Retour
Menu utilisateur
Menu

Sous sol ouverture

Ce sujet comporte 7 messages et a été affiché 1.028 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
1
personne
surveille ce sujet
 
Env. 60 message
Bonsoir j aimerai savoir si je fais une petite ouverture cest a dire une petite fenetre pour la lumiere et aeré dans un sous sol celui ci est consideré comme une piece habitable .
Est ce que vous connaissez le texte de loi merci .
Messages : Env. 60

Ancienneté : + de 18 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de maçonnerie...

Allez dans la section devis maçonnerie du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de maçons de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les maçons, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-7-devis_maconnerie.php
 
Membre utile Env. 20000 message Toulouse (31)
bonsoir

cela depend de la hauteur du SS.

Si il depasse les 1.80
si il depasse une certaine superficie normalement attribuée au garage CRAC

A+
Linux ? Y a moins bien mais c'est plus cher !
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 20000
De : Toulouse (31)
Ancienneté : + de 20 ans
 
Env. 60 message
bonsoir
effectivement il fait 2 metres 10 mais je n ai pas compris pour le gararge ?? tu peut m expliqué merci
Messages : Env. 60

Ancienneté : + de 18 ans
 
Membre utile Env. 20000 message Toulouse (31)
je crois que tu peux declarer un garage jusqu'a 60 m2 meme si il est habitable il ne rentrera pas dans le calcul de ta surface habitable.

Au dela crac tu paie le surplus.

Mais attention je ne suis pas un pro des regles de l'imposition des surfaces.

A+
Linux ? Y a moins bien mais c'est plus cher !
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 20000
De : Toulouse (31)
Ancienneté : + de 20 ans
 
Env. 800 message Metz (lorraine : Là Où Il Vaut Mieux Etre Bien Isolé...) (57)
jf a écrit:je crois que tu peux declarer un garage jusqu'a 60 m2 meme si il est habitable il ne rentrera pas dans le calcul de ta surface habitable.

Au dela crac tu paie le surplus.

Mais attention je ne suis pas un pro des regles de l'imposition des surfaces.

A+


En fait, si tu prouves que ton garage est effectivement utilisé comme un garage, il n'y a pas de limite theorique à sa surface, mais un ratio/surface totale de la construction. Si le fisc le taxe parce qu'il le trouve trop grand, tu invites l'inspecteur à verifier que ce n'est bien qu'un garage et dans ce cas, il sera bien considéré comme un garage.

Un de mes collègues a un garage de 80 ou 100 m², pour 300 m² hab, et il a invité l'inspecteur des impots à verifier cela (pas d'isolation rapporté, petites fenetres, pas de chauffage, pas de sdb, pas de WC...). Et le fisc a effectivement fait marche arrière dans sa taxation.

Maintenant si un garage fait 60m², pour une surface habitable de 80m², ça risque de ne pas marcher...

Al.
Messages : Env. 800
De : Metz (lorraine : Là Où Il Vaut Mieux Etre Bien Isolé...) (57)
Ancienneté : + de 18 ans
 
Membre utile Env. 20000 message Toulouse (31)
bonsoir

Oui faut bien verifier sa base d'imposition apres la construction et ce n'est pas simple.

A+
Linux ? Y a moins bien mais c'est plus cher !
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 20000
De : Toulouse (31)
Ancienneté : + de 20 ans
 
Env. 800 message Metz (lorraine : Là Où Il Vaut Mieux Etre Bien Isolé...) (57)
jf a écrit:bonsoir

Oui faut bien verifier sa base d'imposition apres la construction et ce n'est pas simple.

A+


doux euphemisme Biggrin Biggrin Biggrin

Al.
Messages : Env. 800
De : Metz (lorraine : Là Où Il Vaut Mieux Etre Bien Isolé...) (57)
Ancienneté : + de 18 ans
En cache depuis le lundi 11 novembre 2024 à 02h26
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis maçonnerieArtisan
Devis maçonnerie
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Temps de séchage du béton
Temps de séchage du béton
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Photos de maçonneries, élévation des murs
Photos de maçonneries, élévation des murs
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
Enduirama : comparez les rendus des enduits
Enduirama : comparez les rendus des enduits
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

1
personne
surveille ce sujet
Voir