Recours de tiers (permis d'amenager)

Ce sujet comporte 3 messages et a été affiché 1.212 fois

Nouveau sujet

Répondre

personne
surveille ce sujet

Jmds

Auteur du sujet

Le 25/09/2013 à 21h33 Membre super utile Env. 3000 message Valbonne (6)

Bounjour,

Comme j'ai raconté dans un autre post, nous avons trouvé le terrain qui nous plait et nous allons signer un compromis.

En sachant que ce tarrain se trouve dans un lotissement de 2 terrains (division de parcelle), le permis d'amenager a été accordé par la mairie et aujourd'hui nous avons vu le panneau avec le constat de l'huissier.

Pouvons-nous profieter du recours de tiers du pemis d'amenager pour eviter celui de notre permis de construire le jour ou il sera accepté.

Merci d'avance pour votre aide.

Citer

Membre super utile

Messages : Env. 3000
De : Valbonne (6)
Ancienneté : + de 11 ans

Voir la fiche

Cliquez ici pour accéder à la meilleure réponse

Auto promo

Par ForumConstruire.com message

Pour une expertise en batiment, le mieux pour pour être sûr de ne pas se faire arnaquer, c'est d'avoir plusieurs devis !

Conseil : allez dans la section «devis expert en bâtiment» de ce site, vous remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de experts de votre région. Comme ça pas de prise de tête, vous comparez les prix et les services et vous êtes sûr de ne pas vous faire avoir.

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-124-devis_expert_en_batiment.php

Bonne journée !

bnalza Picto info

Le 25/09/2013 à 21h42 Photographe Env. 5000 message Bouches Du Rhone

Theoriquement oui mais l'obtention et le non recours sur un PA ne premuni pas d'un recours sur le pc.

http://plainpiedpleinsud.forumconstruire.com

en terre sainte !

Fai bon saupre rèn, l'on apren toujour

Citer

Photographe

Messages : Env. 5000
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 14 ans

Voir la fiche

Jmds

Auteur du sujet

Le 25/09/2013 à 21h53 Membre super utile Env. 3000 message Valbonne (6)

bnalza a écrit:Theoriquement oui mais l'obtention et le non recours sur un PA ne premuni pas d'un recours sur le pc.

Merci bnalza pour ta réponse, c'est vrai qu'on va un peu trop vite, il faudra donner du temps aux temps, mais pour l'instant nous sommes tellement contents