Récolement non conforme / place du midi

barock a écrit:

Bonjour

J'ai déposé ma DAACT il y a 1 mois et j'ai eu la visite de récolement la semaine dernière.
Le résultat est le suivant : non conforme pour parking privatif non clos qui est fermé.
En fait je devais laisser ouvert devant mon garage afin d'y faire deux places de stationnement et nous avons finalement fermé et mis un portail ce qui n'empêchera pas de rentrer la voiture.
Nous avons fait ça en commun accord avec les voisins qui vont faire de même.

Quels sont les risques encourus ?
Amendes ?

Merci par avance

Bonjour,

Vous pouvez tout simplement déposer un permis modificatif pour régulariser votre situation. Une fois ce permis obtenu, vous pouvez de nouveau demander la conformité.
Si votre situation n'est pas régularisable, vous risquez de devoir vous mettre en conformité avec le permis de construire accordé, et donc rouvrir ce parking !

Cordialement.

Vous avez fermé la place du midi, c'est ça? Vous êtes en lotissement ?

La place du midi ?

Oui c'est un lotissement et non ma situation n'est pas régularisable par permis modificatif ..

En gros une place chez toi, mais avant le portail. Pour que tu puisses te garer sans ouvrir le portail. C'est de plus en plus fréquent dans les lotissements pour éviter les "engorgements" de trottoir...

Oui c'est ça devant le garage j'aurais du fermé .. Je ne l'ai pas fait sachant très bien sur dans tous les cas dans quelques années ce sera partout .. Alors j'avais les fous pour le portail maintenant et j'ai fermé ..

barock a écrit:

Oui c'est ça devant le garage j'aurais du fermé .. Je ne l'ai pas fait sachant très bien sur dans tous les cas dans quelques années ce sera partout .. Alors j'avais les fous pour le portail maintenant et j'ai fermé ..

Je n'ai pas compris grand chose à votre phrase :/
Ceci dit, si votre situation n'est pas régularisable, c'est vite vu..

Elo76 a écrit:

En gros une place chez toi, mais avant le portail. Pour que tu puisses te garer sans ouvrir le portail. C'est de plus en plus fréquent dans les lotissements pour éviter les "engorgements" de trottoir...

Donc en fait si il nous manque juste un peu de place pour la voiture on est mal foutu?

Choisir entre faire des travaux et ou prendre une voiture plus petite, gros dilemme!

La place du midi doit faire 5m*5m (chez nous). Ca ne dépend pas de la voiture du proprio....

C'est clair que ma phrase n'était pas compréhensible

Le fait que les places doivent être non closes est stipulé dans le PLU et non dans le règlement du lotissement.
Il paraît que du coup cette règle est irrégulière et inopposable ...
Ce matin le chargé à l'urbanisme m'a dit que j'avais 3 mois pour faire les travaux .. L'horreur je vais pas faire sauter un portail qui fait 2500 euros .. L'angoisse absolue ...

Oui, généralement dans les communes on fait ça car on sait que les gens n'ouvrent pas leurs portails le midi quand ils vont manger chez eux, du coup ils se garent dans la rue et il faut prévoir autant de place de parking "visiteurs" pour combler le manque ou réparer tous les ans les accotements défoncés car les gens se garent en vrac! ça c'est pour expliquer le pourquoi des places "midi".

En même temps si je ne me gare pas dans ma rue, d'autres le font à ma place .. C'est ça le pire ..

Je me doute, c'est justement ça le problème... pour une ville, ça devient dur à gérer quand le stationnement "midi" cause des conflits entre voisins. D'où l’intérêt des places midis. après vous pouvez toujours négocier avec la ville et vous engagez à toujours vous garer chez vous. Tout est négociable, surtout quand on agit en bonne intelligence!

Je reviens sur mon probleme de place du midi.
Depuis le récolement, mon portail est toujours en place et je n'ai eu aucune nouvelles de la mairie.

Mais j'y réfléchis toujours dans le cas où ...
Alors voici ma question : dans mon règlement il est indiqué :

" tous les lots auront un accès direct sur et seulement sur les voies internes du lotissement dont la nature et les caractéristiques sont définies par les plans. Chaque lot n'aura qu'un seul acces de largeur maximale 4 metres. Un seul portillon de largeur maximale 1m20 jointif ou non pourra être réalisé"

Voici les 2 plans que j'ai fait afin d'étayer ma question.





En gros, afin de faire les places de midi qui me sont demandées, ai je le droit de mettre un portail sur le coté au lieu d'un mur plein ? J'ai besoin d'une grande ouverture sur mon terrain et pas que d'un portllon ..
Est ce considéré comme une deuxième ouverture ?
Désolé, les photos ne sont pas à l'endroit .. le coté droit de la photo est en fait en haut ..

Personne n'a une petite idée sur ma demande ??

Torticolis en vue a la vue de tes dessins et si tu nous montrais les vrais plans ou photos ça irait mieux...