Gros soucis d'evacuation de terre,aidez nous !!!

Quelle est la raison de ce décaissement de 80 cm ?

Si c'est de la terre végétale, vous pouvez trouver quelqu'un qui vous la reprendra gratuitement (agriculteur, voisin, ...).
Il ne restera que l'évacuation/transport à payer, dans les 400€ la journée.

Bonjour jacobio,
pour les 80 cm, mon constructeur devait implanter la maison plus haute, notre terrain étant légèrement en pente il a mal évalué et a du descendre la maison plus basse pour rattraper le niveau de la voirie.
du coup on se retrouve avec un décaissement supplémentaire sur l'intégralité de la parcelle de près de 80 cm sur 17 m de long et 8 m de profondeur pour arriver a niveau de la maison, sinon nous ne pouvons pas accéder a notre terrain et en avoir la pleine jouissance.

cedetsand a écrit:

Bonjour jacobio,
pour les 80 cm, mon constructeur devait implanter la maison plus haute, notre terrain étant légèrement en pente il a mal évalué et a du descendre la maison plus basse pour rattraper le niveau de la voirie.
du coup on se retrouve avec un décaissement supplémentaire sur l'intégralité de la parcelle de près de 80 cm sur 17 m de long et 8 m de profondeur pour arriver a niveau de la maison, sinon nous ne pouvons pas accéder a notre terrain et en avoir la pleine jouissance.

Bonjour,
Donc déjà c'est une erreur de sa part et en prime un non respect du PC ?
A quel stade en est la construction ?

Bonjour ciboulettecat,

la maison est hors d'eau hors d'air.le constructeur a respecter l'implantation vis a vis du plan, mais apparement les gens qui sont venus creuser la voirie on trop décaisseé donc les constructeurs ont du ou monte ou descendre les maisons par rapport a la chaussée.
je suis vraiment embeté car effectivement sur mon contrat c'est marqué que je suis chargé d'enlever la terre, mais vue qu'il y a eu une erreure a la base est ce que je me doit de le faire ?
la note est plutôt salée environ 3000 euros et nous n'avons aucunement les moyens de payer.

par ailleurs,je souhaite savoir, sur les plans du permis de construire au niveau du terrain il y a des pentes a respecter. qui doit les faire ? moi ? ou le constructeur ?

Si tu es en CCMI, le cst doit respecter TOUT le PC, donc aussi les niveaux, pentes . . .

Tu dis que sur ton contrat, l'enlèvement des terres est marqué comme à ta charge ? Mais ce poste est il chiffré dans ton contrat ? (prix ?)
Si pas de prix indiqué . . . alors c'est illégal et à charge de ton cst . . .

De toute façon, si frais supplémentaires à cause d'une erreur de la voirie ou du cst . . . ce n'est pas pour ta pomme ! Un CCMI est un prix ferme et définitif, sauf modifications demandées et signées par toi !

Sur mon CCMI il y a que le prix global de la construction, par poste il y a trois colonnes dont une "compris dans le prix convenu", une "non compris dans le prix convenu" et une autre "cout des ouvrages" (mais cette colonne est vide),pour chaque poste ils mettent une croix dans la colonne prévue.
la croix est bien sur "compris dans le prix convenu" pour le remblaiement, cela comprend :
-remblaiement et nivellement des terres décapées au pourtour de la construction
-sans apport de terre
-si évacuation des terres a la charge du client

est ce qu'il y a des textes qui confirment le fait qu'ils doit y avoir le prix sur les différents postes ?

Oui , les textes de réglementation des CCMI.

Tout travail que tu te réserves doit être chiffré et te laisse la possibilité sous 4 mois à dater de la signature du contrat de dire au cst que finalement tu préfères le lui laisser faire au prix convenu !
Si pas de chiffrage c'est pour le cst de te liverer la maison et le terrain tel que présenté sur les plans et le PC.

Vu tes problèmes de CCMI douteux, de cst et de voirie . . . Je ne peux que te conseiller d'adhérer à l'aamoi, ça doit bien couter 100€ cette année mais eux pourront te donner les textes précis et t'accompagner et te défendre jusqu'à la réception complète de ta maison www.aamoi.fr

Bonjour,
en fouillant un peu sur internet j'ai trouvé sur UCI (Union des Constructeurs Immobilier),dans la partie "le contrat doit contenir":- le coût de la maison qui comprend le prix forfaitaire et définitif de la maison et le coût des travaux dont le maître de l’ouvrage se réserve, le cas échéant, l’exécution.

cela confirme ce que tu me disais hier qu'il n'apparait aucun cout des travaux sur les postes qui sont "censés" m'être réservés.

par contre je ne trouve rien sur le fait que le constructeur a pour obligation de me livrer la maison ainsi que le terrain comme formulé sur le PC, je vais donc aller a la mairie pour me renseigner de cela car si effectivement c'est a eux de le faire ils n'auront pas d'autres choix que d'enlever cette terre pour réaliser les différentes pentes.je suppose que je doit avoir un recours vis a vis de ca a la livraison de la maison + terrain a la fin avec ces fameux 5% que je suis censé verser a la remise des clefs !!!

