Déclaration d'ouverture de chantier : totalité ou tranche ?
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Bonjour
Mon MOE va attaquer la construction maintenant que l'ancienne habitation est démolie.
Je vais donc devoir effectuer la DOC, mais j'ai un doute sur la case à cocher : Pour la totalité ou pour une tranche des travaux
En fait le MOE va construire la nouvelle maison mais il reste une partie de démolition et la rénovation du garage se fera ultérieurement (voir plan, partie à conserver)
Du coup je ne sais pas s'il faut cocher "pour une tranche des travaux" correspondant à la construction ou "pour la totalité des travaux". Si j'ai bien compris, l'essentiel est qu'il n'y ait pas d'interruption de travaux pendant plus d'un an.
Merci pour vos réponses.
Mon MOE va attaquer la construction maintenant que l'ancienne habitation est démolie.
Je vais donc devoir effectuer la DOC, mais j'ai un doute sur la case à cocher : Pour la totalité ou pour une tranche des travaux
En fait le MOE va construire la nouvelle maison mais il reste une partie de démolition et la rénovation du garage se fera ultérieurement (voir plan, partie à conserver)
Du coup je ne sais pas s'il faut cocher "pour une tranche des travaux" correspondant à la construction ou "pour la totalité des travaux". Si j'ai bien compris, l'essentiel est qu'il n'y ait pas d'interruption de travaux pendant plus d'un an.
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Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...
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