Retour
Menu utilisateur
Menu

Impossibilité de dépôt de pc dans le délais demandé

Ce sujet comporte 4 messages et a été affiché 1.818 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
2
abonnés
surveillent ce sujet
 
Env. 20 message Chamelet (69)
Bonjour,
Nous avons signés une promesse de vente sur un terrain fin janvier. Sur la promesse de vente il est notifié que l'on s'engage à déposer le dossier complet de dépôt de permis dans les 6 mois à compter de la signature ce qui signifie fin juillet.
Seulement le terrain devrait être acquis par le lotisseur fin juin (21) avec début des travaux de viabilisation tout de suite après.
Je ne vois donc pas comment il serait possible pour nous de respecter ce délais. Peut on alors faire valoir une annulation du compris de vente dès fin juillet ou faut il attendre les 240 jours après signature (fin septembre) pour non obtention du PC dans les 240 jours.
En fait nous sommes pressés de déménager car je ne souhaite pas me retrouver enceinte et accoucher dans mon appartement actuel.....(avec 3 chats et un chien en appart c'est pas le top!)
Messages : Env. 20
De : Chamelet (69)
Ancienneté : + de 11 ans
 
message
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

64 668 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Membre super utile Env. 2000 message Saint Blaise (6)
Bonjour,
Je ne pense pas que "Pressés de Déménager" et "construction" rime ensemble alors continue les moyens de contraception parcequ'il est assez rare que la maison soit habitable en 9 mois alors que "rien" n'est fait ( compte déjà 2 mois pour l'obtention du permis + 3 mois de recourt et tu as déjà perdu la moitié de ton délai alors que tu n'a pas encore posé le moindre parpaing ... . Ceci dit quelle est ton souhait ? Construire sur ce terrain ou abandonner la vente ?
Quels sont les documents qui te manquerai pour le dépôt de permis ?

voir ici

N°Aamoi 2879
Référent AAMOI pour les Alpes-Maritimes
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
De : Saint Blaise (6)
Ancienneté : + de 16 ans
 
Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Bonjour,
Si vous avez un document, un plan de la parcelle, vous pouvez faire la demande de PC dès à présent, indépendamment des autres transactions en cours.
Pour annuler la promesse de vente pour cause de refus de PC, il faut d'abord faire une demande de PC.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 20 message Chamelet (69)
Bon le lotisseur commence les travaux lundi, ils ne respecteront donc effectivement pas les délais....à un mois près.....donc ça ira!
Messages : Env. 20
De : Chamelet (69)
Ancienneté : + de 11 ans
En cache depuis le mardi 12 novembre 2024 à 11h52
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
20 conseils incontournables pour bien choisir son terrain
20 conseils incontournables pour bien choisir son terrain
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annonces de terrains
Annonces de terrains
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

2
abonnés
surveillent ce sujet
Voir