La mairie n'a rien a voir avec ça !

Ton CCMI contient des plans qui ont normalement été signés en même temps que le contrat.
Ces plans ont valeur contractuelle et le cst doit te fournir une maison telle que représentée sur le plan .

Et un truc que je ne comprend pas, ton cst t'a déjà dit que tu allais devoir payer quelque chose ?

Justement non il n'a jamais été question de payer cela. Des le départ avant même que la maison sorte de terre il nous a dit que comme il manquait de la terre sur d'autres constructions qu'il a réalisé, qu'il viendrait prendre sur le notre.
Mais entre temps la voirie est venue creuser et on trop creuser, ce qui a occasionné de devoir baisser la maison. Donc du coup il se retrouve avec plus du double a devoir évacuer.
J'en ai discuté avec mes parents et a la lecture du CCMI je me suis fait une reflexion.Comme expliqué plus haut le CCMI est constitué de 3 colonnes donc cout de l'ouvrage.Est ce que le cst aurait du mettre le prix de cette opération dans cette colonne en plus d'avoir ajouter la mention "si évacuation de la terre a charge du client".
Si tu as un mail je peut t'envoyer en copie ce document et aussi le plan de profil du terrain

Comme déjà dit plus haut, si sur le contrat il y a des travaux cochés comme étant à ta charge, ils DOIVENT être chiffrés autrement ça n'a aucune valeur.

La voirie est venue creuser ? Ils n'ont pas respecter le plan de voirie ?
Et tu dis que tu as dû baisser ta maison ? . . . Donc ta construction ne respecte plus ton PC . . . C'est une histoire de fous

Pas chiffrés donc gratuit ! Tu avais 4 mois à partir de la signature du CCMI pour accepter ou refuser ces travaux au prix convenu donc 0 €.

Ces 4 mois sont-ils dépassés ?

Merci tournesol et ciboulettecat,

j'ai une petite question toujours par rapport a la terre .
le constructeur pour faire ses fondations le constructeur doit décaisser,a t'il pour obligation d'enlever
la terre des fondations ? car cette terre est toujours sur le terrain en plus de ce que je doit décaisser

On a été clairs pourtant !

Il n'y a rien de chiffré à ta charge dans ton CCMI ?
NON et donc TOUT est à la charge du cst !
Y compris bien sûr l'évacuation de toutes les terres du chantier afin de te livrer une maison sur un terrain de niveau comme sur les plans.
(Même si ton cst tente de te dire le contraire)

Merci ciboulettecat,
parce que cet après midi j'ai deux personnes de deux sociétés de terrassement différentes qui venues sur le terrain et un me chiffrait le cout a 5000 et l'autre a 6000 euros... je suis donc assez étonné que le constructeur n'ai pas su évalué ce probleme de terre surtout pour une somme aussi enorme.

Tu n'as pas à t'en préoccuper, c'est pour ton cst !

Qui a demandé la visite de ces 2 sociétés de terrassement ?

Tu as déjà payé quoi à ton cst ? Et surtout reçu quoi comme appels de payements ?

Ah non les sociétés c'est de ma propre initiative,je voulait comprendre le retournement de situation de mon cst sur cette fameuse terre donc je comprend mieux pourquoi il veut me faire participer, vue le prix que ca coute.et on m'a tjrs appris qu'il vaut deux avis qu'un seul d'où le fait d'avoir fait venir deux terrassier.

Ca nous inquiète bcp avec ma femme cette P..... de terre.j'espere juste que le cst prendra ses responsabilités et qu'on ne soit pas obligé de mettre la machine judiciaire en route sinon on s'en sortira pas

En faisant venir ces 2 terrassiers , ce dont ton cst est certainement au courant . . . il doit de plus en plus se dire que tu es le bon pig-eon

Avant d'envisager la "machine judiciaire" . . . il suffit bien souvent de remettre au cst les yeux en face des trous et surtout en face de la législation du CCMI . . .

A partir du moment où il comprendra que vous connaissez vos droits . . .

