Emplacement fosse sceptique différent du PC

Bonjour, tout d'abord, la fosse en elle même n'est pas "complète" d'un point de vue règlementaire, il doit y avoir un traitement (épandage, filtre à sable, ....) donc la fosse en elle même, plus elle est proche de la maison mieux c'est. Par contre, pour le traitement, ce dernier doit effectivement respecter des distances "recommandées" telles que :
- 3 m par rapport à la cloture du voisin.
- 3 m par rapport à un arbre.
- 5 m par rapport à la maison.
Donc effectivement, en considérant ces distances par rapport à votre filière d'assainissement, il vous faut trouver l'emplacement le plus judicieux sur votre terrain. Au pire, vous informez le SPANC de votre modification au préalable pour éviter de les mettre sur le fait accompli et risque une non conformité ou un "trop plein" de zèle de la part du contrôleur.

bboy33 a écrit:

Bonjour, tout d'abord, la fosse en elle même n'est pas "complète" d'un point de vue règlementaire, il doit y avoir un traitement (épandage, filtre à sable, ....) donc la fosse en elle même, plus elle est proche de la maison mieux c'est. Par contre, pour le traitement, ce dernier doit effectivement respecter des distances "recommandées" telles que :
- 3 m par rapport à la cloture du voisin.
- 3 m par rapport à un arbre.
- 5 m par rapport à la maison.
Donc effectivement, en considérant ces distances par rapport à votre filière d'assainissement, il vous faut trouver l'emplacement le plus judicieux sur votre terrain. Au pire, vous informez le SPANC de votre modification au préalable pour éviter de les mettre sur le fait accompli et risque une non conformité ou un "trop plein" de zèle de la part du contrôleur.

Merci bboy

Donc je n'ai pas détaillé mais la fosse sera conforme car de toute manière nous allons l'utiliser en attendant l'arrivée du TAE.

Concernant les distances recommandées, c'est justement là le hic car officiellement si nous l'implantons en bas du terrain, les distances ne seront pas respectées (à vue de nez elle ne sera pas à 5m de la maison mais plus près déjà) mais c'est pourtant là l'emplacement le plus judicieux d'après le terrassier et en toute logique finalement.


Le SPANC prend t-il en compte ces distances ou peut lui importe?

Si nous prenons le risque de les mettre sur le fait accompli, quelles sont les sanctions possibles pour la non conformité ?

Bonjour, euh vous dites que la fosse sera conforme, comment pouvez vous le savoir si vous ne décrivez pas ce qui vient derrière ? Ensuite vous parlez de ne pas pouvoir respecter les 5 m entre la maison et la fosse, mais comme je l'ai dit au dessus, c'est pas la fosse qui doit être à 5 m mais le traitement. Pour cett distance, le risque vient surtout pour vous car l'infiltration des eaux dans le sol à proximité de la maison, c'est pas tip top !!!!
Pour le réseau de collectif, quand est ce qu'il va passer ? dans 6 mois ou dans 3 ans ? Parce que le délai est pas le même !!!
Que risquez vous, je ne saurais dire, je ne sais pas comment fonctionne le SPANC, bien qu'il faut avouer que si le réseau de collectif passe insésemment sous peu, je dirais que le risque est plutot faible.

Autant pour moi, je débute, je ne connais pas encore bien toutes les ficelles puis j'avais mal interprété la réponse.

D'aprés le terrassier, pour lui il n'y a aucun souci particulier à implanter la fosse à cet endroit, j'imagine donc qu'il sait ce qu'il fait.

Le contrôle se fait à priori avant le recouvrement de la fosse, le TAE devrait arriver mi 2014 sachant que ma construction devrait être fini fin 2013.

Je vais demander plus de détails au terrassier maintenant que je sais que côté constructeur çà ne passe pas d'après les plans, pour avoir son avis et étudier avec lui les détails de l'installation que je m'instruise au passage.

Merci.

Ok, pas de souci, chacun son métier, moi c'est l'assainissement non collectif, après je reconnais que pour le reste, je suis une brê** !!!
Alors dés que vous verrez votre terrassier, voyez avec lui ce qu'il y a comme traitement après la fosse (épandage ou filtre à sable). Ensuite la surface/le dimensionnement de ce traitement.
J'ose espérer que vous avez prévu avec votre constructeur de faire sortir les "sorties" d'eaux usées toute sur la même facade et du côté de la route pour le futur raccordement au réseau collectif.
Bon faut avouer que mi 2014, ca va arriver vite, par contre, ce que je ne comprend pas trés bien, c'est concernant la fosse, est elle seule ou y a t-il un traitement derrière ????
Parce que d'un côté, si pour économiser un max, vous ne faites que poser une simple fosse toutes eaux, ce n'est pas règlementaire, mais de l'autre côté, si vous posez fosse + traitement (pour x milliers d'€) et que dans un an à peine, faut tout condamner, alors je comprend la situation un poil paradoxale.
Je sais que pour ma part, sur mon secteur, quand il y a un PC dans une zone ou le collectif va arriver sous peu, on délivre une dérogation communale au particulier qui lui permet de ne pas se raccorder (jusqu'à 10 ans), de ne pas payer la taxe "assainissement" (ce qui semble logique) et au dela de cette période, le particulier doit condamner ses ouvrages et se raccorder au réseau.

Effectivement si vous êtes du métier çà va m'aider, merci

D'après le devis c'est une "fosse 3000 litres + filtre à sable de 25m² suivant les normes CCPE"

Pour la sortie des eaux usées, nous n'avons pas envore établit la chose précisément, toujours en attente du PC qui devrait arriver sous peu.

Pour la situation vous l'avez bien cerné, nous sommes entres deux chaises finalement.

FabRS74 a écrit:

Effectivement si vous êtes du métier çà va m'aider, merci

D'après le devis c'est une "fosse 3000 litres + filtre à sable de 25m² suivant les normes CCPE"

Ok pour la fosse + filtre à sable, par contre, faudra qu'il m'explique le terme "CCPE", plus ca va, plus on voit de ces trucs !!!!! Les normes, c'est la Loi sur l'eau (juillet 2010), l'arrêté "prescriptions techniques" entré en vigueur le 1er juillet 2012 (et modifiant celui du 7 septembre 2009) et pour le respect des règles de l'art, c'est le DTU 64-1 !

FabRS74 a écrit:

Pour la sortie des eaux usées, nous n'avons pas envore établit la chose précisément, toujours en attente du PC qui devrait arriver sous peu.

Pour la situation vous l'avez bien cerné, nous sommes entres deux chaises finalement.

Je comprend aussi la situation un peu paradoxale. Mais voyez avec votre commune pour ne pas à avoir à tout condamner au bout de même pas 1 an, vu l'investissement !

Oui maintenant que vous m'en avez parlé, je compte bien me renseigner.

De toute façon, je pense la garder en tant que récupérateur d'eau de pluie pour ne pas la condamner, d'après le devis c'est un coup de 4750€ HT.

Pour le CCPE je ne saurai vous dire

Bon ben tout simple je pense
Communauté de Commune du Pays d'Evian ... à tout hasard

Bien vu, pourquoi?

Bjr,
parce que panda24 est tres tres fort et que bboys33 se demandait ce que voulait dire CCPE...

Ah le CCPE oki dac

Oui pour le coup, bien vu, en même temps, je risquais pas de la trouver celle la n'étant pas du secteur ! Et puis, même le principal interressé n'avait pas fait le rapprochement alors bon, je me dis que ....