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Avenant pour puisard

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Env. 10 message Baden (56)
Bonjour,
A un mois environ de la fin de la construction de ma maison individuelle, le constructeur me demande de payer un avenant de 1600 euros pour la création d'un puisard pour les EP. Il argue qu'il n'y a pas de réseau public et qu'il se voit contraint de le faire.
Pourtant il a connaissance depuis qu'il a déposé le permis de construire du certificat d'urbanisme (plus de 18 mois) et qu'il est le ''sachant'' car je suis profane en la matière et lui seul pouvait savoir et comprendre le problème.
Il n'y a eu aucune modification du permis de construire ni de modification d'usage des lieux.
Dois-je payer cet avenant et si non, à quel texte légal puis-je me référer?
Vu l'urgence, pouvez-vous me répondre rapidement?
Merci à toutes et à tous de votre attention.
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Messages : Env. 10
De : Baden (56)
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message
Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de VRD...

Allez dans la section devis vrd / fosse septique du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de terrassiers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-61-devis_vrd_fosse_septique.php
 
Photographe Env. 700 message Evreux (27)
Le PC a été validé avec un certain système d'écoulement des EP, sinon il aurait été refusé. Qui c'est chargé du dossier de PC? Avez-vous une copie du plan présenté au SPANC pour validation? Si oui, vérifiez, mais il me semble que le constructeur aurait dû savoir s'il y avait un pb.

Avez-vous la notice descriptive (normalement obligatoire) qui vous liste l'ensemble des travaux à sa charge et à la votre?
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Picto recompense Photographe
Messages : Env. 700
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Env. 10 message Baden (56)
Bonsoir,
Le PC a été déposé par le constructeur qui s'est occupé de toutes les formalités administratives avec la mairie.
Non, je n'ai pas de le plan du SPANC.
Dans la notice descriptive il est écrit: << Forfait branchement avec tranchées, regard de raccordement EU,EV et EP, T PVC avec bouchon de visite, siphon disconecteur, regard à la sortie de la maison>>. Texto!
J'avoue ne pas comprendre certains de ces termes techniques... Quid du puisard si pas de réseau public? N'était-ce pas au constructeur de prévoir tout cela et non au profane qui lui a fait confiance?
C'était lui le "sachant".
Merci.
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Messages : Env. 10
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Membre super utile Env. 3000 message Gironde
Bweissach a écrit:Avez-vous une copie du plan présenté au SPANC pour validation? Si oui, vérifiez, mais il me semble que le constructeur aurait dû savoir s'il y avait un pb.


Le SPANC n'a rien à voir la dedans, il ne s'occupe que des eaux usées.
Ce qu'il faut voir c'est comment a été noté la partie "eaux pluviales" dans votre CCMI, qu'avez prévu le CST à ce niveau ? De plus, il vous demande 1800 € mais sans savoir quelle profondeur, largeur, .... fera le puisard en question !
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Picto recompense Membre super utile
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Membre super utile Env. 3000 message Gironde
Vous venez de répondre à quelques minutes prés
De toute facon, si vous êtes en CCMI, vous n'avez rien à payer en plus, c'était au CST de le voir au départ, pas à vous. Wink
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Picto recompense Membre super utile
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Super photographe Env. 400 message Etaples Sur Mer (62)
Si vous avez signé un CCMI, le prix est stipulé ferme et definitif, à lui de se rendre sur place pour constater l'absence ou la présence d'un réseau public. refusez l'avenant. (texte de loi sur le site AAMOI)
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Picto recompense Super photographe
Messages : Env. 400
De : Etaples Sur Mer (62)
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Photographe Env. 700 message Evreux (27)
bboy33 a écrit:
Bweissach a écrit:Avez-vous une copie du plan présenté au SPANC pour validation? Si oui, vérifiez, mais il me semble que le constructeur aurait dû savoir s'il y avait un pb.


Le SPANC n'a rien à voir la dedans, il ne s'occupe que des eaux usées.
Ce qu'il faut voir c'est comment a été noté la partie "eaux pluviales" dans votre CCMI, qu'avez prévu le CST à ce niveau ? De plus, il vous demande 1800 € mais sans savoir quelle profondeur, largeur, .... fera le puisard en question !


J'ignorais cette différence. Dans nostre cas les réseaux eaux usées (individuel) et EP sont porté sur le même plan, d'où ma confusion.
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Picto recompense Photographe
Messages : Env. 700
De : Evreux (27)
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En cache depuis le samedi 19 avril 2025 à 04h08
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