Etude pédologie pour un tout à l'égout à venir?! Résolu
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Bonjour,
Je ne suis pas à mon 1er sujet et à chaque fois j'ai toujours les renseignements qui me vont bien, alors en voici un nouveau.
Nous sommes sur le point (ça devient bon
) de commencer une autoconstruction en Seine-Maritime. Notre architecte doit déposer le permis de construire dans la semaine.
Il y a quelques mois, nous nous sommes renseignés auprès de la Mairie et au Syndicat des eaux si nous étions obligés d'effectuer un épandage individuel sachant que la commune
doit être raccordée au tout à l'égout dans les 5 ans (Nouvelle station d'épuration en cours de construction).
Pour info, nous partons sur une autoconstruction qui durera entre 5 et 7ans (oui, je sais, c'est long
). Etant donné le temps que nous consacrerons pour cette maison, le tout à l'égout
sera mis en place.
Réponse de la mairie: "Demandez au syndicat des eaux, mais c'est sûr, ça serai dommage de faire autant de dépenses en individuel si vous vous raccordez au tout à l'égout"
(pour info: que l'on soit raccordé ou pas au tout à l'égout, le prix est le même au niveau impôt
et eau)
Réponse du syndicat des eaux: "Nous vous donnons l'accord pour ne pas faire d'assainissement individuel mais si vous habitez dans cette maison avant la mise en place du tout à l'égout
nous vous autorisons de faire une fosse toutes eaux le temps du raccordement". De toute façon, c'est inutile d'effectuer une étude pédologique pour un tout à l'égout".
Nous leur avons demandé d'obtenir un écrit de leur part (demande de notre architecte). Après 3 appels, toujours pas de courrier car toujours la même réponse.
Aujourd'hui, l'architecte nous demande si on a reçu un courrier de leur part et que sans ce courrier il l'aurait stipulé sur le permis de construire "en accord avec le syndicat des eaux".
Nous rappelons le syndicat des eaux une dernière fois qui cette fois décide d'appeler VEOLIA et qui leur répondent qu'ils refuseront le permis car OBLIGATION d'effectuer une étude pédologique (nouveau permis de construire)
Mes questions:
Comment je peux me sortir de ce problème? J'ai vraiment l'impression que c'est une question d'argent et une dépense INUTILE !
Quelqu'un aurait-il déjà connu ce type de problème?
Avez-vous une solution pour qu'enfin nous puissions avancer?
En vous remerciant par avance.
Cordialement
Je ne suis pas à mon 1er sujet et à chaque fois j'ai toujours les renseignements qui me vont bien, alors en voici un nouveau.
Nous sommes sur le point (ça devient bon
) de commencer une autoconstruction en Seine-Maritime. Notre architecte doit déposer le permis de construire dans la semaine.
Il y a quelques mois, nous nous sommes renseignés auprès de la Mairie et au Syndicat des eaux si nous étions obligés d'effectuer un épandage individuel sachant que la commune
doit être raccordée au tout à l'égout dans les 5 ans (Nouvelle station d'épuration en cours de construction).
Pour info, nous partons sur une autoconstruction qui durera entre 5 et 7ans (oui, je sais, c'est long
). Etant donné le temps que nous consacrerons pour cette maison, le tout à l'égout
sera mis en place.
Réponse de la mairie: "Demandez au syndicat des eaux, mais c'est sûr, ça serai dommage de faire autant de dépenses en individuel si vous vous raccordez au tout à l'égout"
(pour info: que l'on soit raccordé ou pas au tout à l'égout, le prix est le même au niveau impôt
et eau)
Réponse du syndicat des eaux: "Nous vous donnons l'accord pour ne pas faire d'assainissement individuel mais si vous habitez dans cette maison avant la mise en place du tout à l'égout
nous vous autorisons de faire une fosse toutes eaux le temps du raccordement". De toute façon, c'est inutile d'effectuer une étude pédologique pour un tout à l'égout".
Nous leur avons demandé d'obtenir un écrit de leur part (demande de notre architecte). Après 3 appels, toujours pas de courrier car toujours la même réponse.
Aujourd'hui, l'architecte nous demande si on a reçu un courrier de leur part et que sans ce courrier il l'aurait stipulé sur le permis de construire "en accord avec le syndicat des eaux".
Nous rappelons le syndicat des eaux une dernière fois qui cette fois décide d'appeler VEOLIA et qui leur répondent qu'ils refuseront le permis car OBLIGATION d'effectuer une étude pédologique (nouveau permis de construire)
Mes questions:
Comment je peux me sortir de ce problème? J'ai vraiment l'impression que c'est une question d'argent et une dépense INUTILE !