Et de toute façon dès aujourd'hui, ne plus vous fiez à ce qu'il vous dit, surtout ne rien signer et tout confirmer par écrit en recommandé AR, ça simplifie les choses comme par magie !

Et ne pas oublier www.aamoi.fr

Impossible que mon constructeur soit au courant car un des terrassiers ai mon voisin j'en ai parlé avec lui ce matin et m'a proposé de venir voir cet après midi et l'autre c'est une connaissance de mon beau frere donc je doute très fortement qu'il soit au courant....je vais régler cela lundi matin donc je te tiendrais au courant de ce qu'il en sera mais de toute facon je n'ai pas l'intention de payer quoique ce soit

Je n'ai pas la sensation d'etre un pigeon dans la mesure ou je me renseigne pour éviter de leur donner mon argent justement !!!

Même pas besoin de te renseigner sur un prix . . . puisque ce n'est pas à toi de payer !

Et tu es plein d'illusions sur la confidentialité de ta démarche de demande de prix à 2 terrassiers . . . dans le coin ils se connaissent tous et discutent tous avant de donner un prix à un potentiel client.
Le monde des bisounours n'existe pas !

Citation:

....je vais régler cela lundi matin donc je te tiendrais au courant de ce qu'il en sera mais de toute facon je n'ai pas l'intention de payer quoique ce soit

Régler quoi ?
Tant qu'on ne te demande rien . . .
Tu ne demandes qu'une chose . . . que conformément à ton CCMI les terres soient évacuées, le terrain nivelé comme prévu sur la coupe du PC et picétou !

Bonjour,
mon problème n'ai pas réglé et j'ai du appeler ma protection juridique et il me dise qu'a partir du moment que c'est précisé que l'évacuation des terres est a la charge du client et qu'on a signé c'est que l'on est d'accord chiffrage ou pas .donc je ne sait pas quoi faire !!!

Bonjour,
jaimerai avoir quelques renseignements : je suis en CCMI , l'évacuation des terres suite aux fondations n'a pas été chiffrée par le constructeur sur le contrat mais il ne veut pas la faire enlevé et me dit que c est à ma charge car je me suis réservé les raccordements ( EU et EP ) et tranchée technique ,de plus l'étallage des terres est coché comme compris dans le prix ferme et definitif mais la aussi ils ne veulent rien faire ( toujours à cause des raccordements )
Merci d'avance

Si pas chiffré , cela serai a leurs charge , voir AAMOI

Bonjour dès l'instant ou c'est noté dans le CCMI : "l'évacuation des terres est a la charge du client"
c'est écrit noir sur blanc donc c'est à votre charge, il n'y a rien à faire si le CCMI est signé c'est que vous approuvez
Il n'ont pas lieu de faire un chiffrage pour l'enlèvement sauf à votre demande, puisque de toute façon la quantité de terre à enlever dépend d'une maison à l'autre selon la profondeur nécessaire aux fondations.
Il aurait fallu négocier avec le constructeur avant de signer le CCMI maintenant c'est trop tard!
Personnellement j'en ai eu pour 2000 euros pour faire enlever 90m3

Si je me réfère a ce que j'ai lut dans ce forum , tous les postes doivent être chiffré pour que le prix soit ferme et définitif,Que se soit a charge client ou à charge constructeur. Ceci afin que le prix soit ferme et définitif. Et le professionnel dois être a même de quantifié la quantité de terre.

Bonjour , comment cela est noté sur le CCMI ( manuellement ou dans les textes car moi je ne voit rien
merci

Le prix ferme et définitif concerne uniquement la construction,
c'est comme si on disait au constructeur de payer les raccordements à l'eau potable et à l'EDF sous prétexte que c'est pas inclus dans le CCMI et puis la clôture tant qu'a faire

Merci mais ce n'est pas la réponse que j'attendais

cordialement

laetitia17200 a écrit:

Bonjour dès l'instant ou c'est noté dans le CCMI : "l'évacuation des terres est a la charge du client"
c'est écrit noir sur blanc donc c'est à votre charge, il n'y a rien à faire si le CCMI est signé c'est que vous approuvez
Il n'ont pas lieu de faire un chiffrage pour l'enlèvement sauf à votre demande, puisque de toute façon la quantité de terre à enlever dépend d'une maison à l'autre selon la profondeur nécessaire aux fondations.
Il aurait fallu négocier avec le constructeur avant de signer le CCMI maintenant c'est trop tard!
Personnellement j'en ai eu pour 2000 euros pour faire enlever 90m3
. . . . . .
. . . . . .
Le prix ferme et définitif concerne uniquement la construction,
c'est comme si on disait au constructeur de payer les raccordements à l'eau potable et à l'EDF sous prétexte que c'est pas inclus dans le CCMI et puis la clôture tant qu'a faire

laetitia 17200,

Bonsoir et excuse moi par avance . . .mais tu racontes des kon-neries !

