Retour
Menu utilisateur
Menu

Terrain à moitié constructible / COS

Ce sujet comporte 15 messages et a été affiché 4.776 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
6
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Env. 10 message Annecy (6)
Bonjour,

J'ai une question, juste pour information.

Si je possède un terrain de 1000m² mais qu'il n'est constructible que sur 500 m².
Avec un COS de 0.2, pourrais-je construire 100m² ou 200m².

En bref, le COS prend t il en compte l'intégralité du terrain ou seulement le terrain constructible ?

Merci de vos réponses
Citer
Messages : Env. 10
De : Annecy (6)
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
Cliquez ici pour accéder à la meilleure réponse
 
message
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

60 850 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Membre super utile Env. 2000 message Saint Blaise (6)
Je vote pour uniquement le constructible

voir ici

N°Aamoi 2879
Référent AAMOI pour les Alpes-Maritimes
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
De : Saint Blaise (6)
Ancienneté : + de 17 ans
Picto user Voir la fiche
 
Photographe Env. 5000 message Bouches Du Rhone
Que neni, le cos s' applique a la surface totale comprise dans la zone du plu/pos.
http://plainpiedpleinsud.forumconstruire.com

en terre sainte !


Fai bon saupre rèn, l'on apren toujour
Citer
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 5000
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 200 message Gard
bnalza a écrit:Que neni, le cos s' applique a la surface totale comprise dans la zone du plu/pos.


Sauf que le PLU devrait indiquer en principe dans son cas que la partie constructible est en zone A et la partie non constructible en zone B du PLU.
La zone B n'était pas constructible, on ne peut prétendre à avoir du COS...

Que dit votre PLU ?
Est-il accessible en ligne (site de la mairie) ?
Citer
Messages : Env. 200
Dept : Gard
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Annecy (6)
Bonjour et merci pour vos réponses.

Oui, sur le site on voit bien qu'il y a largement la place (côté constructible) pour une maison mais qu'une grande partie du terrain n'est pas constructible (l'autre partie est en zone naturelle)
Citer
Messages : Env. 10
De : Annecy (6)
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 200 message Gard
La partie en zone N ne donne donc pas droit au COS.
Pour être sur si besoin, appelez l'urbanisme et demandez leur quelle est votre surface constructible disponible.
Citer
Messages : Env. 200
Dept : Gard
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 1000 message Var
Bonjour,

jacobio a écrit:La partie en zone N ne donne donc pas droit au COS.
Pour être sur si besoin, appelez l'urbanisme et demandez leur quelle est votre surface constructible disponible.


A mon sens si. Même un terrain grévé par un espace boisé classé profite du COS généré par la surface de cet EBC. Simplement, le propriétaire ne pourra en aucun cas construire dessus.

Cordialement.
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
Dept : Var
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Lannion (22)
Bonsoir,
comme là dit Jacobio vous ne pouvez appliqué le COS que sur la partie constructible en aucun cas sur une zone naturelle qui est inconstructible,

mais le plus simple pour être sur est d'appeler votre DDTM?


cordialement,
Citer
Messages : Env. 10
De : Lannion (22)
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Annecy (6)
Merci pour vos réponses !

J'irai me renseigner auprès de la DDTM.

Merci
Citer
Messages : Env. 10
De : Annecy (6)
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Bonjour, Sur ce terrain, quel est le découpage ? y-a-t-il
- un découpage en 2 parcelles (1 parcelle en zone non-constructible + 1 parcelle en zone constructible) ou bien
- une seule parcelle dont la moitié se trouve en zone non constructible ?
Car je pense que selon le cas, on peut interpréter différemment la réglementation...
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 1000 message Var
Odilon44 a écrit:Bonjour, Sur ce terrain, quel est le découpage ? y-a-t-il
- un découpage en 2 parcelles (1 parcelle en zone non-constructible + 1 parcelle en zone constructible) ou bien
- une seule parcelle dont la moitié se trouve en zone non constructible ?
Car je pense que selon le cas, on peut interpréter différemment la réglementation...


Bonjour,

Je ne pense pas, puisque deux parcelles contiguës formeraient une seule et même unité foncière. Cela reviendrait donc au même !

Cordialement.
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
Dept : Var
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
....bin...
@ Brouuu, en fait, je suis d'accord. Ou bien, de toute façon, ça irait probablement dans le sens le moins favorable... par réduction de l'unité foncière considérée pour la construction.
Mais bon... c'était juste une piste de réflexion.
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Annecy (6)
En effet il n'y a qu'une parcelle dont un grand morceau est non en zone naturelle.
J'irai me renseigner le moment venu.

Merci à tous pour vos réponses
Citer
Messages : Env. 10
De : Annecy (6)
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 200 message Gard
J'ai le même cas qu'ici: 2 parcelles formant une même unité foncière, la 1ere parcelle en zone constructible, la 2nd en zone naturelle N.
Dans mon cas le PLU spéficie bien du COS uniquement pour la zone constructible.
Je ne vois pas une mairie accorder via le PLU du COS en zone N...

Récupérez le PLU auprès de la mairie:
- sur site internet
- en demandant par mail
- en demandant au service de l'urbanisme (mail, tél ou en allant les voir)
Citer
Messages : Env. 200
Dept : Gard
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 1000 message Danang
Marion06,

Je suppose que vous n'avez qu'une seule parcelle dont une partie est en zone inconstructible,
Une zone peut être inconstructible parce que:
- zone classée naturelle,
- zone de retrait,
- zone d'emprise imposée,
- zone classee PPRI,
- etc, ...

Normalement l'assiette pour le calcul de l'emprise et du SHON, c'est l'ensemble de la surface de la parcelle.
Un COS de 0.2 devrait vous permettre de construire 200m2 de SHON.
Evidement, pas d'implantation possible sur la zone classée naturelle.

Je ne peux vous répondre plus précisément sans information complémentaire.
Le mieux est de demander un certificat d'urbanisme ou ces points seront décrits avec précision.
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
De : Danang
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le vendredi 21 février 2025 à 10h16
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
1
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Acheter un terrain à bâtir
Acheter un terrain à bâtir
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annonces de terrains
Annonces de terrains
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement
6
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir