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Servitude de passage comment ça se passe pour les travaux

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Env. 10 message Val D Oise
Bonjour,

nous avons acheter un terrain avec une servitude de passage celle ci se situe sur le lot A au profit du lot B ( c'est à dire nous).
Au jour d'aujourd'hui, notre constructeur n'a toujours pas coulé les fondations ils sont en retards pour la simple est bonne raison qu'ils doivent casser un pilier afin d'accéder avec les toupies.
Notre constructeur s'est entretenu avec lui, propose de le dédommager mais refuse toujours !

Ce droit de passage est large de 3,19m et le constructeur a besoin de 3,60 pour passer.

Le droit de passage figure sur le plan de divison. Toutes les informations concernant celui ci figure sur l'acte de vente.
Le propriétaire du terrain du lot A nous indique que cette servitude lui appartient, après un entretien téléphonique avec l'agence qui nous a vendu le terrain, le commercial nous donne raison.

La seule possibilité que le propriétaire nous donne afin de poursuivre les travaux et que l'on rachète la servitude mais je crois que ce n'est pas possible il n'a pas le droit ou alors qu'on lui donne un bout de notre terrain mais ça aussi ce n'est pas possible ça doit être illégale car nous avons signé chez le notaire pour un terrain de 374m2.

Si l'on pouvait avoir des renseignements car on est totalement perdu.

Merci pour votre aide
Messages : Env. 10
Dept : Val D Oise
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message
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

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Nouvel Aviseur Env. 1000 message Yvelines / (78)
Bonjour
Bon déja pourquoi 3m60 ? tu es en ligne droite ?

Ensuite la servitude elle indique quoi une largeur de combien si maintenant un poteau réduit cette largeur et bien il faut en parler au proprio de la servitude. Tu lui as parlé ou tu laisses faire le constructeur ?
Peux tu mettre en ligne une copie du plan ?
Picto recompense Nouvel Aviseur
Messages : Env. 1000
De : Yvelines / (78)
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Env. 10 message Val D Oise
Merci pour la réponse,
alors la servitude est en ligne droite longueur 19,93 mètres et large de 3,19 mètres.
Le constructeur doit casser un pilier du portail d'entrée afin d'accèder avec les engins sinon ça ne passe pas.
Je ne peux pas mettre le plan je n'ai pas de scanner
Messages : Env. 10
Dept : Val D Oise
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Env. 10 message Val D Oise
Justement notre constructeur a parlé à notre futur voisin mais il ne veux pas qu'on lui casse le pilier et démonte le portail le problème est là.
Il veux nous vendre la servitude on sait pas pourquoi et récuperer un bout de notre terrain.
Sur l'acte de vente il est stiupulé servitude sur le lot 4 (notre voisin) au profit du lot B (nous).
Messages : Env. 10
Dept : Val D Oise
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Photographe Env. 5000 message Bouches Du Rhone
Si l'acte se vente indique une servitude de 3m19 alors lot 4 vous doit ce passage mais pas plus.
D'un autre côté, le constructeur doit se débrouiller avec cette largeur.
http://plainpiedpleinsud.forumconstruire.com

en terre sainte !


Fai bon saupre rèn, l'on apren toujour
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 5000
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Env. 10 message Val D Oise
Oui je comprends mais le problème est que les engins ne passent pas le constructeur doit casser le pilier mais s'engage a refaire le travaux nécessaire.
Quand à nous quels sont nos droits ?
nous avons acheté ce terrain dans une agence sont ils en tord ?
Et le constructeur également ?
Il nous avaient dit que ils avaient des engins plus petit et que ça passerait.
Ce qui embête aussi le voisin et de voir que des machines se gare sur cette servitude et que ses enfants ne puissent pas jouer dehors.
Je pense que les travaux le gêne.
Messages : Env. 10
Dept : Val D Oise
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Photographe Env. 5000 message Bouches Du Rhone
En effet, les engins ne doivent "théoriquement" pas stationer sur l'assiette de la servitude mais bon ton voisin devrait un peu faire preuve de bon sens aussi. En ce qui concerne les enfants, un passage n'est pas une aire de jeu.

Laisse ton constructeir se débrouiller, soit il trouve un accord avec le voisin soit il utilise des engins plus petits. C'est lui qui s'est engagé via le contrat a te faire une maison sur ton terrain, peu importe les moyens a mettre en oeuvre.
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Picto recompense Photographe
Messages : Env. 5000
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Env. 10 message Val D Oise
Merci pour vos messages on va contacter notre constructeur mardi afin de faire un point.
Messages : Env. 10
Dept : Val D Oise
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