Ou placer une maison sur terrain de 14 metres de large..?

Ne va-t-on pas imposer une PPNC vu qu'il n'y a pas la place de se garer devant le terrain ?

La différence entre des égouts pour 3 ou 7 maisons est minime, la part des eaux usées et insignifiante seuls les eaux pluviales seront un peu plus importantes, pour vérifier cela il faut non seulement le ou les diamètres mais aussi les pentes. Maintenant c'est plus au niveau administratif que ça risque de coincer, le propriétaire qui a redécoupé sont lot en 4 a t'il fait une demande de modification du lotissement (j'espère qu'il en existait une au départ!)
DELPHIE 57 sur le photo-montage il me semble que la maison de Conchita n'est pas tout à fait à l'échelle?

PIERREYVON a écrit:

DELPHIE 57 sur le photo-montage il me semble que la maison de Conchita n'est pas tout à fait à l'échelle?

Bonne question, je ne sais pas ce n’est pas moi qui a fait le croquis !!!!

delphie57 a écrit:

PIERREYVON a écrit:

DELPHIE 57 sur le photo-montage il me semble que la maison de Conchita n'est pas tout à fait à l'échelle?

Bonne question, je ne sais pas ce n’est pas moi qui a fait le croquis !!!!

Tout est entièrement à l'échelle

Donc voila la réponse, l'étude devra démontrer entre autre que le réseau d'évacuation unitaire des eaux (pluviales + usées) n'amène pas plus de 12 litres/seconde d'eau au réseau public situé rue de Gaulle. Dans le cas contraire il faudra créer un bassin de rétention des eaux sur la partie privée avant d'arriver au réseau public. Comme votre réseau est unitaire il devra être enterré à cause des odeurs, sa conception et sa contenance nécessiteront sans doute une étude. D'où l'intérêt de savoir si il y a eu une modification du permis de lotir. Parlez en à votre notaire pour savoir qui est "le pilote de cet avion" et si ces travaux supplémentaires sont compris dans le prix du terrain. Si il y a eu modification du permis de lotir, ce bassin de rétention aurait du être prévu! normalement la vente officielle des terrains ne peut se faire qu'après l'obtention du certificat de conformité des réseaux

LAST NEW il n'y a pas d'autorisation de lotissement pour cette opération, j'avoue que là je ne sais plus quoi dire

PIERREYVON a écrit:

LAST NEW il n'y a pas d'autorisation de lotissement pour cette opération, j'avoue que là je ne sais plus quoi dire

Oups !

En relisant le premier message de conchita, je peux lui communiquer une étude d'une maison en limite de propriété de 8m de large environ ce n'est qu'une étude je peux le mettre en ligne

Toto , c'est en pleine ville, Serémange c'est où se trouve l'aciérie et des hauts fourneaux ARCELOR MITTAL qui ont défrayé la chronique. La ville à 99%de son territoire urbanisé, il ne doit rester que certains espaces que l'on pourrait qualifier de cour d'entreprises locales ou quelques choses de semblable. L'accès sur la voie publique se fait entre 2 maisons, qui limitent le passage, la commune n'a ni POS ni PLU bien qu'elle compte + de 4000 habitants

PIERREYVON a écrit:

En relisant le premier message de conchita, je peux lui communiquer une étude d'une maison en limite de propriété de 8m de large environ ce n'est qu'une étude je peux le mettre en ligne

Je n'ai pas tout compris! C'est gentil a ce fameux juju de répondre si clairement!!! J'en avais parlé a l'adjoint, qui m'a dit que c'est à l'acquereur qui a l'intention de batir de faire cette étude, le vendeur n'ayant l'intention que de vendre et non de batir...si j'ai bien compris votre message cité ci dessus, vous dites avoir un exemple d'étude c'est bien ca? Ca pourrait être très intéressant pour moi afin d'avoir un apercu de ce qui peut etre fait!
J'ai plus qu'a trouver un bureau d'étude en hydrologie!!
Effectivement il ne s'agit pas d'un petit lotissement mais d'une vente de particulier a particulier, ca pourrait expliquer..est ce un probleme que ce ne soit pas un lotissement..?
Vous avez tres bien resumé la situation de seremange, c'est une ville tres urbanisée beaucoup de vieille batisse, notre terrain et celui du voisin sont les seuls terrains libres de la ville (selon la mairie il n'y aura plus d'autre construction!)

Que vous deviez payer l'étude et non pas le vendeur, ça reste de la cuisine interne. Par contre si c'est vous, ce sera aussi les 4 propriétaires des "nouvelles parcelles" car après l'étude il pourrait y avoir des travaux et ne pas oublier l'autorisation des 7 propriètaires

Pour répondre à votre question sur le fait de savoir si cela pose un problème de ne pas être dans un lotissement, je dirai que pour moi la situation est complètement inédite, pourtant j'ai été adjoint au maire chargé de l'urbanisme dans ma commune. Pour moi moi il devrait y avoir une procédure de lotissement dès que l'on créé 3 parcelles. Les règles ont peut être évolué, mais dans ce cas, ce serait en mal! Maintenant dans une commune sans PLU le maire n'a pas les mêmes pouvoirs en matière d'urbanisme, cela dépend du préfet, qui lui semble s'accommoder de la situation donc ce doit être légal. Maintenant quand des problèmes liés à cette situation arriveront soit entre les constructeurs ou avec la mairie, je dirai bonjour l'ambiance!
Si d'autres "foromeurs" peuvent apporter des éléments de réponse sur la législation ils seront les bienvenus!

J'avais oublié l'accord des 7 autres voisins
J'espere de tous mon coeur que l'étude montrera que les canalisations sont suffisantes!!!
Effectivement c'est inédit, un chemin privé desservant 8 maisons mais il ne s'agit pas d'un lotissement..!!

Dans ma commune, quand il y a au moins 3 parcelles à disposition, le propriétaire des terres est obligé de vendre en lotissement, je n'ai encore jamais vu quelque chose semblant à votre cas en tout cas !