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CU accepté avec aucune particularité et PERMI refusé "zone "

Ce sujet comporte 8 messages et a été affiché 2.337 fois
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personne
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Bloggeur Env. 30 message Gironde
Bonjour,

Nous avons signé le sous seins de notre terrain, pour lequel un CU sans souci à été validé, avec close suspensive l'abtention du permis de construire.

Donc nous étions tranquille nous avons élaboré le positionnement de la maison avec la DDE qui nous l'a même faite déplaçé plus bas.
Et là nous avons appelé le permis es à la mairie et la DDE l'a refusé pour le motif "projet en zone cultivé"

Alors que rien ne le spécifié ! C'est un terrain, en friche au milieu du village avec des maison sur les côté et derière et devant !
En regardant le PLU nous venons de voir effectivement que juste ce terrain à une bande en "zone cultivé" qui fait quand même casi la totalité du terrain !!

Comment un CU a t il pu être accepté par la mairie? comment la DDE a t elle pu nous aider à positionner la maison et nous dire qu il n y avait pas de souci pour refusé aprés ??

Si c'est un pur refu nous devons reposer un permis et passer dans les nouvelles normes..... 10 000 de plus ...

Nos avons eu le maire qui lui es FAVORABLE au projet car il estime ce terrain en friche au milieu du village comme une "verrue"
Du coup il n'a pas signé le refu mais doit voir avec la DDE qu il ne veut pas se mettre a dos, il leur a demandé la suppression de cette zone qui n'a pas lieu d'êter (ou plus depuis des années) la DDE pense pareil, mais il ne savent pas qu elle es la solution et nous en saurons plsu demain soir !

Mais nous ne tenons plus !! Avez connu des cas similaire? qu es qui es envisageable?

Cordialement
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 30
Dept : Gironde
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message
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

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Bloggeur Env. 30 message Gironde
Ah oui je ne suis pas un FAUX membre...j'ai commenté positivement un post ou on parle de mon constructeur.
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 30
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 11 ans
 
Membre utile Env. 2000 message Loire Atlantique
Bonjour,

Dans votre cas, cela ne pourra passer que par une révision du PLU, je pense, afin d'intégrer votre parcelle en zone constructible.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000
Dept : Loire Atlantique
Ancienneté : + de 12 ans
 
Bloggeur Env. 30 message Gironde
Oui c'est ce que j me disais , mais celà peut etre super long ?! Le maire peut il validé l permis et faire "sa sauce " aprés ? aprés tout ils sont en tors ils on délivré un CU vierge !
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 30
Dept : Gironde
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Bloggeur Env. 30 message Gironde
Merci de votre réponse
Picto recompense Bloggeur
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Dept : Gironde
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Bloggeur Env. 30 message Gironde
Personne?
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 30
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 11 ans
 
Super bloggeur Env. 700 message St Sauveur (60)
Il aurait fallu faire un certificat d'urbanisme opérationnel et non pas un certificat d'urbanisme informatif.

donc pas trop de solution, laisser tiomber le terrain vu que la clause suspensive n'a pas été réalisée, ou attendre un changement de zone, ce qui peut prendre plusieurs années.
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 700
De : St Sauveur (60)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Bloggeur Env. 30 message Gironde
Merci de ta réponse TALISMAN mais tout de même...Lorsqu'un propriétaire te vend un terrain "simplement sans souci" pour nous tout allé bien et il n'y avait rien, à faire.
Ils avaient fait faire un CU, on s'est juste dit "tant mieux" nous étions loin d'imaginer ce qui allait nous tompber sur nez...d'autant que la DDE nous positionné eux même la maison sur le terrain, il y a une partie constructible mais elle es ridicule !
Le maire nous dit qu'il a bon espoire, et nous fait patienter jusqu'à LUNDI fin d aprés midi, et honnétement nous espérons avoir ce terrain, nous avon smit du temps UN an et demi casiment à la trouver, nous nous sommes îmlaginés dessus ect...donc on touche du bois.....
Mais je comprend ce que tu veux celà pourrait être trés trés long un changement de zone, mais je me dit que les "MAIRE " ont du pouvoir et c'est sa commune et qu il pourra "peu être" trouver une solution sans pour autant outre passé les lois, a suivre
je vous tien au courant
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 30
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 11 ans
En cache depuis le mardi 17 décembre 2024 à 01h26
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