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Observer les recommandations ABF ?

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Env. 10 message Bas Rhin
Bonjour à tous,

Nous avançons dans notre projet de construction de maison avec un constructeur. Nous venons juste de recevoir le permis de construire !
Nous sommes dans une zone soumise aux Architectes des bâtiments de France... Il y a une église pas trop loin, mais on ne la voit pas de notre terrain et on ne verra pas notre future maison de l'église.

Ma question concerne les fameux ABF. Le permis a été accordé par le maire, dans l'arrêté la phrase exacte est : "Le permis de construire est accordé sous la réserve suivante : les recommandations de l'Architecte des Bâtiments de France seront observées (voir avis ci-joint)."

Voilà les "recommandations" des ABF :
Les recommandations des ABF...

A votre avis, "seront observées", ça veut dire qu'il faut absolument tout respecter ?
Une personne qui travaille au service des permis m'a dit que d'après lui, je faisais ce que je voulais... car il n'y avait pas écrit "seront STRICTEMENT observées"" !!
Et il m'a assuré que les ABF n'ont pas le temps de passer sur chaque maison finie...

Du coup je ne sais plus trop quoi faire. Je dois voir le constructeur la semaine prochaine pour en parler, parce que la 1ere observation changerait bcp le projet : plus de partie cubique qui sortirait à l'étage avec une belle grande fenêtre !

Et puis ils ne sont pas très attentifs chez les ABF : le portail dont ils parlent, qu'ils ont vu sur une photo de la rue, et bien il appartient au voisin ! Au moins, ce sera une recommandation facile à respecter...
Messages : Env. 10
Dept : Bas Rhin
Ancienneté : + de 11 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la réalisation de votre permis de construire...

Allez dans la section devis permis de construire du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de professionnels de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les professionnels, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-3-devis_permis_de_construire.php
 
Membre utile Env. 1000 message Landes
Pour moi, "le PC est accordé sous réserve que les recommandations sont observées", ça veut dire que si les recommandations ne sont pas observées, le PC n'est pas accordé, donc peut être annulé.

Je pense également que l'employé de mairie qui t'a dit le contraire est un âne Laugh

Pour enlever tout doute, apelle le service de l'ABF, ou encore la DDTM, tu auras des infos complémentaires.

Bonne chance
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
Dept : Landes
Ancienneté : + de 13 ans
 
Membre utile Env. 1000 message Var
Bonjour,

ome a écrit:Pour moi, "le PC est accordé sous réserve que les recommandations sont observées", ça veut dire que si les recommandations ne sont pas observées, le PC n'est pas accordé, donc peut être annulé.

Je pense également que l'employé de mairie qui t'a dit le contraire est un âne Laugh

Pour enlever tout doute, apelle le service de l'ABF, ou encore la DDTM, tu auras des infos complémentaires.

Bonne chance


Je suis assez d'accord avec ça, si vous n'étiez pas obligés de respecter les prescriptions, ils ne les auraient pas intégrées à l'arrêté. Dans le cas contraire, le permis ne sera par contre pas annulé, mais vous n'aurez jamais la conformité.

Une dernière chose, les ânes sont bien plus intelligents qu'on ne le croit, disons plutôt que l'employé de mairie en question est une saucisse.

Cordialement
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
Dept : Var
Ancienneté : + de 12 ans
 
Membre utile Env. 1000 message Landes
Je présente toutes mes excuses à nos compagnons quadrupèdes de la famille des équidés autrement nommés "ânes"

loin de moi l'idée de leur manquer de respect, j'ai eu des paroles malheureuses et je le regrette.

Laugh
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
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En cache depuis le vendredi 01 novembre 2024 à 20h01
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