Retour
Menu utilisateur
Menu

Comment se défaire d'un CCMI?

Ce sujet comporte 12 messages et a été affiché 3.357 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
3
abonnés
surveillent ce sujet
 
Nouvel Aviseur Env. 80 message Strasbourg (67)
Bonjour,

Nous avons signé mi mars un CCMI avec un constructeur. En parallèle, nous avons nos meilleurs amis qui arrivent en fin de construction avec ce même constructeur et cela se passe très mal.

En effet, nos amis ont 80cm d'eau dans le sous sol et ce depuis le début de chantier. Le constructeur a toujours nier qu'il y avait un problème et leur a toujours dit qu'il ne fallait pas de drainage puisque le sous sol n'en avait pas besoin (bien entendu rien d'écrit).
Bref, lors de la réunion de pré reception, le constructeur a voulu leur faire signer un document ou il n'y avait rien d'inscrit au sujet de cette eau. Mes amis ont voulu le noter et celui-ci à refusé. Avant cela mes amis leur avait fait un recommandé en leur demandant de leur proposer une solution, mais ils n'ont jamais dénier leur répondre.

Bref aujourd'hui, nous ne pouvons plus continuer avec ce constructeur, car nous avons besoin d'avoir confiance et là ce n'est plus du tout le cas.

Pour en revenir au CCMI, nous avons déjà passé les 7j de rétractations. Nous ne leur avons pas encore fourni de document de la banque, le chèque de caution n'a pas encore était débité. Est ce que le fait de laisser trainer le dossier peux au bout d'un moment rompre le CCMI?
En effet ils ont indiqués 3 mois pour déposer le permis de contruire à partir du moment ou ils ont réceptionnés tout les documents du vendeur du terrain. Tout ca ils ont déjà eu. Donc si je calcule, le 1er juillet s'ils ont pas déposé le permis, le CCMI est nul. Est-ce que c possible ca?
Parce que si c'est de notre faute qu'ils ne peuvent pas déposer le permis, est-ce qu'on peut pas nous le reprocher?

En plus, est-ce que légalement je peux faire oposition à mon cheque sans le leur dire, juste pour qu'ils ne le retire pas?

Merci pour vos réponses.
Picto recompense Nouvel Aviseur
Messages : Env. 80
De : Strasbourg (67)
Ancienneté : + de 13 ans
 
message
Une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Sur ForumConstruire.com, vous pouvez trouver une assurance dommage ouvrage au meilleur prix. Vous décrivez brievement votre projet et un courtier vous fait une proposition de tarif gratuitement et sans engagement.
Cliquez ici en savoir plus
 
Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Bonjour, c'est bien embêtant.... mais bon , tout de même, un contrat signé , c'est un contrat signé.
Alors il faut voir les clauses de sortie de contrat, il y en a forcément, mais aller au conflit, ça risque d'être pénible aussi.
Par exemple, opposition sur un chèque émis volontairement. Pas légal.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 4000 message Munich
gunuts a écrit:Bonjour,

Nous avons signé mi mars un CCMI avec un constructeur. En parallèle, nous avons nos meilleurs amis qui arrivent en fin de construction avec ce même constructeur et cela se passe très mal.

En effet, nos amis ont 80cm d'eau dans le sous sol et ce depuis le début de chantier. Le constructeur a toujours nier qu'il y avait un problème et leur a toujours dit qu'il ne fallait pas de drainage puisque le sous sol n'en avait pas besoin (bien entendu rien d'écrit).
Bref, lors de la réunion de pré reception, le constructeur a voulu leur faire signer un document ou il n'y avait rien d'inscrit au sujet de cette eau. Mes amis ont voulu le noter et celui-ci à refusé. Avant cela mes amis leur avait fait un recommandé en leur demandant de leur proposer une solution, mais ils n'ont jamais dénier leur répondre.

Bref aujourd'hui, nous ne pouvons plus continuer avec ce constructeur, car nous avons besoin d'avoir confiance et là ce n'est plus du tout le cas.

Pour en revenir au CCMI, nous avons déjà passé les 7j de rétractations. Nous ne leur avons pas encore fourni de document de la banque, le chèque de caution n'a pas encore était débité. Est ce que le fait de laisser trainer le dossier peux au bout d'un moment rompre le CCMI?
En effet ils ont indiqués 3 mois pour déposer le permis de contruire à partir du moment ou ils ont réceptionnés tout les documents du vendeur du terrain. Tout ca ils ont déjà eu. Donc si je calcule, le 1er juillet s'ils ont pas déposé le permis, le CCMI est nul. Est-ce que c possible ca?
Parce que si c'est de notre faute qu'ils ne peuvent pas déposer le permis, est-ce qu'on peut pas nous le reprocher?

En plus, est-ce que légalement je peux faire oposition à mon cheque sans le leur dire, juste pour qu'ils ne le retire pas?

Merci pour vos réponses.


Il date de quand le début du chantier de vos amis?
Ce n'est que maintenant que vous vous inquiétez?

C'est dommage.
Je ne sais pas comment vous pouvez sortir d'un contrat que vous avez signé et dont le délai de rétractation est passé.
Si vous laissez sciemment traîner la remise des dossiers pour vous rétracter ce serait pire.

