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H1 & PTZ - justificatifs coût construction avec MOE

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Photographe Env. 5000 message Bouches Du Rhone
Bonjour à tous,

ayant emménagé depuis 1 mois nous devons renvoyer notre déclaration H1 pour les impôts locaux.
Notre financement incluant un PTZ+ nous devons l'indiquer dans la section 33 du formulaire. Jusque là pas de soucis.
À la ligne 4 de cette section 33 nous devons indiquer le prix de revient du logement et joindre des pièces justificatives. Étant passé par un MOE nous avons un contrat, des avenants et un joli paquet de marchés de travaux, devis et factures. De même, l'achat du terrain fait forcément parti du coût du logement, ainsi que les frais de raccordement..etc

Que devons nous fournir en pièces justificatives ?
Si je dois communiquer tous mes justificatifs, j'en ai pour une demi journée à photocopier les quelques 100 pages minimum de "mon dossier"

si certains d'entre vous sont passés par un maître d'oeuvre, ont bénéficiés d'un PTZ et ont déjà rempli leur déclaration H1, qu'avez vous fourni pour justifier le prix de revient du logement ?

merci à tous
http://plainpiedpleinsud.for[...]struire.com

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Picto recompense Photographe
Messages : Env. 5000
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message
Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis constructeur de maisons du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Photographe Env. 5000 message Bouches Du Rhone
Bon ben je m'auto-répond suite à vérification auprès du centre des impôts: toute la section 33 concernant le ptz n'a plus aucun impact sur les impôts locaux. En conséquence il n'est pas nécessaire de la remplir !
http://plainpiedpleinsud.for[...]struire.com

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Picto recompense Photographe
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Env. 10 message Loire
Bonjour,
votre dernier message date un peu mais je suis intéressée par des précisions.
Vous voulez dire que l'on n'a pas à photocopier tous nos justificatifs ?
Merci d'avance
Messages : Env. 10
Dept : Loire
Ancienneté : + de 12 ans
 
Photographe Env. 5000 message Bouches Du Rhone
C'était exact en 2013....aujourd'hui je ne sais pas
http://plainpiedpleinsud.for[...]struire.com

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Picto recompense Photographe
Messages : Env. 5000
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En cache depuis le dimanche 15 décembre 2024 à 17h57
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