Maison de village sans assainissement ni collectif

As tu contacter le SPANC? il te proposera peut etre une solution?

Je les ai contacté c la smea en haute garonne et non le spanc et ils n'ont aucune solution car ils connaissent bien le problème de nos villages !!!

En même temps, vu la description, y a pas 36 000 solutions si ce n'est du semi collectif pour le village, mais encore une fois, c'est une histoire d'€€€€ bien évidemment pour la commune (qui a surement du étudier tout ca au préalable dans son schéma communal d'assainissement). Après, faut trouver une parcelle pour accueillir la future installation, un ruisseau ou fossé à proximité pour le rejet (sous réserve d'étude au préalable), prendre en compte le coût pour réaliser la collecte des maisons, le coût de l'entretien de la future installation et enfin, faire supporter ce coût global aux quelques habitants de ce hameau (si le reste de la commune n'est pas déja au réseau collectif), et la tout de suite, ce sera moins marrant !!!!

sandy2toulouse a écrit:

Je les ai contacté c la smea en haute garonne et non le spanc et ils n'ont aucune solution car ils connaissent bien le problème de nos villages !!!

Si je puis me permettre pour apporter une petite information, un SPANC est un organisme public, qui, suivant les secteurs, a différentes formes : soit une collectivité, soit un syndicat de l'eau, soit un prestataire privé (Lyonnaise, Véolia, Saur, .... en contrat avec la collectivité), .... Donc en fait, chez vous, le SPANC, c'est la SMEA, c'est la même chose

Merci pour la précision bboy33 car j'ai galérer pour trouver ...
La commune ne possède aucun réseau collectif malgré qu'il y est une école de 5 classes !!!
Comment se mettre aux normes quand c'est impossible ou même les autorités compétentes n'ont pas la solution ?
Je pense que tant que la commune de Saint Julien sur Garonne ne fera pas son travail de mettre enfin le tout à l'égout (8 ans qu'ils y pensent )je ne serai jamais aux normes !!!
Alors que les deux villages qui m'entourent l'ont déjà ...

Vous savez, le tout à l'égout, c'est pas une décision uniquement administrative, il s'agit aussi d'une décision financière.
On pourrait prendre par exemple une commune X qui a 200 habitants mais dissiminés sur un territoire assez important.
Un jour, le maire décide de "valider" la mise en place du réseau de collecte et la fabrication d'une station d'épuration.
Le coût du réseau et la station d'épuration répercutés sur le prix de l'eau feraient que ce dernier serait multiplié par 4, 5 voire 6 !!!! Et la commune s'endeterrait sur X dizaines d'années !!!
Non, ce n'est pas plausible, ni techniquement, ni financièrement. AUjourd'hui, une petite commune ne peut pas assumer "seule" ce cout, il faut impérativement les aides de l'agence de l'eau et du conseil général, hors, à ce jour, plus ca va, plus ces subventions sont en baisses.
J'imagine que les 2 communes voisines possèdent le tout à l'égout depuis pas mal d'années, en gros, elle l'ont réalisé lorsque les subventions étaient favorables aux petites collectivités.

On est moins de 600 habitants et la commune n'est pas très étendue se sont des champs tout autour ...
la Garonne toute proche ainsi qu'un barrage hydroélectrique à quelques mètres au bout du village ...mais pas de tout à l'égout ;((

Bonsoir n'y a t'il pas meme ne serait que 3 A 4 m² dans l'emprise de la propriété , y a t'il au minima qques m² de terrain attenant , est ce que votre propriété est du type maison de ville ? sans aucun terrain dans cas contraire vous devez pouvoir avec votre SPANC trouver une solution type ANC type micro station ( reste malgré tout ensuite les effluents residuels )

Bonjour, en même temps, si il n'y a aucune surface disponible ANC24, je vois mal comment ces personnes pourraient poser une microstation (aussi faible que soit leur emprise au sol), cqfd !!!
On est en présence de hameau (j'en ai aussi sur mon secteur) dont les maisons sont les unes sur les autres et ne possèdent aucun ouvrage d'assainissement (éventuellement, une fosse septique ou étanche à l'intérieur de la maison), tout le reste (eaux ménagères et EV prétraitées/brutes) est rejetté directement dans le réseau pluvial busé longeant les habitations en bordure de route.
J'ai déja été confronté à ce genre de cas, et on se retrouve un peu c** face aux gens en leur disant que de toute facon, dans l'immédiat, il n'y a aucune solution "potable" et règlementaire.

Bonjour Bboy 33 , tout dabord merci pour vos précisions et détails sur a ce jour ce rejet des EV dans circuit .

