Plan des clotures

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Saturneur Picto info

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Le 02/08/2013 à 13h47 Env. 90 message Colmar (68)

Bonjour,

Je viens de récupérer un recommandé de la DDT qui me demande une pièce manquante au dossier du Permis de Construire: Le plan des clôtures
Qu'avez vous envoyé comme plan ? Est-ce qu'il faut que l'on se décide tout de suite sur le type de clôture que l'on mettra en place ?

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Brouuu Picto info

Le 02/08/2013 à 15h19 Membre utile Env. 1000 message Var

Bonjour,

Peut-être un plan de masse avec l'emplacement des clôtures (puisque vous n'êtes pas obligés de clôturer tout votre terrain), et une coupe de votre clôture, afin que l'instructeur puisse en vérifier la hauteur.
Mais tout ça, c'est simplement si vous avez prévu de clôturer votre terrain dans l'immédiat. Sinon, vous pourrez très bien le faire plus tard !

Cordialement.

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Odilon44 Picto info

Le 02/08/2013 à 15h39 Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)

... il faut décrire la future cloture avec la demande de PC, mais par contre, il n'est pas imposé de faire la cloture en même temps que la construction... elle peut être faite + tard...

Edité 1 fois, la dernière fois il y a +11 ans.

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Saturneur Picto info

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Le 02/08/2013 à 15h47 Env. 90 message Colmar (68)

Sur le plan de masse du PC il est inscrit: Les clôtures à créer seront constituées d'un grillage de 1.50m de hauteur doublé d'une haie vive variée.

Ca veut dire qu'il faut que j'envoie un plan paysager en plus? Ohmy

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Brouuu Picto info

Le 02/08/2013 à 15h48 Membre utile Env. 1000 message Var

Odilon44 a écrit:Plus précisemment, il faut décrire la future cloture avec la demande de PC, mais par contre, il n'est pas imposé de faire la cloture en même temps que la construction... elle peut être faite + tard...

Dis tout de suite que je n'étais pas précis

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Odilon44 Picto info

Le 02/08/2013 à 15h52 Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)

J'ai modifié mon message... Blush

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