Ce qui reste à charge du client doit être mentionné ET chiffré ! Autrement c'est à charge du cst !

Donc crapouloune il faudrait nous faire une copie de ta notice descriptive

Bonsoir,

Merci ciboulettecat pour votre réponse . Ou dois je mettre la copie de la notice ( sur ma page perso )

cordialement

Bonjour,

Je pense aussi que Ciboulettecat a raison. Tous les travaux qui sont restées à ma charge ont été chiffrées dans mon CCMI .

A qui je peut envoyer mon descriptif pour qu'il me confirme ou non le fait que la terre soit a ma charge ?? tout le monde a un avis different sur la question et je n'ai pas trouver un document qui confirme ou pas tout ca

Soit tu le places dans ton "récit" soit tu passes par un hébergeur d'image genre http://www.hostingpics.net/ puis "parcourir" et tu trouves l'image sur ton ordi . . . puis "envoyer" . . . puis tu copies/colles ici dans ton message le lien forum 1 et tu vérifies que ça passe bien en cliquant ici sur "prévisualiser" avant "d'envoyer"

Et n'oublie pas de masque les noms, adresses . . .

Ok ciboulettecat,
je m'occupe de cela demain, j'espère que ca m'aidera parce que j'ai la tète comme un citron avec tout ca.
personne ne dit pareil y'a de quoi devenir chevre ....

cedetsand a écrit:

Ok ciboulettecat,
je m'occupe de cela demain, j'espère que ca m'aidera parce que j'ai la tète comme un citron avec tout ca.
personne ne dit pareil y'a de quoi devenir chevre ....

Ne t'inquiète pas.
On revoit ça calmement demain . . .
Mais surtout ne signe aucun document d'ici là !

Pas de souci "Ciboulettecat" chacun pense ce qu'il veut après tout

Entre les lois et leur application / interprétation il y a souvent des écarts. Donc mieux vaut éviter d'aller en justice car je doute que ce soit du 100% de réussite avec le coup de "pas chiffré donc gratuit" et surtout tu vas devoir payer un avocat et cela va peut etre couter plus cher que l'évacuation de la terre elle même.

A mon avis un arrangement amiable avec comme prévu au contrat l'enlèvement initial a ta charge, et par contre l'enlèvement excédentaire du a l'erreur du CST a sa charge, serait une position honnête, qu'il doit etre possible de défendre et de lui faire entendre.

Après, lui faire tout payer par contre, je trouve que c'est un peu exagéré dans le sens ou même si ce n'est pas chiffré, tu as quand même bien vu que c'est a ta charge. Donc oui la loi dit que dans ce cas c'est 0 euro, mais en pratique... attention quand même.

Bonjour
Je suis bien d'accord avec tous ceux qui ont rappelés que l'enlèvement des terres est a la charge de votre constructeur.


Une petite information, lenlèvement des terres fait partie des poste que votre constructeur devait chiffrer pour respecter la notice descriptive agrée qu'il a pour obligation
de suivre. En cas d'oubli, cela est a sa charge. C'est ainsi pour tous les CCMI, les mentions du type a la charge du MO ne permettent pas au constructeur de déroger a leurs obligations.
Comme le rapelle Dadou, ca c'est la théorie qu'il est difficile de faire appliquer sans passer par la case justice
A+

J'ai scanner mes documents mais je n'arrive pas a les mettre sur le forum

Bonjour,

Tu vas sur un hebergeur d'image comme http://www.hostingpics.net/ par exemple.
Tu fais "parcourir" pour chercher l'image sur ton ordi >>>>> puis "envoyer" >>>>> et là tu copies/colles le code forum 1 dans ton message ici >>>> tu fais d'abord "prévisualiser" pour vérifier et puis tu envoyes ton message

(Tu peux avoir un problème si ton plan est en PDF . . . dans ce cas tu le copies/colles dans PAINT et là tu le réenregistres en JPEG par exemple qui est une bonne qualité acceptée par les hébergeurs )

Bonjour ciboulettecat , voici une partie du descriptif,merci d'avance pour votre réponse

cordialement

Vraiment trop petites vos images !
Vous avez bien copié le code forum 1 donné par hostingpics ?

Tout ce que j'arrive à deviner c'est que seuls les raccordements à votre charge sont chiffrés . . .