La seule solution qu'on peut vous proposer ce serait de surveiller le chantier de façon très régulière. Ne rien laisser passer. Trouver quelqu'un qui peut vous aiguiller.
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +11 ans.
Messages : Env. 4000
De : Munich
Ancienneté : + de 11 ans
 
Membre utile Env. 1000 message Limoges (87)
+1

Et puis en prime adhérer à l'AAMOI car votre construction risque d'être sportive !
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
De : Limoges (87)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Nouvel Aviseur Env. 80 message Strasbourg (67)
Merci pour vos réponses. Jusqu' a présent le chantier de nos amis c t bien passé. Bien sur il y avait de l'eau, mais ils avaient toujours une réponse: la maison n'est pas encore en clos couvert, les gouttières ne sont pas raccordées, ils pleut bcp depuis un certain temps'... Même si on savait bien qu'il y avait un souci, c'est le fait que le constructeur ne prenne pas la peine de proposer une solution, fasse le mort ou encore essayé de faire signer des documents illégaux pour essayer de se protéger. À ce moment la on appelle cela de l'*******. Un mépris total pour cette famille qui se retrouve à la rue avec leur enfants en bas âge...

Bref concernant le contrat, je reste persuadé qu'on devrait arriver à le casser, faut juste trouver un moyen!

D'autres idées ?
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +11 ans.
Picto recompense Nouvel Aviseur
Messages : Env. 80
De : Strasbourg (67)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Env. 4000 message Munich
gunuts a écrit:Merci pour vos réponses. Jusqu' a présent le chantier de nos amis c t bien passé. Bien sur il y avait de l'eau, mais ils avaient toujours une réponse: la maison n'est pas encore en clos couvert, les gouttières ne sont pas raccordées, ils pleut bcp depuis un certain temps'... Même si on savait bien qu'il y avait un souci, c'est le fait que le constructeur ne prenne pas la peine de proposer une solution, fasse le mort ou encore essayé de faire signer des documents illégaux pour essayer de se protéger. À ce moment la on appelle cela de l'*******. Un mépris total pour cette famille qui se retrouve à la rue avec leur enfants en bas âge...

Bref concernant le contrat, je reste persuader qu'on devrait arriver à le casser, faut juste trouver un moyen!

D'autres idées ?


J'ai envie de faire de l'humour noir : un décès ......


mais ça peut ne pas te faire rire......... (loool)
Messages : Env. 4000
De : Munich
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 4000 message Munich
Plus sérieusement...

Le permis de construire n'est pas encore accordé.
Il lui faut également une garantie de remboursement.
Vous pouvez jouer là dessus et lui demander une copie de sa garantie sous 7 jours.

Vous pouvez adhérer à l'AAMOI dès aujourd'hui qui vous pourront vous aider. A votre place, je le ferai fissa fissa !
Messages : Env. 4000
De : Munich
Ancienneté : + de 11 ans
 
Nouvel Aviseur Env. 80 message Strasbourg (67)
T'inquiète j'ai de l'humour et je ne suis pas vexé! On va tout de même éviter ce motif
Picto recompense Nouvel Aviseur
Messages : Env. 80
De : Strasbourg (67)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Nouvel Aviseur Env. 80 message Strasbourg (67)
Le permis n'est même pas déposé on a pas encore finaliser complètement les plans! Pour l'aamoi j.avait déjà adhéré à une association de consommateur à l'époque et ils n'ont pas été d'une très grande aide car en sous effectif et trop de dossiers à traiter.
Picto recompense Nouvel Aviseur
Messages : Env. 80
De : Strasbourg (67)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Env. 4000 message Munich
gunuts a écrit:Le permis n'est même pas déposé on a pas encore finaliser complètement les plans! Pour l'aamoi j.avait déjà adhéré à une association de consommateur à l'époque et ils n'ont pas été d'une très grande aide car en sous effectif et trop de dossiers à traiter.


Sur le forum, dans la recherche j'ai trouvé ceci pour toi :

http://www.forumconstruire.com/recherche/?k=rompre+un+ccmi&valide.x=18&valide.y=10

L'aamoi réagit différemment. Tu devrais tenter le coup. Là on parle de beaucoup d'argent.
Messages : Env. 4000
De : Munich
Ancienneté : + de 11 ans
 
Nouvel Aviseur Env. 80 message Strasbourg (67)
Je reviens sur ce sujet. Il me semble que si on ne signe pas l'avenant (même si les modifs viennent toutes de nous), cela casse le CCMI? Non?

Que voulez vous, ils on promis des choses de façon orale, et quand on arrive enfin au moment ou on doit finaliser le projet avant de lancer la demande de permis, ils reviennent sur ce qu'ils ont dit! Et ce n'est que le début!!!
Picto recompense Nouvel Aviseur
Messages : Env. 80
De : Strasbourg (67)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Membre ultra utile Env. 4000 message Saint Germain En Laye (78)
gunuts a écrit:Je reviens sur ce sujet. Il me semble que si on ne signe pas l'avenant (même si les modifs viennent toutes de nous), cela casse le CCMI? Non?

Que voulez vous, ils on promis des choses de façon orale, et quand on arrive enfin au moment ou on doit finaliser le projet avant de lancer la demande de permis, ils reviennent sur ce qu'ils ont dit! Et ce n'est que le début!!!


En 12 an d'existence, nous n'avons pas vu passer un contrat qui ne soit pas annulable. Et pour répondre au post précédent, ne pas signer un avenant n'annule...que l'avenant.
Association AAMOI
Vous prendrez le droit
www.aamoi.info
Je ne réponds pas au MP demandant des conseils juridiques qui doivent être posé en public. Je ne réponds pas plus si un MP me demande de répondre à un message public.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 4000
De : Saint Germain En Laye (78)
Ancienneté : + de 20 ans
En cache depuis aujourd'hui à 08h31
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
2
0

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
L’assurance Dommage Ouvrage (DO)
L’assurance Dommage Ouvrage (DO)
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Trouvez le crédit au meilleur taux
Trouvez le crédit au meilleur taux
Trouvez le meilleur taux pour votre crédit immobilier en comparant plus de 100 banques.

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

3
abonnés
surveillent ce sujet
Voir