Choix de la taille et l'implantation du mon futur terrain.

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Le 06/06/2013 à 21h54 Photolover Env. 20 message Dax (40)

Bonjour à tous,
Nous somme ma compagne et moi dans un projet de construction.
Ma question est la suivante.
Nous ne somme pas mariè et parent de 2 enfants.
Le père de ma compagne possède un terrain d'environ 6000m carrè
Il serat constructible car il va rentrer dans le prochain PLU de notre commune( autrefois POS) en fin d'annèe 2013
Il croyais pouvoir le diviser en 2 pour en faire le partage entre ma compagne et sont frère
Mais quand il a fait appel a un gèométre( conseillè municipal de la commune) pour venir borner les futurs terrains
celui ci lui lui à dit qu'il avait ètè decider(organisme dèpartemental) de ne pouvoir y faire que 2 terrains de 1600m carrè!!!
Les 2800 restant en vente dans 10 ans.
Les futurs terrains terrains ferraient 28m de large et 54 de long environ!!!!! et cote à cote
donc ma question est simple
Le proprietaire d'un terrains de 6000m ne peut peut il pas le dècouper equitablement en 2 pour
en faire don à ses enfants?? et non d'etre limitè dans la taille et l'emplacement de ceux ci!
D'avance un grand merci à vous tous!

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Photolover

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Le 06/06/2013 à 22h48 Env. 4000 message Munich

Ah?
Je pensais qu'il existait un minimum de surface mais pas un maximum. Je laisse les autres se pencher sur la question.

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Beone68 Picto info

Le 07/06/2013 à 09h41 Membre super utile Env. 3000 message Haut Rhin

Bonjour,

Il faudrait voir:
1) le règlement du PLU de la zone dans laquelle se trouveront les terrains. Il est possible que le terrain actuel soit moitié dans une zone, moitié dans l'autre. Par exemple 3200m² dans la zone constructible d'où les 2 terrains constructibles de 1600m²
2) le texte de l'"organisme départemental" (lequel ?) qui obligerait ce découpage.

Il existe plein de raisons pour que le géomètre ait fait une interpretation personnelle des textes (ou qu'ils ne se soient pas compris avec le père de votre conjointe).

A+
Beone

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Odilon44 Picto info

Le 07/06/2013 à 10h38 Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)

Beone68 a écrit:Bonjour,

Il faudrait voir:
1) le règlement du PLU de la zone dans laquelle se trouveront les terrains. Il est possible que le terrain actuel soit moitié dans une zone, moitié dans l'autre. Par exemple 3200m² dans la zone constructible d'où les 2 terrains constructibles de 1600m²
2) le texte de l'"organisme départemental" (lequel ?) qui obligerait ce découpage.

Il existe plein de raisons pour que le géomètre ait fait une interpretation personnelle des textes (ou qu'ils ne se soient pas compris avec le père de votre conjointe).

A+
Beone

Bonjour, Oui pour le PLU, c'est peut être ça. Ensuite, le géomêtre à surement de bonnes raisons, par contre son explication n'est pas bien traduite...

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Odilon44 Picto info

Le 07/06/2013 à 10h44 Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)

Autrement, pour la question en elle-même : le terrain peut être découpé en 2. Pour le don... c'est aussi une autre question... (et une autre raison pour le géomètre de proposer autre chose...).

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pins40 Picto info

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Le 07/06/2013 à 17h08 Photolover Env. 20 message Dax (40)

Bonjour et merci pour vos rèponses.
Le règlement du PLU, je ne sais pas si il est encore à disposition
à la mairie, étand donnè que jusqu'a maintenant nous étions en POS et
et que là,la commune va passer maintenant en PLU.
ils y travaillent depuis plus de 2 ans et devrait etre bouclè
au plus tard dèbut 2014.
D'après le rdv que j'ai eu avec le maire pour m'expliquer le futur projet
le terrains(6000m) se trouverait entre 2 zones de lotissement et moi je serais
en construction et assainissement individuel...donc dès que le PLU
serat acceptè je pourrais dèposer mon PC
Se qui ne serat pas le cas des 2 zones de lottissement, qui devront attendre
la mise en fonctionnement de la nouvelle station d'èpuration.
Lors de ce rdv il ne m'a jamais parler de limiter ce terrain
en 2 lots de 1600m² Crying

je pense qu'un autre rdv a la mairie pour m'expliquer le projet de dècoupage des zones
serait le mieux!!

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Photolover

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Beone68 Picto info

Le 07/06/2013 à 18h56 Membre super utile Env. 3000 message Haut Rhin

Bonjour,

pins40 a écrit:
D'après le rdv que j'ai eu avec le maire pour m'expliquer le futur projet le terrains(6000m) se trouverait entre 2 zones de lotissement et moi je serais
en construction et assainissement individuel...[...]
Se qui ne serat pas le cas des 2 zones de lottissement, qui devront attendre la mise en fonctionnement de la nouvelle station d'èpuration.

Attention, dans ce genre de cas (raccordement futur à la station d'épuration), il est souvent obligatoire de se raccorder au tout à l'égout lorsqu'il est installé (et de payer les travaux de raccordement de votre maison au réseau + neutralisation de l'assainissement non collectif + taxe de raccordement au tout à l'égout). Dans votre cas, vous payeriez l'assainissement individuel à la construction + le raccordement 2/3 ans après. Bien vous renseigner ce ce qui est prévu car payer 2 fois, ça ne fait jamais plaisir !

A+
Beone

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Le 07/06/2013 à 22h17 Photolover Env. 20 message Dax (40)

Oui beone68
Effectivement c'est bien ce que m'a dit la mairie
Je construie en assainissement individuel,mais en prèvoyant le racordement
au futur tout à l'égout, quand celui ci serat opèrationnel.
Je n'ai c'est vrai aucune idèe du cout que cela pourrais donner.
Blush

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Photolover

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