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Mon mur serait chez le voisin

Ce sujet comporte 10 messages et a été affiché 2.771 fois
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Env. 80 message Bohain (2)
Bonjour a toutes et a tous,

Voici mon probleme en souhaitant cloturer mon terrain je m'appercois que mon mur de soutien du terrain voisin d'une tres bonne longueur et d'une hauteur au plus haut de 4m empietrait en partie sur le terrain voisin.

Il s'agit d'un mur soutenant le champs voisin qui est cultivé, nous avons acheté il y' a plusieurs mois la maison avec son terrain.

Lors de l'achat il manquait une borne qui n'a toujours pas été placé a l'entrée du terrain mais facile à mettre en place ce que j'ai fait pour repérer mon début de terrain.

Par contre apres tracé il semblerait que mon mur serait pour une partie de 90cm chez le voisin.

Je pense faire passé un géomètre pour faire vérifier la borne en bout de terrain et faire placer la borne manquante,

Je souhaite également lui demander de me dire de qu'elle facon je déborde sur le terrain voisin pour ensuite faire établir les documents necessaire pour pouvoir acheter cette partie de terre agricole non constructible en espérant que le prroprietaire sera d'accord car je n'aurai pas les moyens de faire démolir le mur et reconstruire....

Que pensez vous de cela ?

Que me conseillez vous ?

Puis je me retourner contre le vendeur qui devait le savoir car les voisins sont apparement au courant de la situation.

...
Messages : Env. 80
De : Bohain (2)
Ancienneté : + de 12 ans
 
message
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Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Bonjour, Précisemment, le mur était-il construit lorsque tu as acheté le terrain ? As-tu le moyen de savoir depuis quand ce mur existe ? Et pour finir avec les précisions utiles Crying , que dit ton acte notarié au sujet des limites de propriété et de la présence du mur ?
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Eure
C'est le mur ou la semelle qui déborde chez le voisin ?
De préférence, passez par le forum pour exposer vos problèmes. Réservez les MP aux cas plus "intimes"

.
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +11 ans.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
Dept : Eure
Ancienneté : + de 15 ans
 
Membre utile Env. 800 message Ille Et Vilaine
Salut,

J'ai pas tout compris... le mur soutient quoi au juste ? A qui profite ce mur, qui l'a édifié, sans mur il se passe quoi ? T'es sur qu'il t'appartient ? Et si c'était le mur du champ qui dépasse chez toi... Ou aussi un mur mitoyen, donc 50/50 chez l'un et chez l'autre...
N'oublions pas que l'arche de Noé a été faite par un amateur et le Titanic par des pros.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 800
Dept : Ille Et Vilaine
Ancienneté : + de 16 ans
 
Env. 80 message Bohain (2)
Merci de votre interet.

Le mur permet de soutenir la terre du champ pour me permettre d acceder a mon sous sol.

Sans celui ci la terre du champs chuterai dans mon terrain et condamnerai l acces a mon sous sol.

Le mur a moins de 4 ans construit e a ete construit par l ancien propriétaire.

En fait le mur commence droit puis s arrondi pour rejoindre la maison.

Selon mes mesures la limite exterieure dumur se trouve a environ 5, 80m et a cet endroit mon terrain n est normalement que de 5m.

?..
Messages : Env. 80
De : Bohain (2)
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Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
OK. Les voisins sont au courant, mais est-ce que le propriétaire du champs est au courant ? au moment de la revente, y-a-t-il eu un nouveau bornage ? (je suppose que non, sinon, il prendrait en compte le nouveau mur...)
....Si je comprends bien : ton soucis est que le propriétaire du champs risque de se plaindre parce que le mur empiéte sur son terrain.... MAis désolé d'insister, concernant la limite avec le champs, comment est-elle décrite sur l'acte de vente du notaire ? car si il y a un gros dénivellé entre le champs et ton terrain, je suppose qu'il y avait depuis longtemps, un autre mur...
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 80 message Bohain (2)
La maison a environ 5 ans

Avant il s agissait d un champs.

Le geometre passe dans la semaine pour m en dire plus
Il ne manquait qu une seule borne au soldu cote mur bien sur...

?..
Messages : Env. 80
De : Bohain (2)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Super bloggeur Env. 700 message St Sauveur (60)
Citation: pouvoir acheter cette partie de terre agricole non constructible en espérant que le prroprietaire sera d'accord


Sauf que le propriétaire n'est pas forcement l'agriculteur, et que si la terre est sous bail, en cas de vente l'agriculteur a droit de préemption (et donc droit de racheter le bout de terrain et de vous faire démolir le mur), et après l'agriculteur, éventuellement la SAFER - m'enfin m’étonnerait qu'elle bouge pour si peu.
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 700
De : St Sauveur (60)
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Env. 80 message Bohain (2)
De plus si le mur est detruit il en faudra un autre a la place et je n ai pas les moyens de faire un mur comme celui ci estime a 35000 euros...
sinon le champs va egalement chuter dans mon terrain[/img]
Messages : Env. 80
De : Bohain (2)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Membre utile Env. 6000 message Haut Rhin
Avec des photos, cela serait tellement plus facile à comprendre......
Achat terrain: 10/12/2010
Dépot Permis: 14/01/2011
Permis accordé: 15/02/2011
Début travaux: 28/03/2011
HE/HA: 06/09/2011
Emménagement: 15/08/2012
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 6000
Dept : Haut Rhin
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En cache depuis le dimanche 15 décembre 2024 à 06h36
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