DTU non respecté..que faire ? (Landes)

Le contrat est une chose facilement provable. ce que dit le MOE... rien. il n'a pas bougé depuis 6 mois, pas un coup de fil rien.... un avocat a pris le relais pour ma partie et demander devant les malfaçon de regler le différents. il a commandé à son tour une expertise ... a coup d'expertise d'assurance, j'ai l'impression qu'on rame !!

Re,
Et que vous dit le maçon ? il a déjà été payé pour son travail ?
... faudrait qu'un spécialiste dans les contrat de MOE passe par là....

Le maçon m'a envoyé une injonction de paiement par l'intermédiaire de son syndicat il y'a quelque temps déjà, en effet , j'ai suspendu le paiement par peur d'une liquidation judiciaire. Depuis l'expertise du bureau d'étude démontrant les anomalies et envoyé par courrier, plus aucune informations.

Et que vous dit l'avocat ?
Faut bien que votre chantier avance... vous ne pouvez pas prendre un autre intervenant vu que l'expertise est déjà faites ?

Pour faire simple , ce sont des expertises dans le cadre de l'assurance donc contradictoires, pour continuer le chantier en cas de litiges c'est une expertise judiciaire qu'il faut engager sous la tutelle d'un juge qui détermine les fautes et recours. j'en suis pas encore là c'est pour cela que je viens glaner quelques infos pour avoir l'avis de spécialistes ou expériences similaires...

Est-ce-que votre MOE avait une mission de suivi de chantier ?
Si non, difficile de lui signifer sa responsabilité s'il n'était missionné.
Si oui, est-ce-que les compte-rendus de réunions de chantier (tout autre document) relèvent ces malfaçons ?

La mission est complète. il y'a des comptes rendus mais seulement 2 réunions de chantier. j'ai fait stoppé le chantier face aux malfaçons.les expertises ont pris le relais

Et ces compte-rendus relèvent les malfaçons ?

Non... le maître d'œuvre n'a pas relevé de désordres sur le dosage ferraille... un comble. c'est moi qui a amené les preuves et depuis plus rien..

En résumé :
- Le chantier démarre
- Votre MOE réalise 2 réunions de chantier avec compte-rendus à l'appui
- Vous avez arrêté le chantier car vous avez observé des malfaçons sur le peu des travaux réalisés (fondation et dalle BA)

Les questions porteraient sur:
- l'éventuelle raison pour laquelle vous n'avez pas alerté votre MOE sur ces malfaçons
- si vous lui avez laissé le temps de réagir avant d'arrêter le chantier
- pourquoi il n'a éventuellement pas réagis suite à vos remarques

Si vous ne lui avez pas laissé le temps, la partie risque d'être serrée au tribunal.

Les malfaçons retenues sont à l'origine un système anti termite non conforme au devis proposé initialement.l' arrêt de chantier et la mise en place d'une mise au point pour informer le MOE. arret du chantier sous sa responsabilité.

j'ai demandé une expertise. celle ci révèle la non conformité des travaux anti termite et les éventuelles responsabilités du MOE pour le chantier.

je soulève le problème de manque de ferraille auprès du MOE et maçon durant l'expertise. l'expert me répond qu'il n'a pas été à l'origine mandaté pour cela..

le MOE et maçon ne disent rien. si ce n'est que l'artisan maçon propose de casser pour rajouter de la ferraille s'il en manque et devant le MOE qui ne rétorque rien.

On me reproche d'être trop tatillon. et de réflechir, un comble....

Entre temps , j'ai découvert la non conformité de la dalle par rapport à la sismicité. re expertise à ma demande d'un BET : résultat : manque de ferraillage - pas d'étude de sol- pas de BET (obligatoire)... tout le monde est au courant donc comment peut on laisser faire ?

D'autre part, je pose ouvertement la question en toute simplicité.... lorsqu'un maître d'œuvre a une mission complète, n'est 'il pas payé aussi, pour vérifier la coordination, le suivi et exerce sa compétence sur le respect et l'application des règles de construction.???

looping_usa a écrit:

D'autre part, je pose ouvertement la question en toute simplicité.... lorsqu'un maître d'œuvre a une mission complète, n'est 'il pas payé aussi, pour vérifier la coordination, le suivi et exerce sa compétence sur le respect et l'application des règles de construction.???

Absolument, oui.

Donc vous qui êtes Maitre d'œuvre, et que votre rôle en tant que tel est d' exercer en tant que prestataire de service dans une démarche qualité, supposons ou imaginons..que vous retrouveriez dans la peau du MOE en question et un cas de figure comme le mien, quel serait votre sentiment et votre marge de manœuvre. ?