J'ai cru comprendre a travers votre fonction que vous n'étiez pas tres fan des systèmes type ANC compacte et que vous aviez une prédilection pour les filières réglementaires plutot que des systèmes aggréés sans parler des ASC ou la parfois il est économiquement interressant d'étudier ce type se systeme a contrario d'un TAE et sation afférrante .

Bonne journée a vous .
ps étant donné que un de nos confrères européen effectue du lobbying a pas caché , a travers les échanges épistolaires je n'ai pas vu de remarques négatives pour ces systemes somme toute pratiques et sécurisés pour certains grace a des filtres compact en aval , soit le seul pour un modele a étre aggréé en mode intermittent et installation possible en nappe phréatique et de surcroit de FABRICATION FRANCAISE

ANC 24 a écrit:

Bonjour Bboy 33 , tout dabord merci pour vos précisions et détails sur a ce jour ce rejet des EV dans circuit .

Bonjour ANC24, je n'ai rien compris à ce que vous avez dit.....

ANC 24 a écrit:

J'ai cru comprendre a travers votre fonction que vous n'étiez pas tres fan des systèmes type ANC compacte

Et bien ne faites pas de conclusion hative, c'est bien dommage .... Car avoir des préjugés juste en regardant le métier d'une personne sans connaitre la personne en question .... car si vous aviez parcouru ce forum ici et la par rapport à quelques réponses que j'ai pu apporter pour "conseiller" des particuliers, vous verriez justement que je ne suis pas du tout bloqué vis à vis des système ANC compact (si vous voyez le nombre de ces systèmes qui sont posés sur mon secteur, vous changeriez direct d'avis !!!!). Par contre, en creusant un peu, on peut s'apercevoir que certains systèmes compacts s'en sortent mieux que d'autres (et cela vaut autant pour les microstations que pour les filtres compacts) mais ca, je ne vous apprend rien si vous êtes du métier.

ANC 24 a écrit:

et que vous aviez une prédilection pour les filières réglementaires plutot que des systèmes aggréés sans parler des ASC ou la parfois il est économiquement interressant d'étudier ce type se systeme a contrario d'un TAE et sation afférrante .

Mais euh, qu'appelez vous "filières règlementaires", la c'est vous qui faites un amalgame entre les filières dites "traditionnelles" (et règlementaires comme les filtres à sables, épandage, ...) et les filières compactes (et règlementaires comme les microstations agréées et filtres compacts agréés). Parce que, à partir du moment ou ces derniers ont un agrément, ou est le problème ????
PS : un ASC je suppose que vous entendez par la un Assainissement Semi Collectif ? Si oui, on en revient au même problème, car il faut trouver une parcelle pouvant accueillir le système d'épuration, un exutoire à proximité pour le rejet, savoir qui paye les réseaux de collecte des différentes maisons, qui paye l'entretien de cette station qui ne va servir qu' à un hameau, .... Donc pas aussi facile à faire qu'à dire. Mais effectivement, dans certains endroits, cela peut être à étudier même si difficilement financable.

ANC 24 a écrit:

Bonne journée a vous .
ps étant donné que un de nos confrères européen effectue du lobbying a pas caché , a travers les échanges épistolaires je n'ai pas vu de remarques négatives pour ces systemes somme toute pratiques et sécurisés pour certains grace a des filtres compact en aval , soit le seul pour un modele a étre aggréé en mode intermittent et installation possible en nappe phréatique et de surcroit de FABRICATION FRANCAISE

J'ai encore rien compris ..... Au pire, à parler d'un système en rentrant dans quelques détails mais sans trop le décrire, nommer le, ca ira plus vite lol !!!!

Bonsoir,mes parents ont une maison dans la même commune et rencontre les mêmes difficultés que vous. avez vous trouve une solution?cela vous empêche t'il de vendre? merci

Bonjour, tiens donc, vos parents habitent à la fois dans le 31 et dans le 28 (vous posez la même question sur l'autre topic !)

bboy33 a écrit:

Bonjour, tiens donc, vos parents habitent à la fois dans le 31 et dans le 28 (vous posez la même question sur l'autre topic !)

HA HA franchement cette personne a peut être plusieurs parent ssssss peut être dans la Corrèze pour la prochaine fois c'est à mi chemin!!

Oui bon j'avoue avoir dit ca sur un ton un peu moqueur, mais après, peut être que l'auteur de cette question peut revenir pour nous en dire un peu plus sur la situation de ses parents afin que l'on puisse l'orienter éventuellement.

