Permis de construire refusé rt2005, repose rt2012?

Atalante a écrit:

Je précise qu'il s'agit d'une extension de 80m2 et qu'elle sera aux normes de toute façon.

Quelle norme ?

A priori si vous redéposez un dossier complet de demande de permis de construire "vous n'échaperez pas à la RT 2012" ce qui n'est pas forcément une mauvaise chose bien au contraire.

Par contre si c'est une demande de modification de permis vous resterez en RT 2005.

Bonjour BEBA

Je parlais des normes rt2012

En fait nous voudrions "échapper" à la rt2012 pour éviter les frais qui vont avec.
En plus comme il s'agit d'une extension et que nous réaménageons l'intérieur de l'existant il est possible que la maison entière doive être à la norme 2012. (à la mairie ils n'ont pas su nous répondent) et là se serait très difficile, l'existant est vraiment ancien et ça nous couterait une fortune.


Si j'ai bien compris, bien que notre permis soit refusé nous pouvons faire une demande de modification? ça nous arrangerez bien. A l'urbanisme ils ne nous ont rien dit, savent pas! Juste que le délai serait d'un mois cette fois-ci pour obtenir le permis.

Non une demande de modification de permis ne peut être effectuée que si la demande préalable de permis a été acceptée et durant sa période de validité.
Ce qui n'est pas votre cas.

Après savoir si c'est l'extension qui devra être conforme à la RT 2012 ou l'extension + la partie rénovée ça je ne sais pas.

Merci BEBA...
On va tenter notre chance lundi.

Bonsoir,

2 choses :
- si le PC extension a été refusé, il faut redéposer une nouvelle demande de PC pour l'extension en respectant la norme RT2012 pour l'extension . . . et il faudrait aussi bien savoir pourquoi ce PC a été refusé
- le reste de la maison existante ne doit pas ëtre conforme à la RT2012 si les travaux de rénovation ne nécessite pas de PC pour cette partie là.