Retour
Menu utilisateur
Menu

Question notaire

Ce sujet comporte 8 messages et a été affiché 1.207 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
2
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Env. 100 message Nievre
Ce que l'on appele les frais d'acquisition sont ils les frais de notaires ?

Que sont les droits d'enregistrements ?

Hormis ceux cité plus haut que reste t il comme frais ?

Le tout pour l'achat d'un terrain merci.
Citer
Messages : Env. 100
Dept : Nievre
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
message
Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis constructeur de maisons du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Env. 1000 message Bretagne (35)
Bonjour,
Quelques infos sur ce site :
http://www.guideducredit.com/HTMcorps/Fichierssimulateurs/fraisnotaire.htm
Bon courage,
Malo
Le travail me fascine : je peux rester assis des heures à le regarder ...!
Citer
Messages : Env. 1000
De : Bretagne (35)
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 100 message Nievre
Merci pour cette source d'info. Sur taxe.com la commune de ma construction n'est pas sujet à la TLE, je n'en paierais donc pas ?

merci.
Citer
Messages : Env. 100
Dept : Nievre
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 1000 message Bretagne (35)
flyzer a écrit:Merci pour cette source d'info. Sur taxe.com la commune de ma construction n'est pas sujet à la TLE, je n'en paierais donc pas ?

merci.

Sans doute pas, mais le mieux serait d'appeler la mairie ou la DDE pour avoir confirmation.
Malo
Le travail me fascine : je peux rester assis des heures à le regarder ...!
Citer
Messages : Env. 1000
De : Bretagne (35)
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 1000 message Dijon (21)
Pour ma part
TLE 3.78 %
TDCAUE 0.30 %

Ces chiffres sont dépendant de quel autre chiffre ?
Merci
A+
DJ Dijon: http://www.dijanime.fr
Citer
Messages : Env. 1000
De : Dijon (21)
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 500 message Finistere
flyzer a écrit:Merci pour cette source d'info. Sur taxe.com la commune de ma construction n'est pas sujet à la TLE, je n'en paierais donc pas ?

merci.


Cela ne veut rein dire

Moi aussi commune sans TLe sur taxe.com et finalement ....... Crying
"Racing competing is in my blood, it's part of my life part of me"
Ayrton Senna 1960-1994
Citer
Messages : Env. 500
Dept : Finistere
Ancienneté : + de 18 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 100 message Nievre
Après un mail envoyé à la DDE voici donc la réponse:


Bonjour,
La commune de XXXXXXXX n'a pas décidé d'instaurer la T.L.E. sur sa commune,
toutefois sur tout le département la Taxe départementale des espaces
naturels et sensibles (TDENS) et la taxe départementale des conseils
d'Architecture, d'urbanisme et de l'Environnement (TDCAUE) sont exigibles.
Restant à votre disposition.

Alors TDENS, TDCAUE j'ai des valeurs en pourcentage mais de quoi ?
merci.
Citer
Messages : Env. 100
Dept : Nievre
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 1000 message Bretagne (35)
Bonjour,
A ma connaissance, ces taxes (TDENS et TDCAUE) sont calculées en "valeur par m² de plancher hors oeuvre", et cette valeur est fixée par le Code Général des Impôts. Voir avec votre CI local.
malo
Le travail me fascine : je peux rester assis des heures à le regarder ...!
Citer
Messages : Env. 1000
De : Bretagne (35)
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le mercredi 22 janvier 2025 à 12h27
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Les crédits d'impot
Les crédits d'impot
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement
2
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir