l'utilisation du brise roche avait été nécessaire.....

Et c'est la que le bas blesse je me doutait qu'il y avait de la roche et j'apprend que pour les fondations il a fallu 2 jours de brise roche alors que lors de la promesse le représentant du lotisseur m'a confirmé qu'il n'y aurait probablement pas besoin de brise roche car c'est de la roche friable sachant qu'il on fait out les réseau et voirie du lotissement je fais confiance.

Bon après vous allez me dire c'est a tes risques et périls, tu fais confiance c'est toi qui voit mais la ou est mon plus gros souci c'est que le forumeur qui construit sur le lotissement j'ai demandé s'il avait fait faire une étude de sol ? il me dit que non mais qu'il a provisionner une journée et il me demande si j'ai eut l'étude de sol du lotisseur lors de la promesse de vente ?
Et la je lui dit non pas d'étude de sol donc il me la transmet ( Merci encore s'il me lit ) et au vue de celle ci je me rend compte que les zones de sondage ne donne pas des résultats terrible du tout.

Ma question est simple comment dois je procédé j'ai déjà essayer de voir avec l'agence en charge de la vente du terrain qui m'a dit que j'ai forcément du avoir cette étude hors après revérification on a rien eu du tou et le pire c'est que lors de la promesse on nous a dit pas besoin de brise roche.... sur cela j'enchaine en disant qu'on a pas provisionner pour du brise roche et que donc comment on fait .... ?
Il me dit qu'il va voir avec le lotisseur et me répond aujourd'hui réponse par mail .... complètement a côté de la plaque il me redis qu'on a forcément du avoir l'étude de sol et que notre constructeur a du mettre en option utilisation de brise roche, ce qui ne change pas le problème enfin bref.
Je pense être en droit d'annuler la promesse de vente du fait que je n'ai pas eu toute les infos, néanmoins le terrain nous plait le coin aussi la maison au top donc on se sent pas de tout refaire a zéro maintenant alors vu que l'on a pas signé la vente pensez vous qu'on puisse renégocier une petite baisse tarifaire sur le terrain ?

Merci d'avance pour toutes les infos que vous pourrez me donner.

désolé pour le petit résumé rapide et pas forcément bien tourné.
Messages : Env. 200
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 12 ans
 
message
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Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Les lotisseurs rechignent un peu à fournir l'étude de sol qu'ils ont fait (probablement de type G11). Même si l'existence de l'étude est mentionnée dans la promesse de vente.
D'autant plus que je suppose que l'étude G11, mentionne qu'on ne peut pas conclure très précisemment pour chaque terrain et qu'une étude G12 devra probablement être menée sur chaque lot pour en déterminer les caractéristiques précises.
Donc hormis mes suppositions précédentes, c'est une mauvaise surprise, mais je pense qu'une renégociation du prix semblerait un peu tardive...
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 200 message Rhone
Merci pour tes infos.
Au pire je peux essayer de faire mettre une clause qui dirait qu'en cas de roche le lotisseur prend a sa charge les frais a hauteur d'une somme maximale défini?
Merci
Messages : Env. 200
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 12 ans
 
Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Toutefois, Une clause qui demande au lotisseur de payer quelque chose, c'est un peu comme une clause qui demande au lotisseur de baisser le prix.
Les clauses d'un contrat, il faut qu'elles soient acceptées (et acceptables) par les 2 côtés.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 200 message Rhone
La clause dit en cas de trouver de la roche si on en trouve pas pas de souci....
De plus c'est lui même qui m'a dit que lors de la viabilisation et des création d'accès il n'avait pas rencontrer de roche hors au vu de l'étude de sol c'est impossible ....
Messages : Env. 200
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 12 ans
 
Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Ce n'en serait pas moins une clause contractuelle... puisqu'il y a une obligation pour l'une des parties.
Par contre, une clause qui dirait : " si il n'y a rien, on ne fait rien et personne n'est obligé à rien... " n'en est pas une.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 12 ans
En cache depuis le samedi 14 décembre 2024 à 19h18
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