Augmentation DO

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mu19721 Picto info

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Le 16/07/2013 à 11h35 Photographe Env. 300 message Saone Et Loire (71)

Bonjour,
j'ai signé un ccmi avec DO incluse.
Avant le début des travaux, nous avons signé un avenant pour passer la maison en bbc avec une plus value.
Le constructeur nous a envoyé juste avant le démarrage des travaux la facture pour la DO à adresser directement à l'assureur. Facture payée.
Maintenant, je reçois un courrier du constructeur avec l'échéancier prévisionnel de la construction et je remarque que le prix total n'est pas le m^me que le prix convenu au CCMI. Il me demande 388€ de plus. Je l'appelle pour lui faire part de son erreur et là il m'explique que c'est le surcout de la DO suite à l'avenant.
Même si je comprends le principe, il ne m'a jamais informé d'un surcout de DO, ce surcout n'aurait il pas du être mentionné sur l'avenant que nous avons signé ? Nul part sur le contrat il n'est écrit que les avenants donneront lieu à une plus value de la DO... et d'ailleurs ce n'est pas notre 1ère maison et nous n'avons jamais rencontré ce problème.
Qu'en pensez-vous ?
Merci d'avance.

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Le 19/07/2013 à 09h39 Membre utile Env. 1000 message Landes

En général, le tarif de la DO varie en fonction du ocut des travaux.

Avant la construction, tu dois fournir (ou ton cst) le montant prévisionnel des travaux, et le montant de la DO est facturé d'après cette déclatation.

Mais en fin de travaux, il faut également justifier auprès de la DO du montant réel des travaux à assurer (avec les factures cette fois), et le montant de la DO est ajusté si besoin.

Je ne sais pas trop comment ça se passe chez les cst qui gèrent eux-même les dossiers DO, mais en tant que particulier qui souscrit une DO tout seul, c'est comme ça.
Enfin, en tout cas, ça a été comme ça dans mon cas.

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Chris

Le 19/07/2013 à 10h40 Env. 30000 message Gironde

Salut,

C'est quoi cette histoire ?
Déjà, dans le cadre d'un CCMI, tu n'aurais jamais du avoir à régler la facture inutile. Quand a la seconde, c'est pareil. Encore un moyen de faire régler des plus values illégales !

Je penche, donc je suis

Chris

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mu19721 Picto info

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Le 19/07/2013 à 14h11 Photographe Env. 300 message Saone Et Loire (71)

Merci pour vos réponses.
J'ai vérifié sur l'attestation de l'assurance que j'ai reçue et c'est bien le montant du contrat + l'avenant qui sont assurés.
Chris : ça ne m'a pas choqué plus que ça : que je fasse un chèque au constructeur ou à l'assureur, ça revient au m^me du moment que ce chèque est déduit du montant total dû au constructeur.
Je n'ai pas eu de nouvelles de mon constructeur. Je vais donc refaire les calculs et lui envoyer le chèque des 15% calculé sur le bon montant.
Et en attendant, je ne signe ni son avenant récapitulatif ni son échéancier et on verra...
Merci encore.

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Bred

Le 19/07/2013 à 15h30 Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)

Salut,
Commençons par le début :
Vous avez signez un CCMI sur un PC déposé en 2012 ?

Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre

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mu19721 Picto info

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Le 19/07/2013 à 15h49 Photographe Env. 300 message Saone Et Loire (71)

Oui.
CCMI signé en septembre 2012. Permis déposé en octobre et obtenu en décembre 2012.

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Bred

Le 19/07/2013 à 16h09 Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)

OK, très bien.
Donc, si dans le CCMI vous avez une clause avec la DO "compris dans le prix convenu" et si le constructeur a oublié de l'augmenter, c'est pour sa pomme.
..... bon, après, si votre constructeur à des bonnes bases, pour 388 € vous pouvez le laisser passer, toute fois en lui faisant remarquer que vous serez attentif à la suite du chantier, et que si cela ne convient pas, vous serez en mesure de le retirer....

PS : qui dit "bonne base" dit CCMI sans clause abusive, étude de sol G12 à la charge du constructeur, chiffrage des fondations avant signature du CCMI, et si ce n'est pas le cas aucune demande de plus-valu en cas de dépassement, eau et elec à leur charge, etc..... les bases, donc.
Huh

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Le 19/07/2013 à 17h26 Photographe Env. 300 message Saone Et Loire (71)

Merci Bred.
En fait, je suis très partagée : c'est vrai que ce n'est que 388€ et que pour l'instant tout se passe bien et que je le trouve m^me très arrangeant et compréhensif. Cependant, le chantier est loin d'être terminé et aujourd'hui ne présage pas de demain...
Surtout qu'on a déjà eu une mauvaise surprise : on avait un délai de construction de 9 mois prévus au CCMI mais le garant a refusé ce délai vu la taille de la maison et a imposé 15 mois. Et comme on l'a su 2 jours avant le démarrage du chantier, on n'a pas eu le choix...
Es-tu sur que si je fais comme si de rien n'était et que je lui paye et signe les documents mentionnant cette augmentation, cela n'aura aucune incidence et que je pourrais revenir dessus plus tard si cela se passait mal ? Moi j'ai un doute et c'est pour cela que j'hésite beaucoup...
Merci encore

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Photographe

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Bred

Le 19/07/2013 à 17h34 Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)

Alors désolé mais on rentre dans un litige délicat.
Des personnes plus compétente que moi pourront te conseiller, mais, si je ne me trompe, même signé cette "plus-value" n'est pas valable (car tu ne l'as pas demandé !).
Personnellement, je la jouerai en lui faisant bien comprendre que tu sais être dans ton droit dans le non paiement de cette plus-value, que tu veux bien être compréhensif car (pour 388 e) ils ont droit à l'erreur, mais que tu ne paieras leur erreur qu'en fin de chantier, si tout c'est bien passé.

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ciboulettecat Picto info

Le 19/07/2013 à 18h38 Env. 60000 message

mu19721 a écrit:Merci Bred.
En fait, je suis très partagée : c'est vrai que ce n'est que 388€ et que pour l'instant tout se passe bien et que je le trouve m^me très arrangeant et compréhensif. Cependant, le chantier est loin d'être terminé et aujourd'hui ne présage pas de demain...
Surtout qu'on a déjà eu une mauvaise surprise : on avait un délai de construction de 9 mois prévus au CCMI mais le garant a refusé ce délai vu la taille de la maison et a imposé 15 mois. Et comme on l'a su 2 jours avant le démarrage du chantier, on n'a pas eu le choix...
Es-tu sur que si je fais comme si de rien n'était et que je lui paye et signe les documents mentionnant cette augmentation, cela n'aura aucune incidence et que je pourrais revenir dessus plus tard si cela se passait mal ? Moi j'ai un doute et c'est pour cela que j'hésite beaucoup...
Merci encore

Bonjour,

Oups !
Et ça c'est normal ?
J'ai un gros doute

Moi je n'hésiterais pas et direct aamoi

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mu19721 Picto info

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Le 20/07/2013 à 13h44 Photographe Env. 300 message Saone Et Loire (71)

Merci à vous 2 !
Je vais voir auprès de l'aamoi ce qu'ils en disent (je suis déjà adhérente à titre préventif).
je vous tiendrai au courant de leur réponse.

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Photographe

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