Bonjour,mes parents n'habitent pas dans 2 régions en meme temps,j'ai simplement poste ma réponse au mauvaise endroit la 1ere fois!

valfon a écrit:

Bonjour,mes parents n'habitent pas dans 2 régions en meme temps,j'ai simplement poste ma réponse au mauvaise endroit la 1ere fois!

Bonjour, en même temps on s'en doutait un peu, c'est pour ca que j'ai bien précisé sur mon message au dessus que je voulais vous taquiner, donc n'hésitez pas à poser vos questions pour qu'on puisse vous renseigner au mieux.

Bonjour,
Si tous vos voisins sont dans le même cas, votre commune ou communauté de communes a l'obligation de trouver une solution(loi sur l'eau).
Si l'autonome ne peut être réalisable, un semis collectif pour votre quartier peut sûrement être réalisé.
Sachant que les communes peuvent donner des subventions(Europe),une étude de faisabilité devrait être faite.
Reste à savoir si votre commune a un PLU, pour délimiter les zones ANC.
Comme dit plus haut, c'est une histoire financière...
Cordialement.

Le hic, c'est que vous même avez la réponse dans votre raisonnement : C'est une histoire financière....

Bonjour,

Je me permets de relancer ce sujet, car je me trouve exactement dans la même situation que Sandy2toulouse : résidant dans un petit village de 350 âmes dépourvu d'assainissement collectif, maison de village mitoyenne des 2 côtés, bordée par la route d'un côté et les champs de l'autre, très peu de terrain disponible (même la microstation semble compromise), les eaux vannes sont collectées dans une fosse étanche (de moins en moins étanche d'ailleurs...), et les eaux usées partent directement dans la nature sans le moindre traitement...
L'ensemble des maisons du centre du ville semble être dans la même configuration.
Quant à la réalisation d'un assainissement collectif c'est devenu l'Arlésienne depuis plus d'une quizaine d'années. Si bien que tout le monde en perd son latin. Se fera, se fera plus... le roman est impossible à suivre !
Bref, mon installation n'est pas aux normes et je m'interroge sur la stratégie à suivre, mais aussi sur les obligations de chacun.
D'où quelques questions que je vous soumets au cas où vous auriez quelques éléments de réponse...

- D'une manière générale la commune est-elle dans l'obligation de s'équiper d'un assainissement collectif ? Si oui, connaissez le texte juridique à consulter ?
- Plus précisément, lors d'une révision du PLU (ce qui est le cas dans mon village en ce moment), avec en plus l'objectif affirmé d'urbaniser et de faire grossir le village, n'y a-t-il pas une contrainte pour le maire de prévoir un tel équipement ?
- Au regard de ma situation non réglementaire, à quelle type de sanction suis-je exposé ? Aujourd'hui le SPANC dont je dépends se "contente" de constater la situation... mais je me dis qu'un jour le ton se fera plus contraignant ? Que dois-je craindre ?
- Si je voulais vendre ma maison, quelles seraient mes obligations ?

Merci beaucoup par avance à celles et ceux qui pourront m'apporter un peu de lumière !

Bonsoir, je vais essayer de vous répondre point par point :

gbegin a écrit:

Bonjour,

Je me permets de relancer ce sujet, car je me trouve exactement dans la même situation que Sandy2toulouse : résidant dans un petit village de 350 âmes dépourvu d'assainissement collectif, maison de village mitoyenne des 2 côtés, bordée par la route d'un côté et les champs de l'autre, très peu de terrain disponible (même la microstation semble compromise), les eaux vannes sont collectées dans une fosse étanche (de moins en moins étanche d'ailleurs...), et les eaux usées partent directement dans la nature sans le moindre traitement...
L'ensemble des maisons du centre du ville semble être dans la même configuration.
Quant à la réalisation d'un assainissement collectif c'est devenu l'Arlésienne depuis plus d'une quizaine d'années. Si bien que tout le monde en perd son latin. Se fera, se fera plus... le roman est impossible à suivre !
Bref, mon installation n'est pas aux normes et je m'interroge sur la stratégie à suivre, mais aussi sur les obligations de chacun.
D'où quelques questions que je vous soumets au cas où vous auriez quelques éléments de réponse...

- D'une manière générale la commune est-elle dans l'obligation de s'équiper d'un assainissement collectif ? Si oui, connaissez le texte juridique à consulter ?

D'une manière générale, rien n'incombe réellement d'un point de vue "juridique" les communes de moins de 2000 habitants.

gbegin a écrit:

- Plus précisément, lors d'une révision du PLU (ce qui est le cas dans mon village en ce moment), avec en plus l'objectif affirmé d'urbaniser et de faire grossir le village, n'y a-t-il pas une contrainte pour le maire de prévoir un tel équipement ?

