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Problème suite étude de sol .... clause suspensive.

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Super bloggeur Env. 100 message Haute Garonne
Bonjour,


Je viens vers vous pour un avis................. nous venons de recevoir les resultats de l'étude de sol et pieux à 6m50 , eau à 2m de la surface, bref j'ai l'impression que c'est catastrophique ( j'attend le devis de surcout de mon MO nous avions provisionné 7000 euros pour les fondations.....) MAIS peut importe le surcout ( enfin facon d parler hein) je m pose beaucoup de question et je songe à renoncer au terrain et c'est la que le bas blesse!!!!


Nous l'avions mis en clause suspensive MAIS nous avions jusqu'au 15 janv pour effectuer l'etude de sol ( sachant que nous avons signé le compromis le 04dec) or nous avons eu 05 jours de retards ( malgrè mes 15 mails de relance à mon MO) a cause des vacances de Noel de l'entreprise de l'etude de sol et du fait qu'il voulait imperativement avoir les liasses version PC pour effectuer le sondage.
Donc le 20 janvier nous organisons l'etude de sol Mais le vendeur ne se présente pas ( il s'agit d'une division parcellaire avec bati existant et portail) donc eude de sol annulé puis le vendeur nous dit ne plus avoir les clés avant le 12 fevrier ( jour de l'achat du bati existant)

Donc en gros 05 jours nous sont imputables malgrè notre bonne volonté ( 15 mail) et le reste est imputable au vendeur........ la clause suspensive est elle toujours utilisable ???????



Merci bien si il y a des juristes ou des gens qui ont été dans notre cas..............
on n'a jamais été si près du but!!!!
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Picto recompense Super bloggeur
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Sinon, passe par un pro...

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Membre super utile Env. 2000 message Saint Blaise (6)
As tu d'autres cause suspensive ?

voir ici

N°Aamoi 2879
Référent AAMOI pour les Alpes-Maritimes
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Picto recompense Membre super utile
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Super bloggeur Env. 100 message Haute Garonne
Oui l'obtention du PC sous reserve de respect du PLU et l'obtention du pret ( ca c'est ok et deja envoyé au notaire).....


ce qui m'enerve c'est que je me suis faite mener en bateau par mon MO a qui j'ai demandé 20 fois cette étude de sol.... et qui m'a dit un petit retard ne vous ai pas prejudiciable!!! Par mon notaire qui m'avait certifié que je ne perdrais pas cette clause pour un si petit retard ....... et bizzarement le vendeur quand mon MO lui a dit apparement la parcelle voisine ( a qui ils ont vendu aussi) demande un ancrage à 2 m , a répondu ah bon j'ai entendu 6m50 moi .... donc quelqu 'un m'a mené en bateau!!!

Et puis je m'en veux j'aurais du passer outre mon constructeur et faire faire l'etude de sol moi meme!!!

Du coup je ne sais plus quoi faire avec ce terrain est ce que cela vaut le coup de continuer ou pas ???? Est ce si catastrophique en dehors du surcout ???
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Picto recompense Super bloggeur
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Env. 900 message Boulogne Sur Mer (62)
Bonjour,


C'est vous le maître d'ouvrage et l'acheteur du terrain en question, la date prévue est dépassée donc la clause suspensive ne peut plus être requise.
Vous deviez tout mettre en oeuvre pour obtenir les infos nécessaires avant la date prévue. Peu importe ce qu'il s'est passé pendant cette période. Vous ne pouvez donc plus renoncer au terrain.


Soit le vendeur est généreux et se moque de la clause suspensive, et auquel cas il faudrait le rendre authentique, soit vous engagez la responsabilité de votre MOE à participer aux frais de l’éventuel surcoût dans le seul cas où vous l'auriez contractuellement missionné de l’accomplissement de l'étude de sol aux dates prévues ! Ce qui m'étonnerais fortement...

J'espère qu'il existe quand même des recours dans ce genre de situations...
Menuiserie/Charpente/MoB Qualibat R.G.E

On n'est jamais plus proche de la fatalité et de l'aliénation que lorsqu'on agit sans comprendre
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Super bloggeur Env. 100 message Haute Garonne
Et bien quand j'ai appelé mon notaire pour lui signifier notre retard de 05 jours il m'a été répondu pas de soucis c'est pas grave ..... franchement je m'en veux d'avoir fait confiance mais je pensais payer des gens compétents pour qu'il fasse leur travail ..... pfff
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Env. 900 message Boulogne Sur Mer (62)
Le notaire est bien gentil mais un contrat c'est un contrat. La clause suspensive est une condition de la réalisation ou non d'une promesse de vente. Donc si le vendeur est "chien" il est en droit d'exiger la vente. Sauf évidemment si vous aviez déterminé ensemble un montant budgétaire admissible pour adaptations techniques des fondations au terrain ?
La clause suspensive étant en général utilisée pour confirmer la véracité de la constructibilité d'un terrain mais rien de précis en terme de coût d'adaptation sauf si c'est précisé d'un commun accord dans cette fameuse clause.

Je vous souhaite de tout coeur que ca ne vous arrive pas !
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Super bloggeur Env. 100 message Haute Garonne
Alors en fait on a mis une condition sur 7000 uros de fondation spéciale ( somme qui était provisionnéee par le constructeur!!) et dans un autre paragraphe il est dit que il faut avoir fait l'étude de sol avant le 15 janvier .....
Pour ce qui est du MO son forfait est defini en 2 parties le conseil ( donc rspecter les delais du sous seing)t la maitrise d'ouvrage donc je pense puvoir negocier avec lui mais la ca m'a fait peur et je voulais lacher le terrain sans frais ..... mais ca va etre compliqué a priori!!!! Meme si j'ai les preuves que ce n'est pas de mon fait!!!! Franchement dans l'histoire je pourrais attaquer tout le monde j'ai des traces ecrites de tout le monde constructeur ( a qui j'ai réclamais pas moins de 8 fois en péisant et re précisant la date limite), notre notaire ( a qui j'ai annoncé un retard probable et qui m'a dit pas d'inquiétudes pas grave puis qui m'a assuré que le vendeur avait tort quand elle m'annoncait la perte de la condition suspensive), leur notaire ( qui a dit de ne pas tenir compte des props de sa cliente)..... W00tCryingCrying
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Env. 900 message Boulogne Sur Mer (62)
C'est sûr que personne ne va s’inquiéter pour l'argent que vous dépenserez en plus !! Ca tombe dans leurs poches alors évidemment !
Vous avez raison il ne faut pas lâcher et mordre un peu !Tongue
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Super bloggeur Env. 700 message St Sauveur (60)
Si t'as des preuves écrites de tout cela, tu peux :
- laisser tomber le terrain, tu vas y perdre tes 10%
- attaquer les deux notaire pour défaut de conseil
- attaquer le MOE pour non respect des délais

Déjà contacte les notaires et vois avec eux maintenant comment s'arranger vu qu'ils t'ont mené en bateau.
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Picto recompense Super bloggeur
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Super bloggeur Env. 100 message Haute Garonne
Merci pour tout je vais deja voir ce qui en est du surcout des fondations ..... et en fonction on avisera!!!! Je vous tiens au courant!!!
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Picto recompense Super bloggeur
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En cache depuis le vendredi 14 février 2025 à 02h15
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