Retour
Menu utilisateur
Menu

Probleme mairie apres validation pc

Ce sujet comporte 12 messages et a été affiché 1.790 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
3
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Env. 10 message Beautheil (77)
Bonjour,
mon pc a été validé fin aout par la mairie et la ddt.
la maison est en cours,la mise hors d eau a ete effectuée la semaine derniere,et la mairie m appel en disant que mes tuiles etait interdite par le pos,alors que c etait bien celles la mentionnées dans le pc.
quelqu un aurai t il un conseil a me donner pour eviter de perdre trop de temps?
est ce que la mairie est en tord etant donné qu elle a signé le pc ainsi que la ddt,ou alors c est le constructeur qui m as proposé les mauvaises tuiles et qui doit prendre a sa charge la modification?
merci de vos reponses.
Citer
Messages : Env. 10
De : Beautheil (77)
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
message
Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis constructeur de maisons du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Photographe Env. 900 message Alencon (72)
A confirmer mais je crois que le delai de recours est de 4 mois pour la mairie après obtention du PC.

SI vous etes en CCMI, laissez votre CST se depatouiller de çà
notre maison clair logis BBC: http://www.forumconstruire.com/recits/voir.php?r=15966
Citer
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 900
De : Alencon (72)
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Beautheil (77)
Ok je dois être en ccmi donc à priori c est au constructeur de gérer avec la mairie!?
Le constructeur a t il le droit de me demander un supplément?
Merci pour la réponse rapide
Citer
Messages : Env. 10
De : Beautheil (77)
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 2000 message
damien77 a écrit:Ok je dois être en ccmi donc à priori c est au constructeur de gérer avec la mairie!?
Le constructeur a t il le droit de me demander un supplément?
Merci pour la réponse rapide


Qui a rempli le dossier du permis ?
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000

Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Beautheil (77)
Le constructeur qui a rempli le pc nous on a juste signe
Citer
Messages : Env. 10
De : Beautheil (77)
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 4000 message Puy De Dome
Donc il se démerde
Maison 1 : vendue - Maison 2 : finie et emménagée
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 4000
Dept : Puy De Dome
Ancienneté : + de 18 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Beautheil (77)
Ok j espère que vous avez raison. Et qu' ils vont pas rechigner car si ils me disent que la mairie à signer et que je suis face à un mur
Dur dur!
Citer
Messages : Env. 10
De : Beautheil (77)
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 4000 message Puy De Dome
Trouvez le plu de votre commune, regardez la rubrique couverture, regardez si ça correspond avec votre notice descriptive et la demande de permis
Maison 1 : vendue - Maison 2 : finie et emménagée
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 4000
Dept : Puy De Dome
Ancienneté : + de 18 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Beautheil (77)
C est ce qu on avais fait paisible sont super vague dans le pos
J ai e. Un retour constructeur qui m ont dit qu il s'occupait du sujet avec la mairie,c est déjà une bonne nouvelle
Citer
Messages : Env. 10
De : Beautheil (77)
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 1000 message Var
Bonjour,

metalking72 a écrit:A confirmer mais je crois que le delai de recours est de 4 mois pour la mairie après obtention du PC.

SI vous etes en CCMI, laissez votre CST se depatouiller de çà


Trois mois à partir de la date de l'arrêté, en fait ! (article L. 424-5 du code de l'urbanisme)

Cordialement.
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
Dept : Var
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Photographe Env. 900 message Alencon (72)
Merci de l'info brouuu

et si c'est un ccmi, aucun supplément a payer !
notre maison clair logis BBC: http://www.forumconstruire.com/recits/voir.php?r=15966
Citer
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 900
De : Alencon (72)
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Beautheil (77)
Merci des reponses!
la mairie n etant pas d accord elle a saisie le prefet afin que ce dernier tranche!
affaire a suivre!!
Citer
Messages : Env. 10
De : Beautheil (77)
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le dimanche 24 novembre 2024 à 14h40
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis permis de construireArtisan
Devis permis de construire
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Photos de plans de maison
Photos de plans de maison
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
Annuaire des architectes
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

3
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page
Voir