La seule grosse contrainte qui se porte au maire est uniquement "financière", c'est toujours le nerf de la guerre !!! Une commune "seule" ne peut assumer cette charge individuellement, elle dépend fortement des aides du Conseil Général et de l'Agence de l'Eau sous peine de s'endetter trés lourdement pendant plusieurs dizaines d'années. Hors à ce jour, plus ca va, moins les subventions sont importantes.
Pour vous donner une idée, sur mon secteur, les premières communes à s'être équipées du réseau d'assainissement collectif étaient subventionnées à hauteur de 70 % environ. Aujourd'hui, 20 à 30 ans plus tard, c'est subventionné à hauteur de 10-15 % !!!!!!! Je vous laisse imaginer la suite !

gbegin a écrit:

- Au regard de ma situation non réglementaire, à quelle type de sanction suis-je exposé ? Aujourd'hui le SPANC dont je dépends se "contente" de constater la situation... mais je me dis qu'un jour le ton se fera plus contraignant ? Que dois-je craindre ?

Les seules sanctions qui peuvent vous "tomber" dessus proviendront du maire de la commune (role de police de l'eau), personne d'autre et cela soit ponctuellement et individuellement (à cause d'un dépot de plainte d'un voisin par exemple) ou alors de façon "groupée", genre après 2014 si le prochain maire décide de mettre un coup de pied dans la fourmilière !!!! Mais pour être franc, c'est assez rare surtout dans un village comme le votre ou tout le monde est concerné.

gbegin a écrit:

- Si je voulais vendre ma maison, quelles seraient mes obligations ?

Alors théoriquement, votre installlation actuelle ne répond pas à la règlementation en vigueur (arrêté "contrôle" avril 2012) et cette dernière est considérée comme "incomplète" (car pas de prétraitement pour les eaux ménagères) et avec un "risque avéré de pollution" à cause du rejet brut des eaux ménagères dans le fossé.
Donc théoriquement, nécessite pour l'acquéreur de réhabiliter dans un délai d'un an, impliquant de ce fait une négociation sur le prix de vente.

gbegin a écrit:

Merci beaucoup par avance à celles et ceux qui pourront m'apporter un peu de lumière !

N'hésitez pas si d'autres questions

Bonsoir et merci infiniment pour votre réponse très complète et argumentée.
Je vais abuser de votre sollicitude et continuer a solliciter encore une fois votre expérience pour une question toute bête :
A ma place que feriez vous ? Vous partiriez sur l'achat d'un équipement individuel d assainissement si bien sur je parviens a acquerir du terrain supplementaire, ou vous attendriez un éventuel équipement collectif ?
En l état actuel des choses je suis très indécis ...

Encore merci de votre aide !

Bonsoir, pour votre question, je vais vous répondre tout bêtement que comme c'est pas moi qui paye, je ne vais donc pas décider à votre place !!!
TOutefois, je pourrais vous aider dans votre décision en vous disant que si par exemple vous investissiez dans un assainissement individuel et que 2 ou 3 ans plus tard, le réseau collectif venait à passer devant chez vous, vous pouvez prétendre à une dérogation communale qui permet de ne pas se raccorder pendant un délai pouvant aller jusqu'à 10 ans et en parallèle ne pas payer la taxe d'assainissement pendant cette période.
Donc il faut vous dire que l'investissement ne serait pas jeté par les fenêtres si le cas venait à se présenter.
Après, faut pas se mentir, la décision est purement individuelle, soit vous vous dites que vous allez faire un effort pour vous même et améliorer votre assainissement individuel, soit vous restez dans votre coin et attendez que le temps passe

Bonjour a tous, moi je veux acheter une maison a renover de A a Z a clayeures ( dans le 54) mais la fosse septique et cassé donc a remplacer et a deplacer je voudrais savoir ou est ce que je pourrais me renseigner pour savoir quel type d'assainissement je devrais installer, individuel? collectif?

Merci d'avance

Bonjour il faut que vous demandiez a votre mairie quel est le spanc qyi s'occupe de votre secteur. Et on appelle cela de l'assainissement individuel puisqu'il n'y a pas de tout a l'égout a priori.

Je suppose donc qu'il faut que je demande sa a la mairie?
Merci pour la réponse

En effet , la mairie vous sera de grande utilité

djoc8854 a écrit:

Je suppose donc qu'il faut que je demande sa a la mairie?

C'est pas comme si je l'avais pas dit

bboy33 a écrit:

Bonjour il faut que vous demandiez a votre mairie quel est le spanc qui s'occupe de votre secteur. .

djoc8854 a écrit:

Merci pour la réponse

Y a pas de quoi