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Ossature bois / Artisan / Liquidation judiciaire

Ce sujet comporte 3 messages et a été affiché 1.538 fois
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Env. 10 message Sermérieu (38)
Bonjour,

Tout d'abord je vous remercie pour ce forum car au moins je me dit que nous ne sommes pas les seuls en galère.

Je permets ainsi de rajouter un nouveau poste afin de solliciter votre aide et vos avis. Peut être en arriverez vous à penser que nous sommes de parfaits idiots mais qui sait peut être aurez vous des conseils ou des idées... Je vais essayer d'être complet sans que cela soit trop long non plus.

Tout commence à l'été 2011 où nous décidons avec ma compagne de faire construire notre maison de rêve, une ossature bois avec des plans que nous avons fait. Après plusieurs consultations nous tombons sur un artisan conseillé par une connaissance qui nous propose de construire notre maison et ce dans notre budget. La façon de faire nous a semblé singulière mais très bien vendue par l'artisan donc nous passons le cap et voila en quelques lignes comment cela nous a été vendu :

- Une première société gérée par l'artisan en question et un associé assure la maitrise d'œuvre (plans de construction, calculs, permis de construire, consultation des artisans...)
- Une seconde société gérée par l'artisan en question assure l'ossature bois, les menuiseries, le bardage extérieur, les terrasses et l'isolation en ouate de cellulose.
- Concrètement les deux personnes sont seules à travailler font un peu tout et font appel parfois à d'autres artisans pour les aider.
- Les autres lots sont réalisés par d'autres artisans (terrassement, maçonnerie, placo, plomberie, électricité...)
- Pas de contrat de construction mais une série de devis signés par nos soins.
- Pour démarrer le projet nous versons un acompte pour la maitrise d'œuvre et un acompte de 9000€ concernant les études bois (à répartir sur les lots bois)

Malgré diverses galères que je vous épargne (retards, départ de l'associé, problèmes de santé de l'artisan, des périodes sans nouvelles...), la construction démarre en mars 2012 et on en arrive en février 2013 à la situation suivante :

- Terrassement + maçonnerie ok avec paiement ok
- Ossature montée malgré quelques manques (planchers mal montés, pas finis, structure intérieure incomplète...)
- Charpente montée malgré quelques manques (contreventement manquant)
- Sur ces deux derniers points les versements étaient légèrement en avance par rapport aux travaux mais rien d'alarmant à ce moment jusqu'à ce que je me rende compte que le premier versement de 9000€ n'apparaissait nul part dans le suivi de la construction (cela faisait plus d'un an !!!). Donc nous nous retrouvons avec un trop perçu de près de 12000€ par rapport à l'avancement réel
- Isolation à 50% avec un paiement correct
- Un gros acompte (15000€) pour l'approvisionnement des menuiseries versé et aucune menuiserie livrée (elles n'existent d'ailleurs pas à priori).

En février 2013 et après beaucoup d'insistance, l'artisan nous avoue avoir des difficultés financières mais nous laisse miroiter un arrangement possible. Compte tenu des sommes en jeu nous patientons un peu. Et au mois de mai nous apprenons que la société d'ossature et d'isolation est en liquidation judiciaire. La seconde société est à priori toujours en activité d'après société.com.

La liquidation suit son cours, déclaration de créances faites. Le mandataire m'a prévenu que nous risquions de récupérer peu voire rien...

En clair aujourd'hui nous sommes en grosse galère. Nous accusons une grosse perte financière, nous regardons pour finir et/ou faire finir nos travaux avec les fonds restants et nous ne savons toujours à ce jour si nous pourrons finir.

Notre confiance nous coute très cher et avec le recul je me sens personnellement très idiot d'en être arrivé là. J'espère juste que nous pourrons finir notre maison. C'est pourquoi je vous sollicite car peut être aurez vous des idées ou des conseils qui pourrait nous permettre d'avancer dans de meilleures conditions. J'ai d'ailleurs quelques questions auxquelles vous pourrez peut être répondre :

- Que devons nous faire avant de continuer les travaux? Le mandataire de liquidation judiciaire m'a indiqué que rien ne m'empêche de continuer en l'état.
- Pouvons nous nous retourner contre la société de maitrise d'œuvre?
- Sauf erreur de ma part, nous ne pouvons plus faire contre la société en liquidation?
- Avez vous des conseils et/ou des idées sur ce que nous devrions/pourrions faire?

Je vous remercie d'avance, ne serait-ce que pour avoir lu tout ça.
Messages : Env. 10
De : Sermérieu (38)
Ancienneté : + de 11 ans
 
message
Sinon, passe par un pro...

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Env. 10 message Sermérieu (38)
Bon à priori ma situation est bel et bien désespéré...
Messages : Env. 10
De : Sermérieu (38)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Membre utile Env. 1000 message Danang
    nanou_91 a écrit:- Une première société gérée par l'artisan en question et un associé assure la maitrise d'œuvre (plans de construction, calculs, permis de construire, consultation des artisans...)
    - Une seconde société gérée par l'artisan en question assure l'ossature bois, les menuiseries, le bardage extérieur, les terrasses et l'isolation en ouate de cellulose.
    - Concrètement les deux personnes sont seules à travailler font un peu tout et font appel parfois à d'autres artisans pour les aider.

Les deux societes sont gerees par la meme personne.
Ca sent la requalification en CCMI,tout ca.
Maintenant, est-ce que c'est bien votre interet a tous deux (pour ne pas dire a tous trois)?
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
De : Danang
Ancienneté : + de 11 ans
En cache depuis le vendredi 20 décembre 2024 à 20h11
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