Quelqu'un aurait-il déjà connu ce type de problème?
Avez-vous une solution pour qu'enfin nous puissions avancer?
En vous remerciant par avance.
Cordialement
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Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de VRD...
Allez dans la section devis vrd / fosse septique du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de terrassiers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à vous
C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-61-devis_vrd_fosse_septique.php
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0 Membre super utileBonsoir,
Hier soir nous avons appelé le Maire de la commune en question et il nous a bien parlé de ces 10ans, d'ailleurs quelqu'un de la commune est dans le même cas que nous et a décider de procéder de la sorte.
Nous concernant, le Maire nous a demandé de réaliser une lettre en expliquant le pourquoi du comment et de son côté il va appuyer notre demande en appelant le syndicat des eaux qui nous avez confirmer à plusieurs reprise qu'il n'y avait pas la nécessité d'effectuer une étude pédologique sachant que nous habiterions pas dans la maison avant l'installation de l'assainissement collectif.
Il a même rajouter que de toute façon VEOLIA est embauché par le syndicat des eaux, c'est ce dernier qui à les pouvoirs d'accorder ou pas cette étude pédologique.
Enfin, notre permis est déposé et la suite dans le prochaine épisode .....
Bonne soirée et merci des renseignements
0 BloggeurDes nouvelles concernant cette étude pédologie: PC annulé pour étude non réalisée !
La semaine dernière nous avons reçu un courrier nous indiquant que notre PC n'était pas complet.
Nous avons appelé la mairie qui avait appuyé notre demande et 2 jours après "notre bon MAIRE" est allé directement chez VEOLIA avec une personne du syndicat des eaux pour en savoir plus.
Réponse de VEOLIA: "Personne ne déroge à la règle, les propriétaires devront payer, cette étude est obligatoire même si il n'habiterons pas dans leur logement tant que celle-ci n'est pas raccordé, sinon leur PC sera toujours annulé. Par contre, (et c'est là où je me pose des questions) ils payeront que la moitié du raccordement du tout à l'égout, 500€ au lieu des 1000 prévus et ne payeront pas la boite de raccordement (-2000€)".
Si j'ai bien compris, ils nous font cadeau de 2500€ car nous payerons l'étude de 300€. Ils ont même donné un document à la mairie pour nous transmettre cette information.
Ce qui me vient à vous demander: Lorsque le tout à l'égout passe dans une commune le raccordement est-il payant? Et cette fameuse boite coûte t'elle une pareil somme, 2000€?
J'ai déjà était dans le même cas pour mon ancienne habitation mais c'était pour le passage du gaz de ville et là, ils ont tout pris en charge, terrassement sur le terrain, tuyauterie jusqu'à la chaudière et refait tous les dégâts qu'ils avaient occasionné (murs, briques, enduit)
Je trouve un sacré déséquilibre entre les 2!
...
La semaine dernière nous avons reçu un courrier nous indiquant que notre PC n'était pas complet.
Nous avons appelé la mairie qui avait appuyé notre demande et 2 jours après "notre bon MAIRE" est allé directement chez VEOLIA avec une personne du syndicat des eaux pour en savoir plus.
Réponse de VEOLIA: "Personne ne déroge à la règle, les propriétaires devront payer, cette étude est obligatoire même si il n'habiterons pas dans leur logement tant que celle-ci n'est pas raccordé, sinon leur PC sera toujours annulé. Par contre, (et c'est là où je me pose des questions) ils payeront que la moitié du raccordement du tout à l'égout, 500€ au lieu des 1000 prévus et ne payeront pas la boite de raccordement (-2000€)".
Si j'ai bien compris, ils nous font cadeau de 2500€ car nous payerons l'étude de 300€. Ils ont même donné un document à la mairie pour nous transmettre cette information.
Ce qui me vient à vous demander: Lorsque le tout à l'égout passe dans une commune le raccordement est-il payant? Et cette fameuse boite coûte t'elle une pareil somme, 2000€?
J'ai déjà était dans le même cas pour mon ancienne habitation mais c'était pour le passage du gaz de ville et là, ils ont tout pris en charge, terrassement sur le terrain, tuyauterie jusqu'à la chaudière et refait tous les dégâts qu'ils avaient occasionné (murs, briques, enduit)
Je trouve un sacré déséquilibre entre les 2!
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0 Bloggeur 0 Membre ultra utileEn cache depuis le vendredi 05 décembre 2025 à 01h07
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