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Construction seconde maison sur son terrain

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Env. 10 message Saint Alban (31)
Bonjour, j'aurai bien voulu que l'on m’éclaircisse sur la possibilité de construire une seconde maison sur son terrain.
Nous venons d'acheter une maison sur un terrain de 1900 m², la maison fait 110 m².
Apres quelques recherches dans PLU de ma commune il est stipulé que la surface planché est de 0,12%.
Ce qui nous laisserai encore 118 m² de construction "possible".
Mais il est aussi stipulé que la surface minimale pour construire est de 1500 m², du coup nous ne pouvons pas diviser le terrain, ai-je bien tout saisi ?
Alors est-il possible de construire d'abord pour louer la maison, et d'envisager dans un futur une division parcellaire ?
Si oui, quelle sont les documents a détenir?
Je sais cela fait pas mal de questions mais étant novice en la matière.

Je vous remercie d'avance pour votre aide.


Nas
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +11 ans.
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Messages : Env. 10
De : Saint Alban (31)
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message
Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis constructeur de maisons du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Membre utile Env. 1000 message Hauts De Seine
Le mieux est de lire le PLU en détail et/ou de se renseigner au service de l urbanisme. Dans ma commune par exemple les divisions parcellaires ne sont pas autorisées si les deux terrains n ont pas le minimum de surface requis pour construire. Bon pour nous c est 300m2 et pas 1500m2 Biggrin
Pour les divisions parcellaires avec des constructions existantes il y a également le même minimum de surface et aussi une date de construction. Par exemple il faut que les maisons aient été construites avant 1980.

Chaque commune a ses propres règles!
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Messages : Env. 1000
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Membre utile Env. 1000 message Var
Bonjour,

Nas_ a écrit:Bonjour, j'aurai bien voulu que l'on m’éclaircisse sur la possibilité de construire une seconde maison sur son terrain.
Nous venons d'acheter une maison sur un terrain de 1900 m², la maison fait 110 m².
Apres quelques recherches dans PLU de ma commune il est stipulé que la surface planché est de 0,12%.
Ce qui nous laisserai encore 118 m² de construction "possible".
Mais il est aussi stipulé que la surface minimale pour construire est de 1500 m², du coup nous ne pouvons pas diviser le terrain, ai-je bien tout saisi ?
Alors est-il possible de construire d'abord pour louer la maison, et d'envisager dans un futur une division parcellaire ?
Si oui, quelle sont les documents a détenir?
Je sais cela fait pas mal de questions mais étant novice en la matière.

Je vous remercie d'avance pour votre aide.


Nas


Vous avez le choix. Soit vous divisez maintenant en prenant soin d'obtenir un détachement de parcelle de plus de 1500 m², et ensuite vous construisez dessus. Soit vous construisez maintenant (en vérifiant que le POS / PLU de votre commune vous autorise à avoir deux maisons sur le même terrain, ce qui n'est pas toujours le cas).

Dans les deux cas, il vous faudra demander une déclaration préalable pour la division, puis un permis de construire pour la maison.

Cordialement.
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Env. 10 message Saint Alban (31)
Bonjour je vous remercie pour ces deux réponses.
L'emplacement de notre maison sur le terrain nous permettrait de faire deux terrains : 1 a 1000 m² l'autre a 900 m².
Cependant, Brouuu la mairie acceptera t-elle une division sachant que sur le PLU est imposé une surface mini de 1500 m² ?

Nas.
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Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Bonjour,
...bin effectivement, a priori : extension de maison de 100 m2 alors pas de souci, par contre, compte tenu des contraintes du PLU, un terrain de 1000 m2 issu de la division ne serait plus "constructible", réglementairement parlant.
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Membre utile Env. 1000 message Var
Ah oui, si vous divisez, faites-le de sorte à obtenir un détachement d'au moins 1500 m², sinon c'est inutile (et la division sera refusée).
De plus, la mairie peut tenir compte du COS déjà utilisé sur la parcelle primaire, si elle a délibéré en ce sens.
A vérifier donc !

Cordialement.
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Photographe Env. 5000 message Bouches Du Rhone
Brouuu a écrit:De plus, la mairie peut tenir compte du COS déjà utilisé sur la parcelle primaire, si elle a délibéré en ce sens.
A vérifier donc !

Cordialement.


je crois que 10 ans après la division, le cos est rétabli pour la parcelle non construite indépendemment du droit à batir déjà utilisé sur la parcelle 'd'origine';
http://plainpiedpleinsud.forumconstruire.com

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Env. 10 message Saint Alban (31)
Donc résultat des courses seconde construction impossible ?
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Messages : Env. 10
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Photographe Env. 5000 message Bouches Du Rhone
A vérifier avec mairie + notaire
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En cache depuis le dimanche 15 décembre 2024 à 12h30
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